304 marchés publics

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Accord-cadre de gestion de campagnes marketing

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

Accord-cadre pour la gestion de campagnes marketing, incluant :

  • Définition des rôles et pilotage des prestations.
  • Gestion des canaux de communication sortants (emails, SMS, etc.) et du contenu.
  • Ciblage, paramétrage, diffusion et suivi des campagnes.
  • Exigences de sécurité et architecture de solution en mode SaaS.
  • Support technique, maintenance et formation des utilisateurs.
30 sept. 2025
France métropolitaine
42 680 000
4 ans maximum.

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Analyse de Cycle de Vie prospective de scénarios de transition énergétique en ZNI à horizon 2050

ADEME

Une analyse de Cycle de Vie prospective des scénarios de transition énergétique à horizon 2050 est demandée.

  • Évaluation des impacts environnementaux des systèmes électriques, incluant le réseau et la production.
  • Utilisation de la méthode Impact World +, avec possibilité d'autres méthodes comme EF 3.1.
  • Comprend la fin de vie des composants et nécessite la rédaction d'un rapport d'ACV.
30 sept. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Entretien des espaces verts

Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM)

Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts du site de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie à Paris.

  • Tonte régulière des pelouses avec ramassage des déchets.
  • Taille des haies et élagage des arbres, avec évacuation des résidus.
  • Ramassage des feuilles mortes et des déchets tout au long de l'année.
  • Veille sanitaire des végétaux et traitements des parasites.
  • Nettoyage et entretien du patio et des abords.
30 sept. 2025
Paris (75)
4 166,67
36 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de documents généraux et spécialisés sur tout support d'origine française et étrangère

Ministère des Armées

Fourniture de documents généraux ou spécialisés sur tout support d’origine française et étrangère.

  • Accès à une plate-forme Internet pour le suivi des commandes.
  • Mise à disposition d'un interlocuteur francophone.
  • Livraison au format papier et/ou électronique.
  • Accès aux publications électroniques avec résolution des problèmes d'accès sous 48 heures.
30 sept. 2025
Paris (75)
4 000 000
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Diagnostics immobiliers, techniques et réglementaires

Conseil Départemental des Yvelines

Résumé des prestations demandées :

Diagnostics immobiliers, techniques et réglementaires comprenant :

  • Amiante : Inspection, sondage, prélèvement, rapport, diagnostic avant vente, DTA, repérage avant travaux, examen après désamiantage, mesure d'empoussièrement.
  • Plomb : Diagnostic de présence, contrôle après travaux, constat de risque d'exposition.
  • Installations Électriques et Gaz : Évaluation de la sécurité des installations.
  • Diagnostic de Performance Énergétique : Audit énergétique.
  • Termites et autres états parasitaires : Identification des agents de dégradation.
  • Certificat de Mesurage : Mesurage des superficies privatives.
  • État des Risques et Pollutions : Évaluation des risques environnementaux.
  • Diagnostic PEMD : Évaluation des déchets issus de la démolition.
  • Qualité de l'Air et de l'Eau : Évaluation de la qualité de l'air et des réseaux d'eau.
30 sept. 2025
Yvelines (78)
-
2 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale

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Vérifications périodiques réglementaires dans les bâtiments départementaux

Conseil Départemental des Yvelines

Les prestations techniques comprennent des vérifications périodiques réglementaires dans divers domaines.

  • Vérifications des installations électriques, y compris thermographie infrarouge et certification Q18.
  • Contrôles des systèmes de protection contre la foudre et des installations de gaz.
  • Vérifications quinquennales des équipements de levage et triennales des systèmes de sécurité incendie.
  • Évaluations des dispositifs d'ancrages, des installations pour événements, et des équipements sportifs.
30 sept. 2025
Yvelines
-
Durée maximale de 4 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale

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Bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale

ADEME

La mission consiste à réaliser un bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale.

  • Organisation d'une réunion de lancement pour définir les objectifs et méthodes.
  • Élaboration d'un référentiel d’évaluation en collaboration avec le comité de pilotage.
  • Réalisation d'investigations et d'analyses des éléments recueillis.
  • Production de documents de valorisation et participation à des événements de restitution.
2 oct. 2025
Région Pays de la Loire
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Désignation du commissaire aux comptes pour la certification des comptes

UniHA

Désignation d'un commissaire aux comptes pour la certification des comptes, incluant :

  • Mission de certification des comptes en trois phases : planification, phase préliminaire, audit des états financiers.
  • Rapport annuel pour le comité d’audit sur l’indépendance et les résultats de l’audit.
  • Services complémentaires d’audit selon les besoins.
  • Respect des obligations légales et réglementaires.
2 oct. 2025
Multiples
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Réseau capillaire de l'assurance maladie

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

Fourniture d’un réseau privé de transport de données (liens MPLS) permettant la connexion au réseau Ramage des organismes de l’Assurance Maladie.

  • Accès à débit garanti (DG) avec des débits de 4M à 20G, utilisant Cuivre, Fibre en propre, Fibre DSP.
  • Accès à débit non garanti (DNG) avec des technologies comme Cuivre, FTTH, 4G/5G.
  • Suivi opérationnel pour garantir la qualité de service.
  • Déploiement initial incluant création et déménagement des têtes PTT et des arrivées fibre optique.
2 oct. 2025
France métropolitaine
-
5 ans maximum, reconductible.

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Services d'assurances

Ville des Clayes sous Bois

L'assurance des véhicules à moteur et des risques annexes est requise pour la Ville de LES CLAYES SOUS BOIS, dans le cadre d'un groupement de commandes.

  • Souscription des contrats d'assurance pour les véhicules à moteur.
  • Prestation supplémentaire éventuelle : Bris de machine (Ville uniquement).
2 oct. 2025
LES CLAYES SOUS BOIS (78)
-
48 mois à compter du 01/01/2026.