397 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39) et d'autres

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Transfert de biens archéologiques mobiliers

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

  • Transfert et rangement d'environ 6 700 contenants d' objets archéologiques et vestiges anthropobiologiques conditionnés en caisses NE, cartons, blocs lapidaires et boîtes polyéthylène.

  • Majorité des contenants ≤ 10 kg (tolérance ±10 %), ~88 % des caisses ≤ 14 kg ; 28 cartons identifiés nécessitant un reconditionnement éventuel.

  • Phases : préparation (traçabilité, planification), enlèvement, transport sécurisé, déchargement et rangement dans réserves, puis protections et nettoyage.

  • Exigence d'équipes qualifiées, chef de projet pour coordination, matériels adaptés (opérateur fournit ses moyens ; gerbeur électrique fourni par le maître d'ouvrage).

15 juin 2026
Besançon (25)
-
Phase préparatoire 24/08/2026–04/09/2026; enlèvement et transfert 31/08/2026–02/10/2026; opérations terminées au 08/10/2026.
Visite requise

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Maintenance des équipements de finition de documents

Département du Doubs

Maintenance préventive et curative des massicots, de la plieuse et de la thermo-colleuse.

4 visites de contrôle annuelles et 2 visites d’entretien annuelles (6 passages combinés), incluant affûtage, graissage, vérification des sécurités et remplacement des pièces d’usure.

Interventions prises en charge avec déplacement, main-d’œuvre et pièces de première nécessité ; délai d’intervention standard 5 jours ouvrés et remise en service visée sous 3 jours ouvrés si pièces disponibles.

Rapports d’intervention obligatoires à transmettre sous 15 jours après chaque intervention.

15 juin 2026
Doubs (25)
20 000 €
4 ans
Clause environnementale

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Conseil et représentation juridique en droit public et privé

Voies navigables de France

Conseil spécialisé en droit public : analyses stratégiques, rédaction et dépôt d'actes administratifs et contentieux.
Réactivité exigée (accusé de réception sous 2 jours ouvrés, proposition d'heures en 2 jours) et livrables en Word via extranet sécurisé.
Productions anonymisées (mémoire contentieux et production en conseil) à joindre à l'offre pour évaluation.
Tarification selon bordereau des prix unitaires avec niveaux de difficulté 1/2/3.

15 juin 2026
France métropolitaine
800 000 €
2 ans (à compter du 12/10/2026), reconductible 1 fois 2 ans (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Entretien de chemins et fossés

Association Foncière de Remembrement d'ARC-SUR-TILLE

Fauchage/faucardage des fossés et entretien des chemins sur un linéaire total de 2 771 ml.

Planification et calage des interventions pour couvrir l'ensemble des tronçons listés.

Evacuation et traitement de tous les déchets générés par les travaux, à la charge de l'entreprise.

15 juin 2026
Arc-sur-Tille (21)
-
Exécution avant le 01/09/2026

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Maintenance systèmes de détection gaz dangereux

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Maintenance complète d'un parc de détection gaz et de traitement d'air respirable avec contrôles périodiques et interventions correctives.

  • Équipements concernés : 10 centrales, 69 capteurs, 4 unités de traitement d'air, coffrets hygrométriques et 1 skid.
  • Prestations : contrôles/essais CEPS, maintenance préventive (contrôles, étalonnage, remplacement capteurs) et corrective (dépannage, réparation).
  • Livrables : inventaire, rapports de maintenance, mises à jour documentaires et études d'obsolescence.
15 juin 2026
Is-sur-Tille (21)
-
3 ans, plus 2 options de 12 mois (durée totale estimée 61 mois)

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Rénovation de la chaufferie et production d'ECS

Habitat 25

  • Remplacement de la chaudière fioul par deux PAC air/eau HT R290 monobloc (~22,8 kW/unité) avec panoplie hydraulique complète et mise en service constructeur.

  • Dépose chaudière, conduit et neutralisation/évacuation de la cuve fioul 8000 L (vidage, dégazage, certificat) et réalisation d'une liaison pré-isolée enterrée d'environ 30 m.

  • Ballon tampon acier 500 L, filtre magnétique, robinetterie, calorifuge, armoire électrique et raccordements, ainsi que production ECS individuelle par ballons électriques selon typologie (100/250/300 L).

  • Rinçage et traitement d'eau, essais COPREC, PV d'essais, DOE et formation exploitant ; qualification RGE QualiPAC requise.

15 juin 2026
Sancey-le-Grand (25)
200 000 €
1,5 mois (préparation 1 mois distincte)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Rénovation de mur de soutènement en pierres

Ville de Nevers

Réhabilitation complète d'un mur de soutènement en pierres : dépose des éléments dégradés, purge des enduits, piquage et déjointoiement.
Reconstruction localisée des zones endommagées en moellon et comblement des cavités, rejointoiement et enduit extérieur à la chaux.
Fourniture et mise en œuvre des matériaux conformes aux DTU, installation de chantier et échafaudage, gestion des déchets, études d'exécution et remise des DOE.
Garantie de parfait achèvement avec contrôles et réception formalisés.

16 juin 2026
Nevers (58)
-
Durée d'exécution variable (délai proposé par le candidat repris dans les ordres de service); affermissement de la tranche optionnelle : 9 mois à compter du démarrage de la tranche ferme.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Signalisation cyclable

Mâconnais-Beaujolais Agglomération

Fourniture, fabrication et livraison de panneaux et supports typés (Dv11, Dv12, Dv21, Dv43, etc.) avec fiches techniques et traçabilité.
Dépose et évacuation des supports existants, implantation, scellement et fixation des nouveaux éléments, avec moyens de manutention.
Réalisation du marquage au sol (figures vélo, flèches) et traitements de surface ; nettoyage quotidien et autocontrôles post‑pose.
Matériaux et films conformes CE/NF, exigences de durabilité et résistance aux conditions climatiques.

16 juin 2026
Mâconnais-Beaujolais Agglomération (71)
200 000 €
1 an, reconductible une fois, durée maximale 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Préparation de végétation et fourniture de plants forestiers

Commune de Supt

  • Broyage en plein des rémanents (cloisonnements, souches) sur surfaces prévisionnelles avec travail sur sol ressuyé et opérations de décompactage si nécessaire.

  • Fourniture et plantation d’un prévisionnel de 17 350 plants au total, répartition par essence et conditionnement détaillée au BPU; traçabilité et passeport phytosanitaire obligatoires.

  • Dégagement post-plantation, protections et traitements conformes (Certiphyto), contrôles à chaque étape et garanties de reprise (taux minimal prévu).

16 juin 2026
Supt (39)
-
32 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maintenance de la base de données Agribalyse et support aux utilisateurs

ADEME

  • Maintenance évolutive et corrective de la base de données AGRIBALYSE et des composants logiciels.

  • Support utilisateur : traitement des sollicitations, gestion de la FAQ, communication des mises à jour, organisation de webinaires et formations.

  • Développement et mise à jour des outils d'accès, publication et gestion des jeux de données; livrables fournis via bons de commande.

16 juin 2026
Non précisé
700 000 €
51 mois à compter de la notification
Clause environnementale
Clause sociale