339 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25)

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Maintenance, évolution et validation de l'outil DIGES3

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Maintenance corrective et évolutive d'un fichier Excel d'analyse (DIGES3) avec livraison des corrections et évolutions testées.
Assistance utilisateurs estimée 12 h/an, tenue d’un tableau de suivi et production d’une FAQ ; 2 webinaires par an et supports vidéo modifiables.
Prestations unitaires chiffrées sur trois niveaux de complexité (tâches simples, intermédiaires, complexes) et recettage obligatoire pour chaque correction.
Livrables : fichier Excel (FR/EN), guides modifiables, propositions capitalisation, rapports d’avancement et rapport final.

17 sept. 2026

Chez le prestataire

40 000 €

36 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisques des collectivités territoriales

Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon

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Garantit la responsabilité civile des entités pour dommages corporels, matériels et immatériels.

Extensions incluses : pollution accidentelle, responsabilité des bénévoles, objets confiés, produits livrés, sous‑traitants.
Plafonds indicatifs et mécanisme franchises/PSE ; procédures de déclaration et expertise contractuelles.

17 sept. 2026

Côte-d'Or (21)

-

4 ans (01/01/2027 → 31/12/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Traitement de fissures, joints et interfaces sur chaussées

APRR

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Prestations : pontage et étanchéité de fissures/joints sur enrobés ; garnissage et traitement de joints/fissures sur dalles béton ; traitements sur cunettes et supports de glissières.
Quantités indicatives (simulation DQE) : 265 200 m linéaires pontage enrobés ; 850 m garnissage enrobés ; 56 950 m pontage interface (voir bordereau DQE pour détail).
Cadences minimales : 4 000 m/j (cat.1), 200 m/j (cat.2 et cat.3). Fourniture des FTP produits requise.

17 sept. 2026

Multiples

900 000 €

1 an, reconductible annuellement ; durée maximale 4 ans. Préparation 30 jours.

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Réfection du système de sécurité incendie et travaux associés

Département de la Côte-d'Or

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Réfection complète des systèmes de sécurité incendie par fourniture et pose d'ECS + CMSI adressables INFLUENCE‑I (CHUBB) avec programmation et dossier SSI.

Détection adressable (détecteurs optiques, DM adressables) et bus CR1.
Diffusion sonore et lumineuse conforme NF S 32‑001, câblage CR1 et boîtes 960 °C pour jonctions critiques.
Coordination menuiserie pour placards SSI et remplacement de blocs‑portes coupe‑feu.

17 sept. 2026

Côte-d'Or (21)

-

4 mois (dont 1 mois de préparation) par lot ; durée cadre 16 mois pour l'ensemble, non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Nettoyage des locaux et vitrerie

Département de la Côte-d'Or

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Nettoyage récurrent forfaitaire par site : sols, sanitaires, bureaux, circulations, cuisines, abords et collecte/tri des déchets.
Fourniture des consommables sanitaires et des matériels d'entretien ; organisation avec responsable technique, chef d'équipe et comptes‑rendus mensuels.
Prestations ponctuelles et vitrerie facturées à l'unité (BPU/DQE) incluant nettoyage hauteurs (nacelle, alpiniste) et interventions post‑travaux.
Délai d'exécution des commandes ponctuelles : 1 mois ; dispositif de suivi qualité et sécurité obligatoire.

17 sept. 2026

Côte-d'Or (21)

850 000 €

12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Réhabilitation complète d'un bâtiment de gendarmerie

Secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur SGAMI Est

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Découpes et démolitions ciblées, évacuation et tri réglementaire des gravats.
Carottages, rebouchages, ragréages ponctuels et reconstitution du degré coupe-feu des parois traversées.
Fourniture de relevés d'existants, plans d'exécution et dossier de gestion des déchets.

18 sept. 2026

Dijon (21)

-

7 mois (préparation 4 semaines)

Clause environnementale

Visite requise

Échantillons optionnels

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Fourniture et fourniture acheminement de gaz naturel

Syndicat Intercommunal d'Énergies, d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre

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Fourniture complète de gaz naturel aux PDL équipés de compteur ; volumes maximaux cumulés estimés à 735 012 MWh sur la période contractuelle.
Prix unitaires fermes plafonnés via bordereau BPUP à renseigner (rubriques P0Cal, b, αCEE, PCEE, TGO, αCPB, PCPB, …).
Facturation mono‑PDL ou groupée, transmission via Chorus Portail Pro/EDI et mise à disposition d'un portail client avec extractions consommation et facturation.
Gestion et remise de garanties d'origine biogaz (volume proposé ≥ 5 % du volume prévisionnel) ; CEE et CPB gérés et facturés distinctement.

18 sept. 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

93 807 000 €

4 ans (accord‑cadre) ; marchés subséquents 36 mois (période initiale 2028–2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de chalets en bois d'occasion pliables et empilables

Grand Besançon Métropole

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Chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables en trois longueurs : 3 m, 4 m et 6 m.

Exigence minimale : au moins un modèle 4 m et un modèle 6 m, chacun avec façade avant entièrement ouvrante.

Fourniture des accessoires nécessaires à la mise en service et transmission des fiches matériaux et certificats de conformité électrique et sécurité.

Livraison sur site avec déchargement et mise à disposition prêt à l'emploi.

18 sept. 2026

Besançon (25)

200 000 €

1 an (16/10/2026–16/10/2027), reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

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Exploitation et gestion d'un funérarium intercommunal

Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône

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Exploitation et gestion du funérarium avec prise en charge complète de l'accueil des défunts et de l'organisation des salons funéraires.

Facturation et encaissement des prestations avec proposition de tarifs et tenue du budget prévisionnel.

Entretien courant, désinfection, maintenance des équipements y compris laboratoire de thanatopraxie et gestion des renouvellements.

Gestion du personnel (recrutement, plannings, rémunération, formations) et production de rapports techniques et financiers annuels.

18 sept. 2026

Auxonne (21)

-

5 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause sociale

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Création de deux logements dans bâtiment scolaire

Commune de Créancey

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Démolition intérieure contrôlée avec étayage, évacuation gravats et protections permanentes de la cage d'escalier en chêne.
Mise en place d'échafaudage de service, filets anti-poussière et gestion triée des déchets.
Visite préalable obligatoire sous peine de rejet de l'offre.

18 sept. 2026

Créancey (21)

-

8 mois (plus 1 mois de préparation et 1 mois de congés payés)

Clause environnementale

Clause sociale

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