577 marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

• Diagnostic quantitatif et qualitatif sur 400 foyers représentatifs avec campagnes de pesées sur plusieurs semaines.
• Expérimentation de mesures de réduction auprès de 40–50 foyers sélectionnés, avec accompagnement pédagogique et fourniture d'outils.
• Livrables : rapports de phase, synthèses, infographies, présentations, fichiers d'analyse anonymisés format MODECOM et versions en anglais.
• Collecte combinant pesées, questionnaires/entretiens et protocoles de remplacement pour limiter les biais.

Travaux de bûcheronnage visant à éliminer environ 250 résineux colonisant une pelouse sommitale.

Coupe et exportation du bois hors site (options : vrac, broyat, etc.) et retrait de troncs déjà au sol ; tous diamètres concernés.

Utilisation de matériels à faible pression (pneumatiques/chenilles) et précautions strictes pour éviter toute pollution par fluides hydrauliques, carburant ou huiles.

Mémoire technique exigé précisant matériel, déroulé des opérations, filières de valorisation des rémanents ; réception après vérification et PV.

• Impression et mise sous pli de courriers nominatif et non nominatif, affranchissement et remise en poste.
• Volumes indicatifs : ~10 000 avis d'échéance par mois, ~25 000 pages imprimées/mois et ~10 000 plis/mois ; magazine annuel ~10 000 ex.
• Transfert des fichiers via plateforme sécurisée, rapports de production pour chaque opération et validation préalable par courriel.
• Gestion des consommables avec stock minimum de deux mois, corrections des erreurs sous 4 jours ouvrables et respect des règles de confidentialité.

Renouvellement et pose de canalisations PEHD renforcé et renouvellement des branchements existants.

• Travaux de tranchées, installation de regards et équipements de robinetterie, raccordements et interventions sur réservoir.
• Réalisation d'essais de pression et de débit, nettoyage et désinfection, suivi des plans de récolement et livrables DAO/DWG.
• Réfection des chaussées et gestion des déblais/remblais selon prescriptions et gestion traçable des déchets.

• Audit légal des comptes annuels sur la période concernée avec nomination d'un commissaire titulaire et d'un suppléant.
• Prestation principale forfaitaire complétée par prestations ponctuelles exécutées via bordereau des prix unitaires et DPGF.
• Mémoire technique exigé : méthodologie, planning, estimation du volume horaire annuel, moyens humains et maîtrise des logiciels indiqués.
• Livrables : lettre de mission annuelle, programme de travaux, rapports et certifications (y compris certificats liés aux opérations patrimoniales).