531 marchés publics

Assurance couvrant bâtiments, monuments, ouvrages d'art, installations techniques extérieures, ascenseurs, équipements et mobilier confiés.

Couverture principale avec indemnité par sinistre LCI à 15 000 000 €, sublimits variables par type de dommage et plafonds dédiés pour frais et pertes d’exploitation.

Franchises indicatives 1 000–1 500 € en base avec variantes possibles (ex. 3 000 €) et franchises spécifiques selon rubriques.

Clauses attendues : valeur à neuf, renonciation à recours, gestion des sinistres et dossier technique à fournir.

Exclusions possibles mentionnées : pandémie et risque cyber selon rédaction de l’assureur.

Fourniture de produits de désinfection et d'entretien, incluant :

• Désinfectants, produits chimiques variés, savon, produits de soins pour mains, produits d'entretien des sols, produits de nettoyage, dispersants, détergents, agents nettoyants, solutions de rinçage, produits pour lave-vaisselle, et décapant.

• Modalités de livraison adaptées aux structures des adhérents, formations obligatoires sur site, audits-conseils annuels, rédaction de Plans de Nettoyage et Désinfection, et mise à disposition de matériels avec maintenance.

Fourniture d'articles d'art de la table à usage unique, incluant :

• Réception et traitement des commandes, suivi de l'exécution.
• Transport et remise des articles, respect des modalités de livraison.
• Garanties contre les vices cachés et respect des normes d'étiquetage.
• Fourniture de fiches techniques et d'échantillons sans contrepartie financière.

Production annuelle de 600–800 Bilans Sociaux Individuels au format papier (A5, 6 pages) destinés aux salariés éligibles. Prestation complète incluant cadrage, création rédactionnelle et graphique, personnalisation des contenus et traitement/contrôle des données individuelles. Impression, routage et affranchissement inclus; possibilités d'éditions complémentaires et mises à jour pour éditions ultérieures. Livrables : maquette type, fichier base de données exploitable, jeux d'essai, 3 plaquettes anonymisées et sauvegarde des BSI.

Nettoyage et désinfection des locaux de type scolaire, administratif, culturel et sanitaires.

Forfaits annuels pour l'entretien récurrent et tarifs unitaires pour interventions ponctuelles (bons de commande).

Méthodes : balayage humide, lavage avec détergents adaptés, nettoyage mécanique pour grandes surfaces, codification couleur des lavettes.

Traçabilité des interventions et des matériels, exigences de certification biocide pour certaines tâches. Volume prévisionnel en bon de commande : 300 heures.

Assistance AMO pour évaluation environnementale d'ouvrages : cadrage réglementaire, examen au cas par cas et réalisation complète d'étude d'impact. Livrables attendus : notes juridiques et techniques, calendrier de procédure, formulaire CERFA, état initial par thématique, atlas des enjeux, rapport final et synthèse non technique, mémoires et réponses aux autorités. Prestations complémentaires : études thématiques (faune‑flore, hydraulique, air, acoustique, sols, risques, climat, mobilité, socio‑éco), dossiers Loi sur l'eau, Natura 2000, dérogations espèces protégées et ICPE. Modalités d'exécution : coordination multi‑dossiers et production de livrables opérationnels, facturation sur la base d'unités (BPU) et recours à bons de commande ou marchés subséquents.