375 marchés publics

• Fournitures de sacs à soufflets en PEBD pour plusieurs capacités (30 L, 50 L, 100 L, 110 L) et variantes (noir, blanc/transparent, version renforcée), conditionnés en rouleaux prédécoupés.
• Épaisseurs ciblées par capacité (ex. 20 µm pour 30 L, 25 µm pour 50 L, 30 µm pour 100 L, 40–45 µm pour 110 L) et dispositif de fermeture par lien inséré.
• Conditionnements par rouleau/carton spécifiés et identification des références sur l'emballage.
• Fréquence estimée de commandes faible (environ 1–2 commandes par mois par référence) avec obligation de fournir fiches techniques et documents de traçabilité.

Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux, organisés par lots, incluant :

• ACIDE URSODESOXYCHOLIQUE BUVABLE, ALPELISIB, AMENAMEVIR, ARIMOCLOMOL, ARTESUNATE, ASCIMINIB, ATOMOXETINE, CICLOSPORINE, DIMESYLATE DE LISDEXAMFETAMINE, ETHOSUXIMIDE.

Conditions de livraison spécifiques selon chaque établissement, avec des exigences logistiques précises concernant les horaires, l'accès et les équipements nécessaires.

Acquisition de données microsismiques et maintenance du matériel d'acquisition.

• Acquisition continue des données microsismiques avec historisation et télétransmission au BRGM/DPSM et à Ineris.
• Fourniture et installation de matériel d'acquisition et de télétransmission, incluant des spécifications techniques précises.
• Maintenance curative et préventive du matériel, gestion des stocks pour garantir la disponibilité des équipements.

Réalisation de prestations d'appui scientifique et technique pour la flore et habitats terrestres.

• Appui scientifique et technique incluant expertises et communication interne.
• Élaboration de stratégies scientifiques, pilotage de la démarche Natura 2000, et animation de dispositifs de concertation.
• Diagnostic des sites d'intervention et sensibilisation des acteurs naturalistes.

• Conception, maintenance et animation de trois dispositifs de formation (fonctions relation employeur, numérique en santé, statistiques pour assurance maladie) avec modules techniques et managériaux.
• Volumes indicatifs : parcours CRE ~17 jours (12 jours pris en charge dans le périmètre indiqué), parcours DNS ~41 jours en blended learning (part du périmètre contractuel précisé), modules DAM centrés sur bases statistiques.
• Formats hybrides (présentiel, distanciel synchrone, e‑learning), sessions planifiées annuellement/semestriellement, groupes de 8–12/15 participants selon dispositif.
• Livrables : kit pédagogique complet (supports formateur/stagiaire, exercices, quiz), évaluations, bilans trimestriels et animation de pilotage.

Couverture de la protection fonctionnelle des élus (actuels et anciens) et de leurs proches, avec possibilité d'extension aux agents publics en option.

Garantie annuelle globale de 100 000 € et plafonds indicatifs par acte (ex. médiation 750 €, expertise amiable 1 500 €, transaction 500 €). Franchise : néant.

Prise en charge des frais de défense (avocats, experts, huissiers), assistance psychologique, et service de conseil juridique téléphonique. Déclaration des sinistres par écrit sous 30 jours. PSE optionnelle facturée séparément.

• Fourniture et pose d'un bardage bois certifié (PEFC/FSC) avec ossature porteuse et fixations adaptées.
• Mise en œuvre d'étanchéité, ventilation arrière et traitements bois (classe 3 ou 4 selon exposition).
• Phasage chantier avec protection des espaces sportifs, plan de circulation et gestion des nuisances.
• Présentation d'échantillons/maquettes pour validation préalable et contrôles qualité en cours d'exécution.

• Souscription et gestion d'une assurance couvrant les désordres décennaux et la garantie de bon fonctionnement.
• Couverture des travaux de terrassement, VRD, murs de soutènement, clôtures et portails, et des dommages immatériels consécutifs.
• Travaux standards acceptés automatiquement ; travaux non courants soumis à avis préalable de l'assureur.
• Placement sous les régimes légaux du Code des assurances et modalités de gestion des sinistres et franchises.

Extension de la maternité avec des prestations techniques détaillées comprenant :

• Études d'Avant-Projet (A.P.S. et A.P.D.) pour définir la composition, vérifier la conformité réglementaire, et établir un calendrier de réalisation.
• Études de Projet (PRO) pour préciser les formes de construction, déterminer l'implantation, et établir un coût prévisionnel.
• Assistance pour la Passation des Contrats de Travaux (A.C.T.) incluant l'élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises.
• Direction de l'Exécution des Contrats de Travaux (D.E.T.) avec un programme d'exécution et suivi sur chantier.
• Assistance lors des Opérations de Réception (A.O.R.) pour vérifier la conformité des ouvrages.