1058 marchés publics

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Régimes complémentaires frais de santé et prévoyance

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Régime intégré composé de deux volets : complémentaire frais de santé et prévoyance couvrant actes non remboursés, incapacité, invalidité et capital décès. Cotisations et paiements gérés via la DSN avec prélèvements automatisés. Suivi technique et financier : tenue de comptes de résultat techniques, analyses de sinistralité, reporting et portails adhérents. Maintien des garanties pendant certaines suspensions de contrat et versement d'indemnités journalières complémentaires prévu.

11 déc. 2025
Non précisé
-
54 mois (01/07/2026 - 31/12/2030), reconduction tacite annuelle
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement de sentier et ouvrages bois

Commune de Trévol

Aménagement d'un sentier doux et d'un espace naturel avec terrassements, revêtements en GNT et murets en briques.

  • Plantations nombreuses avec végétaux "Végétal Local" (tailles et formats détaillés) et apport de BRF/compost pour paillage.
  • Clôtures variées (portail, ganivelles, clôtures agricoles) et fourniture d'équipements de parc.
  • Volumes repérés : décaissement ≈69 m³, reprise/remblai ≈209 m³, 600 m² de cheminement GNT, 280 ml de déposes de clôtures.
11 déc. 2025
Trévol (03)
-
15 mois (délai contractuel)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public

Territoire d'énergie Drôme - SDED

Relevés non intrusifs et géoréférencement 3D (X,Y,Z) des réseaux d'éclairage public souterrains et aériens.

Quantités indicatives : 41 500 m souterrain et 21 500 m aérien.

Livrables : archive .zip avec fichier CSV structuré, 5 couches shapefile ponctuelles/linéaires, couche PTRL_GéoRef et rapport d'anomalies.

Densités d'acquisition : 1 point/4 m en ligne droite, 1 point/0,5 m sur courbes et autour des affleurants; précision visée classe A.

12 déc. 2025
Drôme (26)
-
1 an (à compter de la date d'émission du premier bon de commande)
Clause environnementale
Clause sociale

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Construction d'une retenue et aménagements paysagers

Société du Canal de Provence

  • Création d'une retenue à ciel ouvert d'environ 20 000 m³ avec digue (hauteur 0,6–5,6 m) et systèmes d'étanchéité multicouches (géomembrane PEHD ≥ 2 mm, géotextiles, tapis drainant).
  • Terrassements importants : décapage 20 400 m², déblais ≈ 17 300 m³, remblais digue ≈ 16 000 m³ ; ancrage DEDG ≈ 420 m et béton fibré de couverture.
  • Raccordements hydrauliques et canalisations : DN600 ~105 m (plus tronçons distincts ≈ 40 m DN600 et ≈ 40 m DN350), traversée routière avec fourreau DN900.
  • Essais et réceptions : contrôles Proctor/PANDA, essais de mise en pression, mise en eau par paliers (suivi ≥ 4 semaines) et remise DOE complet.
12 déc. 2025
Moustiers‑Sainte‑Marie (04)
-
12 mois (à compter de l'Ordre de Service n°1)
Clause environnementale
Clause sociale

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Construction d'une crèche et d'un relais petite enfance

Communauté de Communes Val Guiers

  • Conception complète d'un équipement petite enfance (30 berceaux + relais) couvrant ESQ, APS, APD, PRO et EXE jusqu'à la remise des DOE.

  • Production du CCTP et du DCE, estimation des coûts par catégories, plans détaillés (échelles 1/100 ou 1/50), études thermiques et lumière-jour, et intégration des prescriptions acoustiques et CSSI.

  • Suivi opérationnel : OPC, organisation pré-chantier, réunions de chantier, contrôle qualité, gestion des décomptes et assistance lors des opérations de réception et de la période de parfait achèvement.

12 déc. 2025
Domessin (73)
1 900 000
Non précisé
Visite requise

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Nettoyage de logements vacants et annexes

OPAC 43

  • Nettoyage complet de logements vides et annexes (loggias, balcons, caves) incluant dépoussiérage, aspiration, lavage, désinfection et enlèvement des déchets.
  • Fourniture des produits et matériels par l'intervenant ; au moins 50 % des produits doivent être certifiés NF Environnement ou équivalent ; fiches techniques à fournir.
  • Délais d'intervention encadrés et procédure de notification post-intervention (affichage porte et envoi d'un courriel sous 48 heures) ; traçabilité des opérations exigée.
12 déc. 2025
Haute-Loire (43)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Générateurs électrochirurgicaux et équipements associés

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

Générateur monopolaire et bipolaire pour bloc opératoire avec puissances élevées et modes coupe/coagulation.

  • Fourniture complète comprenant câbles monopolaire/bipolaire, pinces, pédale et plaque neutre.
  • Réglages fins (incrément ≤ 10 W), préréglages mémorisables et interface lisible.
  • Formation initiale incluse, maintenance préventive obligatoire et pièces détachées disponibles au moins 5 ans.
12 déc. 2025
Multiples
1 000 000
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Enlèvement et traitement des REFIOM

SIVALOR

  • Enlèvement et transport de REFIOM secs (PCR, cendres sous chaudières, PSR, cendres volantes) avec conditionnement prioritaire en vrac et recours à big-bag 2 m3 en secours.

  • Traitement par valorisation matière (procédés détaillés, fiches de stabilisation, dossiers par site) ; capacité annuelle maximale contractuelle définie par l'acte d'engagement.

  • Contrôles analytiques obligatoires à l'arrivée, traçabilité numérique des BSD et certificats de prise en charge exigés ; planification hebdomadaire des enlèvements et double pesée pour facturation.

12 déc. 2025
Valserhône (01)
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale

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Réhabilitation du skate-park

Commune de Belleville-en-Beaujolais

Conception complète (ESQ/AVP/PRO) et suivi d'exécution (VISA/DET/AOR/GPA) avec livrables techniques (plans, notes de calcul, DPGF).

  • Démontage/évacuation : 140 m linéaires de grillage, 5 modules existants, décrottage/enlèvement d'enrobé.
  • Gros œuvre : coulée d'une dalle béton lisse de 1150 m² ; réalisation de structures modulaires en bois (wall ride, funbox, spine, plateformes) et zones débutantes avec matelas.
  • Équipements annexes : toiture photovoltaïque et tranchées, aménagements paysagers, éclairage, gestion des déchets et nettoyage final.
12 déc. 2025
Belleville-en-Beaujolais (69)
-
12 mois (02/02/2026 - 02/02/2027)
Visite requise

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Travaux de terrassement, réseaux, voirie, démolition et gros œuvre

Département de la Haute‑Savoie

Séparation et remise en place des réseaux eaux usées et eaux pluviales, fourniture et pose de canalisations PVC CR8 (DN125/160) et réalisation de regards béton visitables. Réalisation de terrassements, lits de pose et remblaiements compactés par couches avec contrôles granulométriques et essais de compaction. Réalisation de 5 puits d'infiltration dimensionnés, pose de fourreaux réseaux secs et reconstitution de chaussée avec enrobés et graves bitume selon formulations exigées.

12 déc. 2025
FAVERGES‑SEYTHENEX (74)
71 866
37 semaines (dont 4 semaines de préparation)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis