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Réalisation complète d'une aire de jeux pour enfants moins de 12 ans incluant terrassements, gestion des réseaux et mise en œuvre de revêtements (stabilisé, béton drainant) et sols amortissants conformes. Fourniture et pose de structures ludiques (Dôme Jungle, parcours d'équilibre, ponts, balançoires, modules) et de mobiliers (panneaux pédagogiques, corbeilles, arceaux vélos). Plantations (arbres tiges, cépées, arbustes, gazon) avec préparation des sols, paillage et arrosage; suivi culturel et entretien post-plantation pendant 2 ans. Fourniture de plans d'exécution, fiches techniques fournisseurs, essais par bureau agréé, DOE et dossier de récolement.

• Fourniture de gazole, gazole non routier, fioul domestique, sans-plomb 95, HVO routier/non routier, AD Blue « Grand froid » et carburants pour petits moteurs (Aspen 2 et 4).

• Livraisons en vrac par camion‑citerne mesurées au volucompteur, franco de port, avec stockage et manutention pris en charge par le fournisseur.

• Exigences hivernales et d’accès montagne : pneumatiques hiver et chaînes si nécessaire, PTAC limité à 19 t, tournées et équipement adaptés aux sites à forte altitude.

• Accord‑cadre unique avec bons de commande ; quantités annuelles minimales et maximales indiquées par entité.

• Nettoyage quotidien des bureaux, salles de réunion, cuisine et sanitaires : vidage des corbeilles, désinfection des poignées et lessivage des surfaces.

• Fréquences complémentaires : pluri‑hebdomadaire pour sols et dépoussiérage, mensuel pour vitreries intérieures, trimestriel et semestriel/annuel pour nettoyages profonds et entretien mécanique des sols.

• L'opérateur fournit le matériel et les produits ; consommables sanitaires fournis et chiffrés séparément, dimensionnés pour 35–40 utilisateurs.

• Options activables : plan de désinfection en cas d'épidémie et décapage/traitements lourds de sols (prestations à tarifer séparément).

Conception complète et études d'exécution de l'installation photovoltaïque, y compris étude de capacité portante de la charpente. Fourniture et pose des modules (>20% rendement), système de fixation ETN, onduleurs, coffrets, organes de coupure et câblages jusqu'au point de livraison (tranchées/fourreaux si nécessaire). Mise en place d'un système de monitoring compatible EPICES avec configuration 4G si besoin, réalisation des essais et obtention de l'attestation CONSUEL. Garanties minimales demandées : garantie produit 15 ans et garantie de performance 80% à 25 ans.

• Entretien des pelouses (tonte, fauchage), désherbage non chimique des surfaces minérales et massifs, taille des haies et élagage/abattage avec évacuation des déchets.
• Mise à disposition de personnel qualifié, d'outillage et d'engins ; gestion et évacuation immédiate des résidus de coupe.
• Interdiction de pesticides de synthèse ; méthodes alternatives privilégiées ; contrôles sanitaires arboricoles avec 2 visites annuelles pour le patrimoine arboré.
• Interventions adaptées aux usages (parcs d'activités, équipements sportifs, véloroute) et mesures de sécurité pour les usagers.

Large fourniture de produits d'hygiène, de soins et consommables médicaux couvrant une large gamme (consommables, mobilier, trousses de secours). Prestation incluant préparation, conditionnement hygiénique, transport, livraison, déballage, stockage et montages éventuels pour mobilier. Gestion des ruptures de stock et substitutions possibles sous validation préalable; contenu des trousses de secours défini par fiches techniques. Assistance technique via hotline et mise à disposition de fiches techniques; intégration d'exigences de réduction et recyclage des emballages.

• Assurance responsabilité civile générale couvrant activités des services, CCAS, qualité de propriétaire d'immeubles et personnes sous direction.
• Plafond global indiqué à 15 000 000 € avec plafonds par rubrique (ex. 1 500 000 € pour dommages matériels et immatériels ; 2 000 000 € pour atteintes accidentelles à l'environnement ; 2 300 000 € recours de l'État).
• Franchises différenciées selon typologie de sinistre (ex. 10 % entre 500 € et 5 000 € pour certaines catégories ; 500 € pour sinistres matériels généraux).
• Extensions incluses : défense et recours, assistance psychologique, protection fonctionnelle pour élus, garantie mondiale limitée à 3 mois.