82 marchés publics dans la Côte-d'Or (21)

31 - 40 sur 82 marchés

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Cahier des charges, budget, contacts...

Prestation d'assistance scientifique et technique pour l'animation des projets du programme ITTECOP 2025-2028

ADEME

Prestation d'assistance scientifique et technique pour l'animation des projets du programme ITTECOP 2025-2028.

  • Activités de communication : création de supports, publication d'une lettre d'information mensuelle, mise à jour de la plaquette de présentation.
  • Tâches de secrétariat : suivi administratif, organisation de réunions, réalisation de fiches de projet.
  • Organisation et pilotage : encadrement par des référents, calendrier de réalisation sur 42 mois.
  • Animation des projets : mise à jour du site web, organisation de séminaires et webinaires.
  • Appui à l'organisation d'appels à projets : assistance pour la rédaction et mise en œuvre.
7 oct. 2025
France
500 000
42 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Protection juridique des sénateurs

Sénat

Le contrat assure la protection juridique des sénateurs en tant qu'employeurs, couvrant les frais de justice et d'avocat en cas de litige.

  • Défense des droits en cas de réclamations liées au contrat de travail, licenciement, discrimination, et autres litiges.
  • Couverture devant toutes les juridictions, sans seuil d'intervention.
  • Prise en charge des frais d'avocat et d'expertise, avec un plafond de 50 000 € par litige.
8 oct. 2025
Paris
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

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Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du quai de la Hutte

Voies Navigables de France

Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du quai de la Hutte.

  • Réalisation d'études de diagnostic pour évaluer l'état des ouvrages.
  • Élaboration d'études d'avant-projet et de projet, incluant la faisabilité et les caractéristiques techniques.
  • Assistance à la passation des contrats de travaux et direction de l'exécution des contrats.
  • Suivi des opérations de réception et garantie de parfait achèvement.
8 oct. 2025
Losne (21)
-
36 mois à compter de la date fixée par ordre de service.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Référentiel par Catégorie de Produit pour Dispositifs IoT

ADEME

Résumé des prestations demandées concernant un référentiel par catégorie de produit pour dispositifs IoT.

  • Analyse de l'impact environnemental des objets connectés et développement de méthodologies d'évaluation.
  • Définition des dispositifs IoT, incluant des équipements intelligents et des compteurs.
  • Construction d'un Référentiel de Cycle de Vie (RCP) basé sur des normes ISO et recommandations UIT.
  • Livrables incluant des rapports intermédiaires et finaux, ainsi qu'une présentation PowerPoint.
9 oct. 2025
Angers (49)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Accord-cadre régional de pose, maintenance et dépose de clôtures anti-sangliers

Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire

Résumé des prestations demandées concernant la pose, la maintenance et la dépose de clôtures anti-sangliers :

  • Pose de Clôtures : Installation rapide de clôtures, incluant dépose-repose, renfort, et fourniture de nouvelles clôtures.
  • Maintenance : Vérification régulière, réparation des éléments usés, et intervention rapide en cas de dégradations.
  • Dépose : Démontage des clôtures avec gestion des déchets, restitution du site à son état initial.
10 oct. 2025
Bourgogne – Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
-
24 mois, renouvelable 2 fois pour 12 mois.
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise en place d’un dispositif de recours à des psychologues pour la prévention des risques psychosociaux

CEA

Mise en place d’un dispositif de recours à des psychologues pour la prévention des risques psychosociaux.

  • Accompagnement individuel en psychologie du travail avec jusqu'à 3 entretiens d'une heure.
  • Participation à des réunions sur les risques psychosociaux.
  • Évaluation psychosociale des situations à risque ou dégradées.
  • Animation de groupes d'échange sur le travail et soutien psychologique à distance 24h/24.
10 oct. 2025
Paris (75)
1 200 000
Durée maximale de 4 ans à compter du 06/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la valorisation des trophées Artisan 2026

ADEME

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la valorisation des trophées Artisan 2026.

  • Définition des objectifs et des catégories de prix.
  • Élaboration d'un plan de communication et gestion du site web.
  • Organisation du processus de sélection des lauréats et de la remise des prix.
  • Accompagnement des lauréats et évaluation du concours.
10 oct. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et livraison de cartes cadeaux pour les militaires de l'opération Sentinelle

Economat des Armées (EdA)

Fourniture et livraison de cartes cadeaux destinées aux personnels militaires de l'opération Sentinelle.

  • Cartes d'une valeur faciale fixe de 20 €, utilisables en magasin et en ligne.
  • Activation à distance, garantissant fiabilité et sécurité des données.
  • Livraison sur plusieurs sites prévisionnels avec délais de fabrication à indiquer.
13 oct. 2025
Multiples
-
1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Clause environnementale

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État des lieux de la fin de vie des véhicules lourds

ADEME

Établissement d'un état des lieux complet et objectif du traitement des véhicules hors d'usage, axé sur les véhicules lourds visés par le projet de règlement européen.

  • Évaluation du marché actuel et de son évolution sur 5, 10 et 20 ans.
  • Analyse de l'organisation de la filière de collecte, dépollution, traitement et valorisation des véhicules.
  • Détails sur les acteurs, la volumétrie d'entrée et de sortie, ainsi que les spécificités réglementaires et logistiques.
13 oct. 2025
Multiples
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Travaux d'aménagement du hall d'accueil

CEA

Travaux d'aménagement du hall d'accueil comprenant :

  • Travaux Tous Corps d’Etat incluant génie civil, second œuvre, CVCF, et menuiseries sécurisées.
  • Études préalables et suivi d'exécution des travaux.
  • Gestion et installation de casiers de téléphones.
  • Aménagement sur environ 350 m² et création d'une structure de surveillance.
  • Vérifications avant réception des travaux et rédaction d'un dossier complet.
13 oct. 2025
IS SUR TILLE (21)
-
18 mois.