2 marchés publics en Transport de personnes dans l'Ain (01)

Transport de passagers scolaires, périscolaires et sorties occasionnelles en services aller-retour avec capacités par prestation (ex. 90 places pour navette piscine, 30 places pour navettes inter-écoles, jusqu’à 140 places pour sorties centre de loisirs). Prestations exécutées selon bons de commande et planning annuel ; nombre de véhicules librement organisé tout en respectant capacités et plages horaires demandées. Véhicules exigés au minimum Euro 6 ou équivalents, avec bonification pour véhicules à faibles émissions ; entretien régulier et formation des conducteurs à l’écoconduite. Modifications limitées des kilomètres et horaires (petites tolérances sans révision tarifaire) et obligations de continuité, sécurité et traçabilité des services.

• Transports de passagers (élèves et adultes) en navettes régulières et ponctuelles (écoles, centres, sorties) avec missions distinctes et capacités assignées.

• Capacités variables par mission (~30 à 140 places, certaines missions jusqu'à ~200 km aller-retour).

• Véhicules conformes et entretenus, conducteurs qualifiés avec formation (sécurité, éco‑conduite); pictogramme "transport d'enfants" et traçabilité requise.

• Respect strict des itinéraires/heures, procédures de substitution en cas d'incident et reporting opérationnel régulier.