133 marchés publics en Déchets et gestion des déchets

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Traitement et valorisation des gravats

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Traitement des gravats avec contrôle d'acceptation, double pesée, tri et conditionnement avant traitement.
Reporting mensuel (relevés tableur) et rapports trimestriels/annuels incluant volumes valorisés et débouchés matière.
Traçabilité obligatoire via TRACKDECHETS et fourniture des autorisations administratives des sites de traitement.
Quantités maximales initiales : 7 100 t (lot 1), 10 000 t (lot 2), 4 250 t (lot 3).

15 juin 2026
Pas-de-Calais (62)
-
Jusqu'au 31/12/2027, reconductible 12 mois (01/01/2028‑31/12/2028)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Valorisation et enfouissement des déchets municipaux

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Valorisation matière et énergétique des ordures ménagères résiduelles : réception, traitement et traçabilité des flux avec double pesée.

Quantités indicatives : 16 000 t/an estimées, capacité contractuelle maximale 18 000 t/an.

Reporting requis : rapports trimestriels et rapport annuel détaillant quantités entrantes, valorisées par filière et quantités ultimes.

Fourniture dans l’offre des autorisations ICPE, caractéristiques du site, plan d’accès et identification d’un site de secours.

15 juin 2026
Pas-de-Calais (62)
-
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), renouvelable 3 fois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Collecte transport et traitement des déchets

Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord

Collecte et prise en charge des déchets ménagers et assimilés.

  • Mise à disposition et entretien de contenants 600–700 L, rotation hebdomadaire ou à la demande.
  • Traçabilité via outil en ligne ou rapports, bordereaux et bilans quantitatifs périodiques.
  • Transport jusqu'à centres agréés, manutention incluse.
15 juin 2026
Nord (59)
10 000 €
12 mois (renouvelable tacitement 3 fois, durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Gestion, transport et valorisation de gravats et polystyrènes

Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée — Trivalis

  • Mise à disposition et gestion de contenants (bennes/caissons/big‑bags) avec remplacement systématique des vides.
  • Enlèvement régulier, transport et double pesée avec remise des tickets ; tonnage annuel indicatif pour les gravats : 75 850 t.
  • Tri des indésirables, procédure de déclassement et prise en charge d'amiante, opérations de concassage/criblage et production de granulats recyclés.
  • Reporting mensuel et annuel détaillé (tonnages, flux, justificatifs) et respect strict des protocoles de sécurité et d'accès.
15 juin 2026
Vendée (85)
-
6 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2032)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Gestion et valorisation des déchets de déchèteries

Communauté de Communes Châteaubriant Derval

Mise à disposition et gestion de contenants adaptés (bennes 12–40 m3) pour verre, carton, bois, tout‑venant, gravats, déchets verts, DDS et ferraille.

Collecte, chargement (par chargeur/grappin si requis), évacuation directe vers centres de traitement, pesées homologuées et transmission des tonnages.

Conditionnement et valorisation des flux (mise en balles pour carton, stockage/rechargement pour verre, valorisation matière/énergétique pour bois, filières de recyclage pour ferrailles, traitement spécialisé pour DDS).

Exigences opérationnelles : matériel propre et suffisant, nettoyage après rotation, 2 sessions de formation/an pour gardiens, contrôle qualité et traçabilité (bons de pesée, TrackDéchets pour DDS).

15 juin 2026
Loire-Atlantique (44)
750 750 €
3 ans (01/01/2027-31/12/2029), reconductible 1 fois 12 mois (jusqu'au 31/12/2030)
Clause environnementale

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Collecte et traitement des déchets alimentaires

Angers Loire Métropole

  • Fourniture et installation de contenants hermétiques et étanches, maintenance et reprise en fin de contrat.
  • Collectes hebdomadaires des biodéchets avec organisation logistique adaptée (accès, stationnement, sécurité).
  • Traitement et valorisation des biodéchets, gestion des indésirables et traçabilité des flux (documents d'accompagnement, tickets de pesée).
  • Reporting semestriel et attestation annuelle des quantités et destinations, données chiffrées fournies en Excel et rapports en PDF/Word.
16 juin 2026
Maine-et-Loire (49)
98 000 €
3 ans (démarrage 05/10/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
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Collecte et valorisation de palettes et gestion de déchets industriels et dangereux

Tours Métropole Val de Loire

Collecte et valorisation des palettes bois en bon état avec dépôt direct sur site, émission de titres de recette et bordereau de suivi obligatoire.
Comptes clients distincts par entité et conservation des justificatifs pour l'établissement des recettes.
Quantités annuelles indicatives : 60 palettes Europe et 220 palettes autres formats.

16 juin 2026
Tours Métropole Val de Loire
180 000 €
Durée initiale jusqu'au 31/12/2028, reconduction tacite 1 an ; bons de commande exécutables jusqu'à 3 mois après échéance.
Clause environnementale
Clause sociale

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Transfert des emballages et papiers collectés séparément

Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

  • Transport régulier d’emballages et de papiers entre un site de collecte et un site de tri.

  • Mise à disposition et utilisation de semi-remorques à fond mouvant (au moins 2 en permanence, 3e possible les jours de doublage).

  • Intensité indicative : environ 570 rotations par an, fréquence C0.5, 1 à 3 rotations par jour.

  • Livrables : bons/rapports de transfert, plan de prévention, bilans annuels et attestation environnementale.

  • Exigences : EPI (NF EN 471 ou équivalent), couverture des remorques, continuité d’exploitation et mise en œuvre d’une clause sociale d’insertion (700 h minimum).

17 juin 2026
Auvergne-Rhône-Alpes
1 645 000 €
Du 01/10/2026 au 31/12/2031
Clause environnementale
Clause sociale

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Tri et traitement des résidus de balayage

Ville de Bar-le-Duc

Tri et traitement des résidus de balayage (~350 t/an) incluant séparation des métaux, plastiques, emballages, graviers, sables et fraction organique.

Opérations : tri sur site, criblage, production de matériaux valorisés et gestion des refus non valorisables.

Transport : prise en charge du chargement et du transport si la distance dépasse le seuil prévu; chargements à programmer 48 h à l'avance (créneaux matin 8h–12h; retard >30 min prévenir).

Fréquence et livrables : évacuations au moins deux fois par an; remise de mode opératoire, fiches techniques, bordereaux de traçabilité et rapport annuel de valorisation.

17 juin 2026
Bar-le-Duc (55)
300 000 €
4 ans (à compter de la notification)
Clause sociale

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Broyage et criblage de déchets verts

Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Broyage de déchets verts (branchages <25 cm, tailles de haies, feuilles, tontes, petites souches) en deux granulométries.

  • Maille ≈ 80 mm pour paillage (≈ 25–33 % des volumes) et maille ≈ 180 mm pour compostage (objectif < 3 % de >180 mm).
  • Rendement exigé ≥ 20 t/h ; matériel : broyeur mobile + engin de manutention ; peson sur godet préféré.
  • Quantités estimatives principales : 220–290 tonnes par intervention, fréquence ≈ 6 semaines (6–10 interventions/an) ; plateformes annexes à la demande (1–2/an).
18 juin 2026
Hautes-Alpes (05)
-
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
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