9917 marchés publics en Autres
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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés
Resah
Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.
- Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
- Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
- Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
- Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés
Resah
La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.
- Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
- Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
- Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
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Acquisition et aménagement de véhicules peu émissifs
Toulouse Métropole
Citadines électriques destinées à des usages urbains.
- Détails techniques non précisés (modèles, autonomie, puissance).
- Services associés non précisés (garanties, maintenance, livraison).
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
LEFF ARMOR COMMUNAUTE
La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :
- Livraison des véhicules au point désigné.
- Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
- Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
- Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
- Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.
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Programme d'incitation à la création et au développement de liaisons aériennes
CCI de Corse
Un programme d'incitation est proposé pour la création et le développement de liaisons aériennes.
- Conditions d'incitation pour établir de nouvelles liaisons vers des aéroports corses, avec des critères d'éligibilité et de durabilité.
- Incitations pour le développement de liaisons existantes, basées sur l'augmentation du trafic.
- Modulation des redevances aéroportuaires et incitations additionnelles selon les coûts d'exploitation.
- Procédure d'attribution des incitations via un appel à manifestation d'intérêt.
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Fourniture de gaz naturel pour véhicules
Centrale d'Achat du Transport Public
Fourniture de gaz naturel pour véhicules avec gestion complète des livraisons et des rattachements des points de livraison.
Facturation numérique : modèle de facture et d'annexe, transmission électronique des données de facturation à chaque émission.
Gestion de l'énergie : remise d'un fichier de données à chaque facture et d'un feuillet récapitulatif annuel au format numérique.
Relation client et support : interlocuteur(s) dédié(s), plages horaires et accès à un espace client numérique.
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires
Ville de Douarnenez
Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
- Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
- Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
- Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
- Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t
Mairie de Wittenheim
Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.
Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.
Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Haut Léon Communauté
Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.
- Nombre de places : 9 maximum
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
- Nombre d’essieux : 2
Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.
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Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Communauté de Communes du Pays Loudunais
Fourniture de véhicules neufs pour segments citadine et utilitaire, toutes motorisations admises.
- Devis détaillé et fiche technique exigés.
- Mise en service, immatriculation et kit de signalisation inclus.
- Garanties à préciser et essai possible après réception des offres.