7615 marchés publics en Autres

Gestion et exploitation d'un camping municipal par affermage, incluant la gestion quotidienne, l'entretien, la surveillance et la commercialisation des emplacements.

La prestation inclut obligatoirement la gestion de la piscine attenante (PSE) dans l'offre, avec organisation de la surveillance et de l'entretien.

Documents exigés : comptes d'exploitation prévisionnels, organigramme et moyens humains, projet de gestion et plan d'investissements.

Variantes autorisées mais l'offre doit couvrir l'offre de base et la PSE et présenter les impacts financiers.

Maîtrise d'œuvre pour la renaturation des cours d'eau, incluant des études d'avant-projet, des études de projet, et l'assistance pour la passation du contrat de travaux.

• Direction de l'exécution des travaux.
• Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
• Missions complémentaires telles que la définition des besoins en études, la constitution des dossiers réglementaires, et la concertation locale.

Accompagnement à l'élaboration du programme local de l'habitat, incluant :

• Élaboration d'un diagnostic des marchés du logement, de l'hébergement et identification de l'habitat indigne.
• Proposition d'une vision prospective des besoins en logement et hébergement.
• Production de 21 monographies communales avec indicateurs clés.
• Élaboration d'un document d'orientation et d'un programme d'action détaillant les logements à réaliser et les moyens à mettre en œuvre.
• Accompagnement à la maîtrise d'ouvrage durant la validation du PLH.

• Développement et déploiement d'une application mobile Android/iOS intégrée à la plateforme territoriale avec back‑office administrable.

• Fonctionnalités clés : informations temps réel, notifications push, signalements (données nominatives collectées), calculateur d'itinéraires multimodal (GTFS/GTFS‑RT), modules bus/scolaires, intégrations Matawan/Pass Pass/Fleetiz/FREDO.

• Livrables : application store, back‑office, documentation, audit RGAA v4, phase de tests et maintenance corrective (SLA de correction des anomalies).

Placement et gestion d'un programme d'assurance couvrant bâtiments, installations (dont STEP), ouvrages d'art, mobilier urbain, biens extérieurs et matériels.

Garanties attendues : incendie, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de machines, dommages électriques, tous risques matériels, pertes d'exploitation et mesures conservatoires.

Valorisation : valeur à neuf pour certains biens, contenu en 1er risque, tolérance 10 % sur superficies, indemnisation TVA incluse; gestion des sinistres et relevé annuel de sinistralité.

• Abattage et façonnage pour bois d'œuvre résineux (sapin, épicéa, mélèze), bois bûche feuillus (hêtre, chêne, frêne, érables) et bois énergie (houppiers, taillis, petits arbres).

• Débardage et stockage sur places de dépôt à créer; cubage et classement des grumes et billons.

• Quantités prévues (estimation cadre accord) : bois d'œuvre résineux 497 m3; bois bûche 150 m3; bois énergie 187 m3; débardage 834 m3; cubage-classement 497 m3.

• Fourniture d'un mémoire technique précisant moyens humains et matériels, et production des états de cubage/classement.

• Fourniture de caméras thermiques opérationnelles et d'accessoires (batteries, chargeurs, socles, sangles, sacs/valises).
• Formation associée aux matériels et possibilité de maintenance corrective hors garantie.
• Documentation technique et vérifications/essais de conformité à la livraison.
• Exigences sur emballages, gestion des livraisons, et mesures en faveur du réemploi/recyclage.