480 marchés publics en Autres Alpes-Maritimes (06), Var (83)

Contrat groupé ouvert de complémentaire santé destiné aux habitants de la commune et au personnel du CCAS.

• Produits exigés : éligibilité CCS, pas de droit d’entrée, garanties immédiates, pas de questionnaire médical, tiers payant et télétransmission opérationnels.
• Service attendu : conseiller référent joignable sans surcoût, contact dédié CCAS, permanences hebdomadaires, accompagnement au changement de prestataire.
• Modalités financières : cotisations en euros TTC, possibilité de paiement mensuel.
• Livrables : restitution annuelle d’un bilan chiffré et rapports/animations d’information.

Reprise complète de la structure de chaussée et réalisation de tranchées drainantes avec drains PE SN8 Ø160 mm et géotextile anti-contaminant.
Mise en œuvre de matériaux normés : ballast 40/80, GNT 0/31,5, graves drainantes 20/40 et enrobés BB SG 0/10 ; caniveaux et regards préfabriqués indiqués.
Installation de chantier avec piste d’accès 3,50 m min. et cheminement piéton 1,50 m ; tests de portance EV2 et contrôles qualités des matériaux.
Végétalisation du talus avec toile de coco ≥700 g/m², semis 40 g/m², amendement 50 g/m² et arrosage/entretien pendant 12 mois.

Interventions d'entretien et de génie civil sur voirie : installation de chantier, signalisation, débroussaillage, rabotage, démolition, terrassements, enrobés, bordures, pavages, regards et drainages.
Tarification sur bordereau de prix unitaires et DQE ; métrés détaillés par postes (préparatoires, terrassements, chaussées, ouvrages d'art, divers).
Études d'exécution et plans de récolement exigés ; piquetage contradictoire et visa du maître d'œuvre avant travaux.
Gestion des déchets, tri et valorisation, et respect des prescriptions environnementales tout au long des interventions.

Couverture des risques liés au décès, à l'invalidité absolue et définitive, et aux incapacités (permanente et temporaire).

Adhésion et gestion entièrement digitalisées : bulletins d'adhésion, désignation de bénéficiaires et gestion des contrats.

Dispositif de gestion des sinistres et de la relation (accueil, instruction, indemnisation) avec une offre structurée en socle de base et options renforts (PSE).

• Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour élèves (maternelle et élémentaire) et enseignants, avec collations matin.
• Repas adaptés aux régimes et PAI, grammages conformes aux préconisations GEMRCN ; fourniture de matières premières pour entrées froides.
• Denrées majoritairement issues de l'agriculture biologique (max 5 % non bio), poisson minimum hebdomadaire (poisson d'élevage proscrit, surgelé limité à 50 % des services poisson mensuels).
• Démarche HACCP, conservation d'échantillons et analyses microbiologiques, formation du personnel de cantine, programme d'animations pédagogiques.

Exploitation et maintenance des réseaux d'assainissement et des installations de traitement des eaux usées.

• Interventions sur bacs à graisse, fosses septiques, micro-station d'épuration, séparateurs d'hydrocarbures, stations de relevage et stations de refoulement Nord/Sud.

Entretien et curage des collecteurs verticaux EU primaires et des collecteurs horizontaux EU en vide sanitaire.

Entretien des toitures, gouttières, descentes d'eaux pluviales et des rampes d'urinoirs.