Couvertures d'assurances multirisques et responsabilités
AFNOR Association
Couvertures de responsabilité civile et professionnelle incluant RC exploitation, RC après livraison et défense pénale.
- Garanties majeures avec plafonds exemplaires (ex. 20 M€ RC exploitation, 10 M€ dommages matériels consécutifs).
- Application de mécanismes DIC/DIL/Drop Down et couverture des filiales admises.
Assurance frais de santé et prévoyance complémentaire
Opcommerce
Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.
Assurances collectivité territoriale
Communauté de communes Cazals-Salviac
Couverture RC large pour dommages corporels, matériels et immatériels avec extensions pollution accidentelle et défense/recours.
- Montants plafond par sinistre : 15 000 000 € (tous dommages), 10 000 000 € (corporels), plafonds spécifiques pour biens confiés et pollution.
- Déclaration sinistre : délai 15 jours ouvrés (5 jours pour vol).
3 marchés publics en Assurance dans le Lot (46)
Couvertures d'assurances multirisques et responsabilités
AFNOR Association
Couvertures de responsabilité civile et professionnelle incluant RC exploitation, RC après livraison et défense pénale.
- Garanties majeures avec plafonds exemplaires (ex. 20 M€ RC exploitation, 10 M€ dommages matériels consécutifs).
- Application de mécanismes DIC/DIL/Drop Down et couverture des filiales admises.
Assurance frais de santé et prévoyance complémentaire
Opcommerce
Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.
Assurances collectivité territoriale
Communauté de communes Cazals-Salviac
Couverture RC large pour dommages corporels, matériels et immatériels avec extensions pollution accidentelle et défense/recours.
- Montants plafond par sinistre : 15 000 000 € (tous dommages), 10 000 000 € (corporels), plafonds spécifiques pour biens confiés et pollution.
- Déclaration sinistre : délai 15 jours ouvrés (5 jours pour vol).