Études et contrôles environnementaux

64 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

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Etudes environnementales du projet urbain de la tranche 2 de la zac bel-air

Commune d'Argentré du Plessis

Études environnementales pour un projet urbain, incluant :

  • Rédaction d'évaluations environnementales et de dossiers réglementaires (biodiversité, gestion hydraulique).
  • Réalisation d'audits environnementaux avec relevés de faune/flore, ambiance sonore, et comptages routiers.
  • Analyse des impacts du projet avec propositions de solutions (réduction, compensation, évitement).
  • Rédaction de dossiers réglementaires, y compris un dossier d'incidence Loi sur l'eau.
2 oct. 2025
Argentré-du-Plessis (35)
-
60 mois à compter de la date de commencement.
Clause sociale

Modernisation du PR7+520 au PR11+430 - Conception des ouvrages et équipements de gestion des eaux pluviales

DIR Nord

Modernisation du PR7+520 au PR11+430 avec conception d'ouvrages et équipements pour la gestion des eaux pluviales.

  • Conception d'ouvrages étanches et en béton armé, incluant bassins de gestion des eaux.
  • Réalisation d'études de diagnostic et de conception de niveau avant-projet et projet.
  • Imperméabilisation et adaptation des bassins existants, création d'un bassin de traitement.
  • Conformité aux normes françaises et prise en compte des contraintes environnementales.
2 oct. 2025
Lens (62)
-
12 mois à compter de la date de notification du marché.
Clause environnementale

Diagnostics et protection des végétaux

Conseil Départemental des Hauts-de-Seine

Les prestations incluent des diagnostics phytosanitaires et l'élaboration de plans de gestion arboricole et forestier.

  • Réalisation de diagnostics visuels et sonores des arbres, suivis d'analyses en laboratoire.
  • Élaboration de plans de gestion pour les arbres d'alignement, incluant cartographie et propositions de régénération.
  • Rédaction de rapports de synthèse avec préconisations et suivi des interventions.
2 oct. 2025
Hauts-de-Seine
-
2 ans à compter du 06/12/2025.
Clause environnementale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Réalisation d’une notice d’incidence pour une centrale micro-hydroélectrique

SEML Énergies en Finistère

Réalisation d’une notice d’incidence pour une centrale micro-hydroélectrique.

  • Étude des incidences directes et indirectes sur le milieu aquatique.
  • Présentation des mesures correctives et des aménagements nécessaires pour réduire l'impact environnemental.
  • Détails sur les dispositifs de contrôle du débit et la gestion des vannes.
3 oct. 2025
Rosporden (29)
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Diagnostics de logements indécents dans le cadre d'un plan de lutte contre l'habitat indécent

CAF des Bouches-du-Rhône

Réalisation de diagnostics et missions sur les zones géographiques du Territoire Est.

  • Diagnostics de logements pour évaluer leur décence, avec rapport détaillé à remettre à la CAF.
  • Suivi et contrôle des travaux de mise aux normes, incluant un diagnostic post-travaux.
  • Participation à des réunions de suivi pour ajustements éventuels.
  • Délai de contact et réalisation des diagnostics à respecter.
3 oct. 2025
Multiples
-
Durée maximale de 3 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

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Etude du potentiel de déconnexion des eaux pluviales des systèmes d'assainissement

Communauté d'Agglo d'Epinal

Élaboration d'une cartographie sur plusieurs communes, incluant : SAVIGNY, HERGUGNEY, SOCOURT, CHAMAGNE, et d'autres.

  • Phase 1 : Analyse des systèmes d’assainissement et déconnexion des eaux pluviales.
  • Phase 2 : Création de scénarios de déconnexion des eaux pluviales.
  • Cadre réglementaire : Conformité au Code de la Commande Publique.
3 oct. 2025
Multiples
-
null
Clause environnementale
Clause sociale

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Datation par radiocarbone de vestiges archéologiques

Département de la Seine-Saint-Denis

Le contrat concerne la datation par radiocarbone de vestiges archéologiques, incluant :

  • Réalisation de datations par radiométrie ou par accélérateur de particules.
  • Types d'échantillons : dents, ossements, charbons, foraminifères, mortiers, tourbes, phytolithes, pollens, graines, poteries, sédiments, coquillages, textiles, bois et métaux.
  • Méthodes de datation privilégiées : accélérateur de particules (AMS) avec mesures de d13C et d15N, avec possibilité de datations radiométriques sur demande.
  • Obligations environnementales liées à la qualité des équipements et à l'impact énergétique.
3 oct. 2025
Bobigny (93)
125 000
48 mois à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale
Clause sociale

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Prestation de contrôle technique pour la continuité écologique sur la rivière Moselle

Voies Navigables de France

Prestation de contrôle technique pour la continuité écologique sur la rivière Moselle.

  • Missions normalisées incluant le contrôle de la solidité des ouvrages et la sécurité des personnes.
  • Missions complémentaires pour évaluer la solidité des existants et vérifier le fonctionnement des installations.
  • Participation aux réunions et fourniture de rapports en format papier et informatique.
3 oct. 2025
Argancy (57)
-
4 ans à compter de la date fixée dans le CCAP.
Clause environnementale

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Contrôle sanitaire des eaux

ARS La Réunion

Le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles comprend :

  • Prélèvements d’échantillons d’eau pour la consommation humaine et les eaux minérales naturelles.
  • Analyses sur site et en laboratoire pour des paramètres physico-chimiques, chimiques, radiologiques et microbiologiques.
  • Organisation des prélèvements par des préleveurs qualifiés, avec un planning mensuel établi selon un programme de contrôle sanitaire.
4 oct. 2025
Non précisé
5 600 000
1 an, renouvelable jusqu'à 4 ans au total.
Clause environnementale
Clause sociale

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Révision du Plan Départemental de Protection de la Forêt Contre les Incendies

Direction départementale des territoires du Tarn

Révision du Plan Départemental de Protection de la Forêt Contre les Incendies.

  • Prise de connaissance et ajustements de la carte de sensibilité des massifs forestiers.
  • Évaluation des stratégies de prévention et production de documents d'orientation, bilans techniques et cartographies.
  • Démarche de concertation pour l'élaboration de plans de protection de massifs, incluant réunions d'information.
  • Rendus attendus sous forme de rapports, documents illustrés et cartographies en formats numériques et papier.
5 oct. 2025
Tarn
-
24 mois à compter de la notification de la tranche ferme.