1437 marchés publics pour conformité environnementale

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Réparation de pont métallique

Commune de Mazirot

Réparation complète d’un pont métallique comprenant : décapage par projection abrasive et protection anticorrosion certifiée (800 m²), réparations/renforts d’entretoises (≈2815 kg) et contrôles soudure.

Travaux sur culées et maçonneries : nettoyage, rejointoiement (30 m²) et pose de barbacanes (20 U). Travaux de superstructure : dépose/repose dalle orthotrope (1 forfait), étanchéité résine gravillonnée (115 m²), enrobés (55 t) et pose fourreaux (80 ml).

Fourniture des installations de chantier, études d’exécution, PAQ/PRE/SOSED, gestion des déchets dangereux (BSD) et contrôles qualité/essais obligatoires.

29 sept. 2026
Mazirot (88)
-
28 semaines (préparation 8 semaines, exécution 20 semaines)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Mission d'architecte-urbaniste paysagiste

Territoires Publics

  • Actualisation des plans masse à différentes échelles et définition des prescriptions architecturales et paysagères.
  • Mise à jour du CRAPE et des fiches de lot, contrôle et visa des dossiers en phases ESQ, APS, APD, PC, PRO et réalisation.
  • Production de livrables graphiques et notices (plans masse, coupes, fiches de lot, documents de commercialisation, axonométries 3D).
  • Animation d'ateliers, réunions techniques et COPIL pour validation, coordination avec maîtres d'œuvre et suivi des interfaces (stationnement, eaux pluviales, matériaux).
3 sept. 2026
Chavagne (35)
-
De octobre 2026 à 2033 (poursuite des études jusqu'à la fin de l'opération)
Visite optionnelle

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Proposition d'agencement, fourniture et pose de mobilier de bureau

CAP EXCELLENCE

Proposition d'agencement, fourniture et pose de mobilier de bureau pour la Communauté d'agglomération Cap Excellence (siège et sites excentrés : Pointe-à-Pitre, Les Abymes, Baie-Mahault).

Prestations : proposition d'agencement, fourniture, livraison (franco de port), montage et installation sur site, formation des utilisateurs, maintenance/SAV.

Fourniture accompagnée de fiches techniques et garanties (garantie minimale 3 ans). Choix final des coloris effectué au vu des échantillons/nuanciers fournis.

Remarque importante : la CCAP V2 déroge au CCTP sur l'emballage : par dérogation, les emballages sont conservés par le pouvoir adjudicateur (CCAP Art.15) — cette mention remplace l'information antérieure selon laquelle l'enlèvement des emballages incombait au titulaire.

24 juil. 2026
Guadeloupe (971)
600 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (durée totale possible 48 mois)
Clause environnementale

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Fournitures administratives, papier et consommables d'impression

Ville d'Annecy

  • Fourniture de fournitures de bureau, papier et consommables d'impression (divers grammages et références).
  • Fiche technique requise pour chaque article ; possibilité d'options éco-labellisées et obligations de traçabilité.
  • Exigences de réemploi/recyclage et collecte des cartouches et piles usagées via conteneurs.
  • Livraisons adaptables aux sites avec emballage approprié et bon de livraison disponible via le portail de commande.
10 juil. 2026
Annecy (74)
400 000 €
24 mois, renouvelable une fois pour 24 mois supplémentaires
Clause environnementale

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Mission de maîtrise d’œuvre hydraulique et VRD

Le Mans Métropole - Communauté Urbaine

  • Études hydrauliques et VRD pour deux sites incluant diagnostic du bassin d’orage, étude de faisabilité (y compris scénario de déconnexion), modélisation et conception d’ouvrages de GIEP.
  • Phases : diagnostic, AVP/APD, PRO/DCE, consultation, VISA/DET/AOR, dossier Loi sur l’Eau et diagnostic environnemental pour l’un des sites.
  • Livrables : rapports, plans (mass, profils), modélisations (ex. SWMM), pièces marchés et comptes-rendus d’essais (perméabilité, NF EN 1610).
  • Contraintes : mêmes objectifs d’infiltration et de régulation que précédemment ; comptes-rendus géotechniques et essais de perméabilité fournis.
16 juil. 2026
Le Mans (72)
-
55 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Terrassement et revégétalisation pour élimination de renouées asiatiques

Syndicat mixte de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie

  • Suppression mécanique et/ou manuelle de renouées asiatiques et gestion contrôlée des terres infestées (purge, conditionnement, transport vers plateformes de stockage adaptées).

  • Remblaiement, mise en forme des emprises traitées et revégétalisation par génie végétal (fascines vivantes, boudins coco, géotextile, plantations et bouturages) avec semis d'un mélange grainier prescrit.

  • Mise en place d'aires de lavage et dispositifs anti-contaminants, fourniture de matériaux conformes et production de livrables : relevés topographiques, journal de chantier et rapports de suivi environnemental.

3 août 2026
Savoie (73)
-
8 semaines (fenêtre proposée 21/09/2026–23/11/2026)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de quincaillerie et de consommables pour maintenance

Département de la Moselle

Large gamme de consommables (colles, mastics, mousses, disques abrasifs/diamant, lames, forets, chevilles, visserie, embouts, etc.) fournie selon postes référencés avec quantités annuelles.

  • Possibilité de commandes complémentaires via devis; exigence de fiches techniques identifiées par poste.
  • Démarche environnementale (articles écologiques, réduction des emballages) prise en compte lors de l'évaluation.
13 juil. 2026
Moselle (57)
60 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture de pièces et maintenance de dameuses

Société Publique Locale de Valberg

  • Fourniture de pièces détachées pour dameuses KÄSSBOHRER : filtres, batteries, courroies, flexibles hydrauliques, éléments de train roulant (plaques, guides, bandes), kits roulements.
  • Quantités indicatives fournies dans le DQE/BPU ; bordereau des prix unitaires à renseigner.
  • Portail de commande avec catalogue et stocks en ligne ; livraison avec document d'accompagnement et fiches techniques ; disponibilité prioritaire des pièces critiques.
10 août 2026
Valberg (06)
80 000 €
1 an, renouvelable deux fois (durée maximale 3 ans). Garantie commerciale minimale des fournitures et prestations : 1 an.
Clause environnementale
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour véhicules et matériels roulants

Commune de Beaupréau-en-Mauges et son CCAS

  • Système de qualification permettant de pré-sélectionner des opérateurs pour l'achat ou la location de véhicules et matériels roulants répartis en 5 catégories (légers, utilitaires, poids lourds/engins, engins d'entretien, location longue durée).
  • Candidature via dossier administratif/technique standard (déclarations et fiches techniques) ; opérateurs agréés sollicités pour consultations ultérieures.
  • Livraisons avec remise de notice, carnet d'entretien et accessoires ; garanties constructeurs et garanties spécifiques batteries pour véhicules électriques.
  • Critères environnementaux (énergie, émissions, empreinte carbone) intégrés lors des consultations spécifiques.
19 févr. 2030
Beaupréau-en-Mauges (49)
-
4 ans
Clause environnementale

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Assurances multirisques et responsabilité pour gestion des déchets

Syndicat Intercommunal de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de l'Aire Toulonnaise

  • Couverture pollution accidentelle et graduelle avec référence aux lois déchets/protection nature et directives Seveso.
  • Plafond global 3 000 000 € / an ; responsabilité environnementale 1 000 000 € ; franchise 10 000 € / sinistre.
  • Prise en charge frais dépollution sols/eaux 1 000 000 € et frais d’urgence 600 000 €.
20 juil. 2026
Toulon (83)
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale