105 marchés publics pour biodiversité

• Organisation de deux séjours « tout compris » par lot, chacun de 4–6 jours et d’environ 31 participants (25 élèves + 5 adultes + 1 accompagnant CAMAC), plafond 40.
• Fourniture de transports transfrontaliers (aérien, maritime ou fluvial selon hypothèse), transferts autocar locaux, hébergement en demi‑pension, restauration adaptée et assurance multirisques pour tous les participants.
• Livret d’organisation à fournir 30 jours avant le départ ; collecte et vérification des autorisations parentales, pièces d’identité et fiches santé ; interlocuteur dédié pour coordination.

• Organisation de deux séjours « tout compris » par ensemble territorial (un séjour sur chacun des deux territoires couplés), chacun pour environ 31 personnes (plafond 40).

• Prestation complète comprenant transport inter‑territorial (avion, navire inter‑île ou navigation fluviale selon scénario), transferts par autocar avec chauffeur, hébergement en demi‑pension et restauration adaptée aux régimes alimentaires.

• Fourniture d’assurances individuelles multirisques, gestion des formalités administratives et production d’un livret d’organisation remis aux classes.

• Tarification détaillée demandée en BPU/DQE : billets, transferts autocar (base ≈30 pers.), mise à disposition autocar/journée (≈60 pers.), nuits demi‑pension / personne, repas / personne, assurances et frais administratifs.

Renaturation morphologique : création de mares profilées (profondeur ≈1 m), débusage et suppression de buses sous conditions d'autorisation, réalisation ou remplacement de seuils et apport d'enrochements/blocs.

Travaux nécessitant méthodes d'assèchement et pêche de sauvegarde ; gestion des sédiments et respect des prescriptions limitant vibrations.

Pièces attendues : mémoire d'exécution détaillé, fiches techniques et planning.

Droit de l'environnement : conseil sur ICPE, déchets, eau, biodiversité et représentation judiciaire.

• Quantités indicatives : 60–120 h consultations, 5 représentations (1 audience), formation 2 jours.
• Livrables en Word et référent avocat avec connaissances administratives.
• Veille juridique mensuelle (12 envois/an minimum).

Conseils en droit de l'urbanisme et environnement, analyses et assistance à la rédaction d'actes liés à l'aménagement.
Consultations écrites estimées à 30 h/an et 3 consultations téléphoniques forfaitaires ; relectures et rédactions d'actes simples et complexes selon besoins.
Réponses écrites et participation aux réunions avec comptes‑rendus facturables selon conditions.

• Fourniture et pose de bardage bois sur ossature, pare‑pluie et double tasseautage.
• Bois certifié PEFC, essences traitées et fixations inox.
• Intégration de nichoirs et coordination avec gros‑œuvre et étanchéité.