8443 marchés publics pour conformité

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Entretien et gestion du patrimoine végétal

Leff Armor Communauté

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Entretien de sites eau/assainissement (zone sud) : tonte 23 760 m², débroussaillage 7 890 m², périmètre d'élagage 853 ml.
Rythme de passage 2 à 3 fois/an selon site ; déplacements significatifs à prévoir.
Organisation et méthodologie à préciser par site et chiffrage au bordereau unitaire.

17 juil. 2026

Leff Armor Communauté (22)

-

1 an

Clause environnementale

Clause sociale

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Collecte des déchets ménagers du campus

Altéal

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Collecte et évacuation en collecte séparée des ordures ménagères, papier/carton et métal/plastique avec fourniture initiale des bacs (codes couleur) et maintenance.
Répartition des bacs par zones (ex. R1, R3, R4, R5, R6) avec bacs 360 L pour certains postes, et ajustements possibles sur ordre.
Mise en place d'un suivi informatisé des collectes (espace client) et badgeage du personnel; pénalités prévues en cas de manquement.
Acheminement et traitement des déchets vers des filières de valorisation conformes à la réglementation; obligations environnementales contractuelles.

7 juil. 2026

Toulouse (31)

-

12 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois jusqu'à 48 mois au total

Clause environnementale

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Restauration hydraulique et terrassements de mares

Département de la Charente

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Dépose et évacuation de traverses sur sections (quantités DPGF variables, ex. 25–60 m) avec reprise et stabilisation des berges.

Livraison et pose d'un matelas alluvial granulométrique ≈100 m³ (composition 0–100 mm majoritaire ; 5–10 % blocs 100–300 mm) et travaux de reprofilage du lit mineur.

Installation/repli de chantier, dispositifs anti-affouillement et contrôles (compactage, planche d'essai, perméabilité) requis.

29 juin 2026

Charente (16)

-

36 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Réhabilitation et aménagement de bâtiment

Commune d'Arberats-Sillegue

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Renforcement planchers bois et réalisation de trémies/réservations.
Fourniture et pose de menuiseries extérieures (Uw ≈1,3) et intérieures (blocs‑portes coupe‑feu), volets et portes PMR.
Dossier technique, échantillons et PV AEV exigés, contrôle des supports avant pose.

28 juil. 2026

Arberats-Sillegue (64)

-

Non précisé

Clause environnementale

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Échantillons requis

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Aménagement de gradins extérieurs

Communauté de Communes du Kreiz-Breizh

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Fourniture et pose d'éléments de serrurerie pour l'aménagement des gradins.

Préparation d'un mémoire technique précisant moyens et planning.

Respect strict des prescriptions de sécurité et d'exécution sans variantes.

10 juil. 2026

Côtes-d'Armor (22)

-

Travaux de serrurerie programmés dans une fenêtre de chantier distincte (période de mise en œuvre planifiée séparément).

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Agrandissement du centre d'entretien

ATMB

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Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant ESQ, AVP, PRO, ACT, VISA/EXE, DET, AOR/DOE et OPC.
Livraison de plans et pièces écrites pour tous corps d'état, DCE (plans, CCTP, DPGF), DOE exploitables et PV de réception.
Validation par étapes (GO/NO GO), visa des documents d'exécution et possibilité d'utilisation de maquette numérique (BIM).
Coordination de chantier, élaboration de planning détaillé, suivi administratif et garantie de parfait achèvement.

30 juin 2026

Haute-Savoie (74)

1 100 000 €

4 ans à compter de la notification

Clause environnementale

Clause sociale

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Remplacement des gouttières et descentes d'eaux pluviales

Commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française

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Remplacement complet des systèmes d'évacuation des eaux pluviales par fourniture et pose de gouttières et descentes en aluminium laqué.

Dépose complète des anciens éléments, préparation et renforcement des supports, scellements et traitement anticorrosion.
Fourniture d'accessoires (crochets, éclisses, naissances, crapaudines), essais par mise en eau et remise d'un DOE complet.
Gestion des déchets triée et traçabilité obligatoires.

23 juil. 2026

Faa'a (Polynésie française)

-

7 mois, dont 1 mois de préparation

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Remplacement et réparation de joints de chaussée sur ouvrages d'art

Conseil départemental de la Corrèze

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Remplacement et réparation ciblés des joints de dilatation et des joints de trottoirs/chaussée sur ouvrages d'art.

Types de joints à mettre en œuvre : hiatus 50 mm ou 65 mm, peigne en console 80 mm, et enrobé amélioré ; adaptation du génie civil si nécessaire.

Démolition après sciage, évacuation et traitement des gravats, raccordement des joints à l'étanchéité existante et mise en place de solins/drains.

Phasage des interventions, maintien de la circulation, PAQ et contrôles qualité/essais requis pour réception et recollement.

16 juil. 2026

Corrèze (19)

400 000 €

4 ans; prestations exécutables jusqu'à 4 mois après la fin du cadre

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Fourniture de produits pharmaceutiques, consommables et matériel médical

Département de Tarn-et-Garonne

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Fourniture de références pharmaceutiques et parapharmacie couvrant antiseptiques, médicaments injectables et oraux, contraceptifs, auto‑injecteurs et nutrition infantile.
Quantités annuelles indicatives par référence figurant au DQE ; les quantités servent d'estimation pour l'analyse mais ne constituent pas un engagement ferme.
Conditionnement conforme au bordereau ; exigences de durée de validité minimales à la livraison (≥ 12 mois ou ≥ 6 mois selon cas).
Contrôles quantitatifs et qualitatifs à la réception, bon de livraison exigé.

8 juil. 2026

Tarn-et-Garonne (82)

20 000 €

48 mois

Clause environnementale

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Entretien et nettoyage des espaces publics et voies piétonnes

Ville d'Avignon

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Nettoyage mécanique et manuel des voiries, zones piétonnes et espaces verts : balayage, lavage, vidage des corbeilles, collecte des déchets, enlèvement des déjections et désherbage.
Interventions quotidiennes selon périmètres avec créneaux matin/soir et interventions dominicales/jours fériés selon zone ; prestations spécifiques pour marchés forains.
Dotation en personnel formé et matériel adapté ; utilisation de produits biodégradables ; contrôle qualité via fiches et reporting.

1 juil. 2026

Avignon (84)

215 999 €

3 mois (CCAP) — CCTP mentionne une période transitoire de 4 mois

Clause environnementale

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