Remplacement et télérelevé de 476 compteurs communicants (DN15:36, DN20:393, DN30:25, DN40:16, DN50:6) avec fourniture, pose, raccordement, mise en service et essais.
Fourniture et pose d'accessoires : robinetterie avant/après compteur, clapets anti‑pollution, kits rails, trappes citerneau 700×700 (50 unités), plaques taraudées, bagues de plombage et boulonnerie inox.
Modules radio IP68 (Wireless M‑Bus, option LoRaWAN pour brides), autonomie pile ≥ 15 ans ; traçabilité complète et remise de fichiers CSV/Excel + accès Web sécurisé pour importation des données.
Prestations d'organisation : prise de rendez‑vous, planning, contrôles d'étanchéité, reportage photo, évacuation et valorisation des compteurs remplacés (coût inclus).

495 marchés publics pour batterie

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Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules, engins et équipements

Ville de Metz

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Fourniture de vélos à assistance électrique (VAE) et équipements associés (cargo, pliants, VTC, VTT).
Spécifications (autonomie, garanties, services) fixées dans les dossiers spécifiques.
Critères batterie/recyclage intégrés à l'évaluation.

3 oct. 2028

Metz (57)

80 000 €

48 mois (04/10/2024 → 04/10/2028)

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules et matériels associés

Groupement de Versailles

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Fourniture de berlines neuves ou d'occasion, modèles et options définis lors de chaque consultation.
Documents requis à la livraison : attestation de conformité, carte grise, plaques, notices et catalogue de pièces.
Garantie minimale 2 ans ; transport et déchargement pris en charge par le fournisseur.
Exigences d'éco‑conception : matériaux recyclés/réemploi, réparabilité et gestion de la fin de vie.

25 sept. 2026

Versailles (78)

850 000 €

4 ans (26/09/2022 au 25/09/2026)

Clause environnementale

Clause sociale

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Acquisition de véhicules utilitaires et engins électriques

Métropole Rouen Normandie

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Véhicules utilitaires légers 100 % électriques (ex. Kangoo, Partner) avec puissance ≥ 42 kW et autonomie ≥ 180 km WLTP.
Dimensions et volumes normés : longueur 4,65–4,75 m, volume utile 3,9–4,6 m³, charge utile ≥ 650 kg.
Fourniture de câbles Type 2 et domestique, cloison tôlée, équipements de sécurité et confort obligatoires.
Bordereau descriptif, mémoire technique et mémoire environnemental exigés ; démonstration/formation à la livraison.

15 sept. 2026

Rouen (76)

48 mois (15/09/2022 au 15/09/2026)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et livraison de véhicules et matériels routiers

Conseil départemental de la Dordogne

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Fourniture et livraison de véhicules d'occasion (≤ 3,5 t, 2 essieux, ≤ 9 places).
Contrôle technique < 6 mois si applicable, nettoyage et remise des documents d'entretien si disponibles.
Garantie minimale 1 an (véhicule ou batterie) ; immatriculation française possible sur mandat.

1 juin 2028

Marsac-sur-l'Isle (24)

Valable jusqu'au 30/06/2028

Clause environnementale

Clause sociale

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Maintenance et télésurveillance des systèmes d'alarme intrusion

Ville de Saint-Médard-en-Jalles

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Contrôle et maintenance annuels des centrales d'alarme intrusion et des éléments associés (détecteurs, sirènes, batteries, câbles, télé-transmetteurs).
Interventions sur appel avec remise en état prioritaire (délai contractuel de remise en état sous 24 h) et remplacement immédiat des éléments défectueux.
Télésurveillance avec abonnement mensuel GSM, gestion des levées de doute, possibilité de gardiennage temporaire si nécessaire.
Inventaire détaillé par site et production de comptes rendus électroniques sous 48 heures après chaque intervention.

10 déc. 2026

Saint-Médard-en-Jalles (33)

1 an (à partir du 01/01/2026), reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Acquisition de véhicules légers, utilitaires et frigorifiques

Communauté des Communes du Val de Drôme en Biovallée

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Fourniture de véhicules légers (PTAC < 3,5 t) neufs ou d'occasion.

Livraison incluse de l'ensemble des éléments administratifs et techniques en français ; véhicules livrés pleins et propres.
Garantie nationale pièces et main d'œuvre minimale de 2 ans; contrôle technique < 6 mois exigé pour occasions.
Possibilité de reprise d'anciens véhicules chiffrée dans l'offre.

23 févr. 2030

Eurre (26)

4 ans (période de validité du système d'acquisition dynamique, validité jusqu'au 23/02/2030)

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour véhicules et matériels roulants

Commune de Beaupréau-en-Mauges et son CCAS

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Système de qualification permettant de pré-sélectionner des opérateurs pour l'achat ou la location de véhicules et matériels roulants répartis en 5 catégories (légers, utilitaires, poids lourds/engins, engins d'entretien, location longue durée).
Candidature via dossier administratif/technique standard (déclarations et fiches techniques) ; opérateurs agréés sollicités pour consultations ultérieures.
Livraisons avec remise de notice, carnet d'entretien et accessoires ; garanties constructeurs et garanties spécifiques batteries pour véhicules électriques.
Critères environnementaux (énergie, émissions, empreinte carbone) intégrés lors des consultations spécifiques.

19 févr. 2030

Beaupréau-en-Mauges (49)

4 ans

Clause environnementale

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Acquisition et location de véhicules légers neufs et d'occasion

EPDSAE — Établissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner et Eduquer

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Véhicule citadine polyvalente pour 1–5 personnes, adapté aux trajets urbains et longs parcours.

Possibilité d'aménagements, extension de garantie, contrats d'entretien et formation des utilisateurs.
Livraison avec procès-verbal de revue, préavis de 8 jours et bon de livraison ; remise des documents obligatoires (manuel, carnet d'entretien, carte grise, vignette Crit'Air).

11 avr. 2030

Nord (59)

950 000 €

4 ans à compter de la date de publication

Clause environnementale

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Assurances multirisques pour collectivité

Centre communal d'action sociale de Quimper

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Couverture complète du parc véhicules (RC en et hors circulation, incendie, vol, bris, dommages accidentels, assistance) avec obligations de déclaration annuelle du parc.

Valeur de remplacement et indemnisation en valeur à neuf pour véhicules récents ; garanties spécifiques pour matériels embarqués et véhicules électriques.

Plafonds opérationnels et niveaux d'assistance détaillés (ex. garantie conducteur, véhicule de remplacement, dépannage).

10 juin 2026

Quimper (29)

4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Remplacement de compteurs d'eau communicants

Commune de Beaurevoir

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Remplacement et télérelevé de 476 compteurs communicants (DN15:36, DN20:393, DN30:25, DN40:16, DN50:6) avec fourniture, pose, raccordement, mise en service et essais.
Fourniture et pose d'accessoires : robinetterie avant/après compteur, clapets anti‑pollution, kits rails, trappes citerneau 700×700 (50 unités), plaques taraudées, bagues de plombage et boulonnerie inox.
Modules radio IP68 (Wireless M‑Bus, option LoRaWAN pour brides), autonomie pile ≥ 15 ans ; traçabilité complète et remise de fichiers CSV/Excel + accès Web sécurisé pour importation des données.
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5 juin 2026

Beaurevoir (02)

380 000 €

2 mois (préparation) + exécution ≤ 4 mois

Clause environnementale

Clause sociale