1964 marchés publics pour conformité réglementaire

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Réhabilitation et équipements muséographiques de l'Abbaye Sainte‑Croix

Ville des Sables d'Olonne

17 juil. 2026
Les Sables d'Olonne (85)
-
30,5 mois; période de préparation 5 semaines
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture d'un microtomographe RX de laboratoire auto-blindé

Centrale Lille Institut

Fourniture, installation, mise en service, formation et garantie d'un microtomographe RX auto-blindé pour imagerie 3D non destructive de matériaux minéraux hétérogènes.

  • Capacité d'imager des échantillons centimétriques (diamètre utile ~100 mm) avec options stitching/hélicoïdal pour géométries élancées.
  • Exigences techniques : tube microfocus (kV/power), filtres interchangeables, résolution voxel minimale, volume reconstructible, protections logicielles et corrections d'artefacts.
  • Livrables et contrôles : station de reconstruction, logiciels d'acquisition/reconstruction/analyse, procédures de calibration, essais d'acceptation et documentation complète.
28 août 2026
Villeneuve d'Ascq (59)
-
1 an; délai de livraison et mise en service : 4 mois maximum
Échantillons optionnels

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Fourniture de préservatifs masculins et féminins

Service de Santé des Armées — Direction des Approvisionnements en Produits de Santé des Armées

  • Préservatifs masculins sans latex, lubrifiés, avec réservoir et surface lisse.
  • Conditionnés individuellement en pochettes cartonnées neutres, notice en français.
  • Marquage CE et justificatifs réglementaires exigés ; durée résiduelle ≥ 24 mois si DL totale ≥ 36 mois.
  • Quantité annuelle indicative : 3 000 unités.
3 sept. 2026
Multiples
-
Jusqu'à 48 mois (période initiale jusqu'au 31/12, reconductions tacites annuelles possibles, maximum 4 reconductions)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Sonorisation, vidéo et mise en lumière pour événements

Mairie de Perpignan

Sonorisation et éclairage professionnels pour événements standards avec kit plateau, technicien(s) présents et démontage.

  • Astreinte technique, coordination locale et respect des normes de sécurité.
  • Documentation attendue : mémoire technique et fiches matériel.
25 sept. 2026
Perpignan (66)
30 000 €
12 mois
Clause environnementale

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Construction résidence hôtelière 103 logements

OPH Vendée Habitat

Ascenseurs : 2 unités desservant Rdc→R+5, essais sécurité et acoustique, cuvettes en charge du gros œuvre.

  • Fourniture, mise en service et contrat d'entretien 1 an à prévoir.
  • Coordination implantations et alimentation électrique.
1 sept. 2026
Montaigu-Vendée (85)
-
28 mois, période de préparation 60 jours
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation et aménagement d'une scène de musiques actuelles

Ville d'Angers

Installation d’appareils élévateurs avec bilans de puissance et conformité SSI à assurer.

Documents de synthèse électriques et réglementaires requis.

Nombre et types d’appareils non mentionnés ici.

24 juil. 2026
Angers (49)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation de murs en pierre sèche

Conseil départemental de la Haute-Garonne

Démontage, tri et reconstruction en pierre sèche avec assise/fondations et couronnement.

  • Quantités clés : démontage 26 m3 ; fourniture pierres 42 t ; construction pierre sèche 26 m3 ; assises et couronnements 31 ml.
  • PAQ et dossier de récolement demandés ; gestion réglementaire des déchets.
17 juil. 2026
Haute-Garonne (31)
-
75 jours (30 jours préparation, 45 jours exécution).
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fournitures et travaux multitechniques

Ville de Lannion

  • Plomberie/Chauffage : pose de tubes cuivre/PVC, robinetterie, chauffe‑eau, appareils sanitaires et essais/raccordements.
  • Fourniture et pose incluses ; conformité réglementaire pour installations gaz.
  • Main d’œuvre facturée à l’heure, fourniture selon références listées.
31 juil. 2026
Lannion (22)
-
12 mois, reconductible 3 fois (durée totale possible 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition de véhicules et aménagements spécifiques

Commune de Sablé-sur-Sarthe

Véhicules particuliers et utilitaires légers neufs livrés complets avec aménagements et équipements intégrés.

  • Spécifications (modèles, motorisations, options) précisées dans les pièces particulières.
  • Quantités et modalités de livraison définies dans chaque marché spécifique.
29 déc. 2028
Sablé-sur-Sarthe (72)
-
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée totale maximale 4 ans)

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Assurance multirisque et responsabilité

Le Foyer Stéphanais

Assurance multirisque couvrant bâtiments, ouvrages, contenu, archives et fonds avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris, catastrophes naturelles et frais annexes.

Responsabilité civile générale couvrant exploitation, après-travaux et protection juridique, avec exclusions détaillées et extensions possibles.

Assurance flotte pour véhicules divers (VL, PL, remorques, deux-roues) incluant RC, tous risques/DTA, bris de glace et options d’assistance; conditions conducteurs précisées.

Assurances construction : DO, RC CNR et TRC pour ouvrages neufs et réhabilités, gestion via accord-cadre pour opérations spécifiques.

31 juil. 2026
France métropolitaine et outre-mer
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause sociale