Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes
SEMIB+
Mission de renouvellement du mandat du commissaire aux comptes.
Livrables principaux : mémoire de présentation détaillant l'organisation de l'équipe, le suivi de la mission et la méthodologie d'exécution.
Pièces administratives à fournir : DC1, déclaration sur l'honneur, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, formats de dépôt électroniques acceptés (PDF/DOC/XLS).
Fourniture éventuelle de justificatifs complémentaires dans un délai de 5 jours à compter de la demande.
Entretien des dispositifs d'assainissement
Ville de Saint-Pierre
Entretien complet des fosses septiques, fosses toutes eaux, bacs dégraisseurs, WC chimiques et canalisations (hydrocurage et inspection caméra).
Opérations : vidange, pompage, curage, nettoyage haute pression, dégagement d'obstructions, inspection vidéo et remise de rapports détaillés.
Gestion et transport des effluents et boues vers structures agréées avec traçabilité (bordereau d'identification et suivi).
Interventions urgentes sous 4 heures et interventions normales sous 24 heures; astreinte 24/7 pour situations sanitaires.
Fourniture d'un laser 399 nm
CNRS
- Fourniture d'un laser émettant à 399 nm avec puissance optique 1–7 W et largeur spectrale <100 kHz.
- Accordabilité autour de 399 nm avec plage minimale 1 GHz sans saut de mode et possibilité d'asservissement via lambdamètre.
- Livraison de l'équipement, emballage adapté, documentation technique complète et option de formation.
- Garantie et support technique inclus jusqu'au parfait achèvement.
Rénovation partielle des enrobés
Régie Régionale de Transports des Landes
Réfection ciblée des enrobés avec démolition locale, reprofilage, pose/dépose de bordures et réfection de seuils (rail de portail).
Remise à niveau des regards et grilles, mise en œuvre de béton désactivé sur zones empierrées et reprise des trottoirs et caniveaux.
Travail phasé pour maintien de la circulation du site ; matériaux conformes aux normes avec essais de contrôle ; quantitatif détaillé à fournir.
Intervention des commissaires de justice pour recouvrement amiable
Direction départementale des Finances publiques de Seine-et-Marne
- Réception exclusive des demandes pour les amendes par voie dématérialisée ; affiliation à un centre-serveur agréé exigée.
- Actions : courriers, messages, relances téléphoniques, recherches d'adresse et déplacements au domicile selon seuils définis.
- Délai par dossier : 75 jours pour mener les actions ; objectif de recouvrement brut fixé à 6 %.
- Restitutions : états récapitulatifs et tableaux de bord mensuels ; reversement des fonds selon délais contractuels.
Fourniture de carburants par carte multi-services
Ville de Dugny
Fourniture de carburants via cartes multi-services couvrant SP95, SP98, E85, gazole B7, GPL, gaz naturel, AD Blue, badge télépéage et cartes de recharge VE.
Cartes sécurisées par code, lecture en terminal avec saisie possible du kilométrage et identification conducteur; ticket remis avec détail de l'opération.
Réseau de stations à couverture nationale à documenter; gestion via plateforme web sécurisée avec exports CSV/TXT des transactions et reporting environnemental disponible sur demande.
Fourniture et installation d'un ICP-MS
Institut de Recherche pour le Développement
Fourniture d'un ICP‑MS quadripolaire neuf avec cellule de collision/réaction, station informatique, logiciels/licences, accessoires et consommables pour mise en service.
Installation complète, raccordements et intégration logicielle/matérielle avec équipements annexes, suivis d'essais et d'une réception formalisée.
Formation initiale en présentiel (au moins 3 jours) en français et première année de maintenance préventive incluse.
Accord‑cadre distinct pour maintenances supplémentaires, pièces, consommables, extensions logicielles et formations complémentaires.
Maîtrise d'œuvre pour restauration de la continuité écologique et morphologique
Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Vallée de l’Arnon Aval
- Conception d'une étude complémentaire et production de livrables techniques : diagnostic, AVP, PRO, plans et couches SIG.
- Modélisation hydraulique pour étayer les propositions d'aménagement et documents de portage réglementaire.
- Possibilité d'assistance à la passation et suivi des travaux (visas, direction d'exécution, réception) en option.
- Gouvernance structurée avec réunions COPIL/COTECH et comptes-rendus, livrables transmis en format numérique.
Viabilisation de parcelles pour lotissement Charles de Gaulle
Commune de Bulgnéville
Viabilisation provisoire de 6 parcelles incluant création/adaptation d'une voirie provisoire et bornage des emprises.
- Extension et raccordements des réseaux eaux pluviales (collecteurs PVC Ø250‑500), eaux usées (PVC Ø125‑200) et adduction eau potable (PVC Ø64‑125, branchements PEHD Ø19‑25).
- Génie civil pour éclairage provisoire, signalisation verticale/horizontale, noues paysagères et massifs drainants conformes au dossier Loi sur l'eau.
- Travaux comprenant décapage terre végétale (0,20 m), couches de fondation et enrobés bi‑couche, essais de compactage, étanchéité et contrôles COFRAC; livrables : plans d'exécution, DOE et relevés topographiques numériques.
Ravalement de façades et peintures des résidences
Société d’Economie Mixte d’Aménagement et de Construction (SEMAC)
- Ravalement de façades comprenant préparation des supports, réparations béton, traitement fissures, ragréage et application d’imperméabilisation/peinture selon systèmes RETIPLAST, INNOFACADE, ACRYSTYL ou INNOVACRYL.
- Quantités significatives fournies pour chaque lot (ex. impressions/finition I1/I3/I4 variant de ~1 679 m² à 3 994 m²) et réfection de joints menuiseries en centaines de mètres linéaires.
- Travaux annexes : traitement et peinture d’ouvrages métalliques et bois, bardages, casquettes, zébrage/traçage parkings, marquages PMR ; accès en hauteur requis (nacelles/échafaudages).
- Mise en œuvre selon DTU 42.1 et NF EN 1062‑1, contrôles en cours d’exécution, fourniture fiches techniques produits et garantie conjointe fournisseur/applicateur.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour sécurisation d'opération d'aménagement
Commune de Saint-Pierre
Assistance indépendante d'analyse critique des productions techniques et contractuelles de la SPL, avec traçabilité des arbitrages et registre des observations.
Prestation organisée en 4 phases : analyse initiale et cartographie des risques, préparation du dispositif contractuel, rédaction et sécurisation du traité de concession, mise en place d'un dispositif de suivi (tableau de bord et indicateurs).
Livrables attendus : notes analytiques, synthèses, registre actualisé, versions modifiables et PDF, comptes‑rendus de réunions.
Travail d'interface et gouvernance : coordination avec la SPL, mise en évidence des points à arbitrer et sécurisation juridique et financière des documents.
Prestations de restauration assise et service à table pour événements seniors et festifs
Ville de Bayonne
Fourniture complète de repas assis adaptés aux seniors incluant apéritif, entrées (≥3), plat chaud (≥3), fromage, desserts (≥3) et café; boissons (eau à volonté, vin inclus).
Service à table avec fourniture de vaisselle et nappage, ratio 1 serveur pour 20 convives, dressage 1h30 avant et remise en état sous 2 heures.
Respect strict des règles HACCP, traçabilité et véhicules isothermes; conditionnements recyclables/reutilisables et valorisation des invendus exigés.
Exploitation d'une friterie à emporter
Ville de Marck
- Exploitation d'un point de vente à emporter de type friterie (frites, snacks salés, sandwichs chauds, boissons non alcoolisées).
- Installation, aménagement et équipement à assurer et financer par l'exploitant ; dossier technique détaillé exigé (implantation, dimensions, matériaux, visuels, calendrier).
- Terrasse autorisée, service à table exclu ; respect des règles d'hygiène et de sécurité alimentaire et gestion des nuisances/déchets.
- Pièces de candidature attendues : justificatifs juridiques et financiers (extrait Kbis ou équivalent, business plan, bilans), présentation de l'expérience et du concept.
Visa d’études et suivi de travaux sur digues et petits barrages
Rivières de Haute-Alsace
Contrôle de documents techniques produits pour des ouvrages hydrauliques existants ou projetés.
- Visa de PAC pour travaux de confortement sur ouvrage existant
- Second visa après demandes de compléments des services de l’État
- Comptes rendus de chantier avec déplacement sur site
- Études de danger et dimensionnement proposées en prestation facultative
Animation d'un hackathon sur l'inclusion et le handicap dans le service public
Ecole supérieure de l'éducation nationale E.S.E.N-DE
Animation d'un hackathon sur le thème « Inclusion et handicap dans le service public ».
Session inter-écoles du Réseau des écoles du service public (RESP).
Modalités, durée et livrables non précisés.
Objectif centré sur la réflexion et la production de solutions liées à l'inclusion et au handicap.
Maîtrise d'œuvre pour rénovation d'église
Commune de La Nouaye
Maîtrise d'œuvre pour réalisation de travaux d'urgence sur un édifice patrimonial.
- Équipe requise : architecte du patrimoine (mandataire), spécialistes structures et fluides, économiste de la construction, coordinateur ordonnancement/sécurité.
- Prestations principales : exploitation des diagnostics, études complémentaires, chiffrage, planning détaillé, coordination chantier et sécurité/incendie.
- Livrables attendus : note méthodologique, calendrier par mission, rapports d'avancement et références d'opérations des 3 dernières années.
Construction d'un bâtiment chloration et groupe électrogène
Syndicat des Eaux d'Ile-de-France
Mission de maîtrise d'œuvre complète pour la conception et la conduite d'un bâtiment d'unité de chloration au chlore gazeux et d'un groupe électrogène.
-
Phases couvertes : EP, AVP, PRO, AMT, DET, VISA, AOR, avec gestion BIM et coordination des interfaces.
-
Livrables attendus : dossier BIM, PFT, CCE, plans de masse/niveaux, schéma de chloration, documents d'exécution.
-
Contraintes techniques clés : intégration sûreté (contrôle d'accès, vidéosurveillance), démantèlement de l'installation existante, raccordements réseaux et aménagements extérieurs.
Réhabilitation et accessibilité de la Maison de l'Éducation
Rectorat de l'Académie de Guyane
Réhabilitation et adaptation des locaux existants pour accessibilité : démolition, reprises structurelles, charpente, menuiseries, portes coupe-feu, issues de secours.
Travaux de second œuvre : cloisons, faux plafonds, revêtements sols et faïences, peinture, pose d'équipements sanitaires.
Équipements techniques : installations électriques et réseau fibre.
Phasage coordonné (SPS/OPC), remise des plans d'exécution et DOE, évacuation des déchets et remise en état.
Fourniture de pains et viennoiseries frais
Plate-forme commissariat Sud-Ouest
Livraison et fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais.
Types, volumes et fréquences de livraison non précisés.
Conditionnement, exigences qualité et modalités de livraison non renseignés.
Rénovation intérieure des sanitaires et locaux annexes
Direction interrégionale de la mer Manche Est - Mer du Nord
- Démolition et évacuation journalière des éléments existants, rebouchage étanche des percements et reprise des finitions.
- Fourniture et pose de cloisons Placo, plafonds modulaires, faïence murale et carrelage sol (variante revêtement PVC possible), peintures et finitions avec nettoyage final.
- Travaux en phasage pour maintien d'activité 24h/24 avec base vie et plan de gestion des déchets à remettre avant démarrage.
- Respect des DTU et prescriptions techniques pour étanchéité des locaux humides et renforts pour fixations sanitaires.
12812 marchés publics
Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes
SEMIB+
Mission de renouvellement du mandat du commissaire aux comptes.
Livrables principaux : mémoire de présentation détaillant l'organisation de l'équipe, le suivi de la mission et la méthodologie d'exécution.
Pièces administratives à fournir : DC1, déclaration sur l'honneur, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, formats de dépôt électroniques acceptés (PDF/DOC/XLS).
Fourniture éventuelle de justificatifs complémentaires dans un délai de 5 jours à compter de la demande.
Entretien des dispositifs d'assainissement
Ville de Saint-Pierre
Entretien complet des fosses septiques, fosses toutes eaux, bacs dégraisseurs, WC chimiques et canalisations (hydrocurage et inspection caméra).
Opérations : vidange, pompage, curage, nettoyage haute pression, dégagement d'obstructions, inspection vidéo et remise de rapports détaillés.
Gestion et transport des effluents et boues vers structures agréées avec traçabilité (bordereau d'identification et suivi).
Interventions urgentes sous 4 heures et interventions normales sous 24 heures; astreinte 24/7 pour situations sanitaires.
Fourniture d'un laser 399 nm
CNRS
- Fourniture d'un laser émettant à 399 nm avec puissance optique 1–7 W et largeur spectrale <100 kHz.
- Accordabilité autour de 399 nm avec plage minimale 1 GHz sans saut de mode et possibilité d'asservissement via lambdamètre.
- Livraison de l'équipement, emballage adapté, documentation technique complète et option de formation.
- Garantie et support technique inclus jusqu'au parfait achèvement.
Rénovation partielle des enrobés
Régie Régionale de Transports des Landes
Réfection ciblée des enrobés avec démolition locale, reprofilage, pose/dépose de bordures et réfection de seuils (rail de portail).
Remise à niveau des regards et grilles, mise en œuvre de béton désactivé sur zones empierrées et reprise des trottoirs et caniveaux.
Travail phasé pour maintien de la circulation du site ; matériaux conformes aux normes avec essais de contrôle ; quantitatif détaillé à fournir.
Intervention des commissaires de justice pour recouvrement amiable
Direction départementale des Finances publiques de Seine-et-Marne
- Réception exclusive des demandes pour les amendes par voie dématérialisée ; affiliation à un centre-serveur agréé exigée.
- Actions : courriers, messages, relances téléphoniques, recherches d'adresse et déplacements au domicile selon seuils définis.
- Délai par dossier : 75 jours pour mener les actions ; objectif de recouvrement brut fixé à 6 %.
- Restitutions : états récapitulatifs et tableaux de bord mensuels ; reversement des fonds selon délais contractuels.
Fourniture de carburants par carte multi-services
Ville de Dugny
Fourniture de carburants via cartes multi-services couvrant SP95, SP98, E85, gazole B7, GPL, gaz naturel, AD Blue, badge télépéage et cartes de recharge VE.
Cartes sécurisées par code, lecture en terminal avec saisie possible du kilométrage et identification conducteur; ticket remis avec détail de l'opération.
Réseau de stations à couverture nationale à documenter; gestion via plateforme web sécurisée avec exports CSV/TXT des transactions et reporting environnemental disponible sur demande.
Fourniture et installation d'un ICP-MS
Institut de Recherche pour le Développement
Fourniture d'un ICP‑MS quadripolaire neuf avec cellule de collision/réaction, station informatique, logiciels/licences, accessoires et consommables pour mise en service.
Installation complète, raccordements et intégration logicielle/matérielle avec équipements annexes, suivis d'essais et d'une réception formalisée.
Formation initiale en présentiel (au moins 3 jours) en français et première année de maintenance préventive incluse.
Accord‑cadre distinct pour maintenances supplémentaires, pièces, consommables, extensions logicielles et formations complémentaires.
Maîtrise d'œuvre pour restauration de la continuité écologique et morphologique
Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Vallée de l’Arnon Aval
- Conception d'une étude complémentaire et production de livrables techniques : diagnostic, AVP, PRO, plans et couches SIG.
- Modélisation hydraulique pour étayer les propositions d'aménagement et documents de portage réglementaire.
- Possibilité d'assistance à la passation et suivi des travaux (visas, direction d'exécution, réception) en option.
- Gouvernance structurée avec réunions COPIL/COTECH et comptes-rendus, livrables transmis en format numérique.
Viabilisation de parcelles pour lotissement Charles de Gaulle
Commune de Bulgnéville
Viabilisation provisoire de 6 parcelles incluant création/adaptation d'une voirie provisoire et bornage des emprises.
- Extension et raccordements des réseaux eaux pluviales (collecteurs PVC Ø250‑500), eaux usées (PVC Ø125‑200) et adduction eau potable (PVC Ø64‑125, branchements PEHD Ø19‑25).
- Génie civil pour éclairage provisoire, signalisation verticale/horizontale, noues paysagères et massifs drainants conformes au dossier Loi sur l'eau.
- Travaux comprenant décapage terre végétale (0,20 m), couches de fondation et enrobés bi‑couche, essais de compactage, étanchéité et contrôles COFRAC; livrables : plans d'exécution, DOE et relevés topographiques numériques.
Ravalement de façades et peintures des résidences
Société d’Economie Mixte d’Aménagement et de Construction (SEMAC)
- Ravalement de façades comprenant préparation des supports, réparations béton, traitement fissures, ragréage et application d’imperméabilisation/peinture selon systèmes RETIPLAST, INNOFACADE, ACRYSTYL ou INNOVACRYL.
- Quantités significatives fournies pour chaque lot (ex. impressions/finition I1/I3/I4 variant de ~1 679 m² à 3 994 m²) et réfection de joints menuiseries en centaines de mètres linéaires.
- Travaux annexes : traitement et peinture d’ouvrages métalliques et bois, bardages, casquettes, zébrage/traçage parkings, marquages PMR ; accès en hauteur requis (nacelles/échafaudages).
- Mise en œuvre selon DTU 42.1 et NF EN 1062‑1, contrôles en cours d’exécution, fourniture fiches techniques produits et garantie conjointe fournisseur/applicateur.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour sécurisation d'opération d'aménagement
Commune de Saint-Pierre
Assistance indépendante d'analyse critique des productions techniques et contractuelles de la SPL, avec traçabilité des arbitrages et registre des observations.
Prestation organisée en 4 phases : analyse initiale et cartographie des risques, préparation du dispositif contractuel, rédaction et sécurisation du traité de concession, mise en place d'un dispositif de suivi (tableau de bord et indicateurs).
Livrables attendus : notes analytiques, synthèses, registre actualisé, versions modifiables et PDF, comptes‑rendus de réunions.
Travail d'interface et gouvernance : coordination avec la SPL, mise en évidence des points à arbitrer et sécurisation juridique et financière des documents.
Prestations de restauration assise et service à table pour événements seniors et festifs
Ville de Bayonne
Fourniture complète de repas assis adaptés aux seniors incluant apéritif, entrées (≥3), plat chaud (≥3), fromage, desserts (≥3) et café; boissons (eau à volonté, vin inclus).
Service à table avec fourniture de vaisselle et nappage, ratio 1 serveur pour 20 convives, dressage 1h30 avant et remise en état sous 2 heures.
Respect strict des règles HACCP, traçabilité et véhicules isothermes; conditionnements recyclables/reutilisables et valorisation des invendus exigés.
Exploitation d'une friterie à emporter
Ville de Marck
- Exploitation d'un point de vente à emporter de type friterie (frites, snacks salés, sandwichs chauds, boissons non alcoolisées).
- Installation, aménagement et équipement à assurer et financer par l'exploitant ; dossier technique détaillé exigé (implantation, dimensions, matériaux, visuels, calendrier).
- Terrasse autorisée, service à table exclu ; respect des règles d'hygiène et de sécurité alimentaire et gestion des nuisances/déchets.
- Pièces de candidature attendues : justificatifs juridiques et financiers (extrait Kbis ou équivalent, business plan, bilans), présentation de l'expérience et du concept.
Visa d’études et suivi de travaux sur digues et petits barrages
Rivières de Haute-Alsace
Contrôle de documents techniques produits pour des ouvrages hydrauliques existants ou projetés.
- Visa de PAC pour travaux de confortement sur ouvrage existant
- Second visa après demandes de compléments des services de l’État
- Comptes rendus de chantier avec déplacement sur site
- Études de danger et dimensionnement proposées en prestation facultative
Animation d'un hackathon sur l'inclusion et le handicap dans le service public
Ecole supérieure de l'éducation nationale E.S.E.N-DE
Animation d'un hackathon sur le thème « Inclusion et handicap dans le service public ».
Session inter-écoles du Réseau des écoles du service public (RESP).
Modalités, durée et livrables non précisés.
Objectif centré sur la réflexion et la production de solutions liées à l'inclusion et au handicap.
Maîtrise d'œuvre pour rénovation d'église
Commune de La Nouaye
Maîtrise d'œuvre pour réalisation de travaux d'urgence sur un édifice patrimonial.
- Équipe requise : architecte du patrimoine (mandataire), spécialistes structures et fluides, économiste de la construction, coordinateur ordonnancement/sécurité.
- Prestations principales : exploitation des diagnostics, études complémentaires, chiffrage, planning détaillé, coordination chantier et sécurité/incendie.
- Livrables attendus : note méthodologique, calendrier par mission, rapports d'avancement et références d'opérations des 3 dernières années.
Construction d'un bâtiment chloration et groupe électrogène
Syndicat des Eaux d'Ile-de-France
Mission de maîtrise d'œuvre complète pour la conception et la conduite d'un bâtiment d'unité de chloration au chlore gazeux et d'un groupe électrogène.
-
Phases couvertes : EP, AVP, PRO, AMT, DET, VISA, AOR, avec gestion BIM et coordination des interfaces.
-
Livrables attendus : dossier BIM, PFT, CCE, plans de masse/niveaux, schéma de chloration, documents d'exécution.
-
Contraintes techniques clés : intégration sûreté (contrôle d'accès, vidéosurveillance), démantèlement de l'installation existante, raccordements réseaux et aménagements extérieurs.
Réhabilitation et accessibilité de la Maison de l'Éducation
Rectorat de l'Académie de Guyane
Réhabilitation et adaptation des locaux existants pour accessibilité : démolition, reprises structurelles, charpente, menuiseries, portes coupe-feu, issues de secours.
Travaux de second œuvre : cloisons, faux plafonds, revêtements sols et faïences, peinture, pose d'équipements sanitaires.
Équipements techniques : installations électriques et réseau fibre.
Phasage coordonné (SPS/OPC), remise des plans d'exécution et DOE, évacuation des déchets et remise en état.
Fourniture de pains et viennoiseries frais
Plate-forme commissariat Sud-Ouest
Livraison et fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais.
Types, volumes et fréquences de livraison non précisés.
Conditionnement, exigences qualité et modalités de livraison non renseignés.
Rénovation intérieure des sanitaires et locaux annexes
Direction interrégionale de la mer Manche Est - Mer du Nord
- Démolition et évacuation journalière des éléments existants, rebouchage étanche des percements et reprise des finitions.
- Fourniture et pose de cloisons Placo, plafonds modulaires, faïence murale et carrelage sol (variante revêtement PVC possible), peintures et finitions avec nettoyage final.
- Travaux en phasage pour maintien d'activité 24h/24 avec base vie et plan de gestion des déchets à remettre avant démarrage.
- Respect des DTU et prescriptions techniques pour étanchéité des locaux humides et renforts pour fixations sanitaires.