Mission de coordination SPS

Date limite
17 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Cannes (06)
Durée
27 mois, période de préparation comprise, hors GPA
Budget
Non précisé

Coordination SPS pendant les travaux

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour une opération de catégorie II en bâtiment et génie civil, sur un site occupé. Elle couvre les phases de préparation et de réalisation et l’ensemble des ouvrages, installations techniques, aménagements extérieurs de la parcelle, équipements et installations provisoires concernés par l’opération. Le coordonnateur ne se substitue pas aux responsabilités propres des autres intervenants.

L’opération prévoit la reconstruction du club house, le renforcement des sols et fondations et la réfection des courts. Le programme de travaux comprend deux courts en toiture, quatre courts couverts et dix courts extérieurs. Il est organisé en deux phases : installation d’un club house provisoire, fondations, reconstruction tous corps d’état et reprise des deux courts en toiture (travaux prévus sur 11 mois), puis renforcement des sols des courts couverts et extérieurs (14 mois). Les lots de travaux couvrent notamment démolition et curage, fondations et gros œuvre, étanchéité, charpente et couverture, menuiseries, cloisons et peinture, électricité et SSI, CVC-plomberie, carrelage, équipements de cuisine, VRD, drainage, espaces verts, éclairage extérieur et revêtements de courts.

Coordination et prévention

  • Analyser les documents de conception, d’organisation et de planification, formuler des observations de sécurité, vérifier les installations de chantier et faire appliquer les principes de prévention et les consignes du PGC.
  • Organiser une inspection commune avec chaque entreprise, concessionnaire et sous-traitant avant intervention et remise du PPSPS. Les inspections sont organisées au plus tard dans les 21 jours suivant la transmission des ordres de service et agréments de sous-traitance concernés.
  • Organiser les réunions de coordination SPS au minimum de manière bihebdomadaire, le même jour que les réunions de chantier. Assurer des visites aléatoires au moins une fois par semaine et contrôler les circulations autour du chantier, qui doivent rester maintenues.
  • Examiner, harmoniser et intégrer les PPSPS au PGC ; organiser l’information mutuelle des entreprises, les usages communs des installations, matériels et circulations, et l’échange des consignes. Les PPSPS sont remis après la visite préalable et avant l’intervention ; le délai indiqué pour leur remise est de 30 jours à compter de l’ordre de service ou de l’agrément du sous-traitant.
  • Rédiger la déclaration préalable pour transmission par le maître d’ouvrage lorsque les seuils applicables sont réunis, et veiller à son affichage. Tenir à jour la liste nominative des personnes autorisées à accéder au chantier et les dispositions d’accès.

Le CCTP indique un délai de 8 jours pour accepter, harmoniser et intégrer un PPSPS ; son tableau des livrables prévoit 5 jours ouvrés pour l’harmonisation et la notification de la décision. Il prévoit également la possibilité d’arrêter tout ou partie du chantier en cas de danger grave et imminent.

Documents et livrables

PGC mis à jour avec intégration des PPSPS, décisions écrites d’acceptation ou de rejet motivé, RJC tenu à jour avec comptes rendus et photos des visites, comptes rendus des réunions SPS et inspections communes, DIUO initial et finalisé, et avis écrits sur les documents d’exécution nécessitant des remarques de sécurité et de santé. Les délais du tableau des livrables sont respectivement de 7 jours ouvrés pour le PGC, 5 pour les PPSPS, 5 pour le RJC (ou immédiatement en cas de mise en sécurité urgente), 3 pour les comptes rendus de réunion et d’inspection, 15 pour le DIUO initial, 30 pour le DIUO finalisé et 7 pour les avis écrits. Le DIUO est adapté au bâtiment, localise les installations techniques sur plan et intègre les éléments pertinents des DOE ; il est complété au fil du chantier.

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