1155 marchés publics pour conformité environnementale

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Fourniture d'appareillage électrique, quincaillerie, peintures, matériaux et tapis

Office Public de l'Habitat Baie de Somme Habitat

Fourniture de peintures, enduits, vernis et outillage de peinture ainsi que protections (bâches, toiles).
Fiches techniques requises pour produits soumis à exigences environnementales ; vérification qualité à réception.
Remplacement possible par équivalent de qualité après accord.

8 juin 2026
Abbeville (80)
50 000 €
Jusqu'au 30/06/2027, renouvelable tacitement jusqu'au 30/06/2030 (3 exercices)
Clause environnementale

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Fourniture de matériels d'entretien, maintenance et décoration

Montluçon Habitat

  • Fourniture de matériels et consommables pour électricité, menuiserie, plomberie, quincaillerie et papiers peints/peintures.
  • Livraisons effectuées sur bons de commande; déchargement et risques pris en charge par le fournisseur.
  • Documents exigés à chaque livraison : fiche technique et fiche de données de sécurité si applicable, traçabilité et contrôle de conformité.
  • Priorité à des produits à faible impact environnemental (labels, faibles émissions, matériaux issus de filières durables).
29 mai 2026
Montluçon (03)
568 000 €
4 ans (à compter du 01/07/2026), renouvelable 3 fois 1 an
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition de tracteur 4x4 d'occasion et épareuse

Mairie de Châtel

Acquisition d'un tracteur 4x4 d'occasion récent (<250 h) et d'une épareuse récente (<50 h) avec caractéristiques techniques détaillées (puissance 100–120 ch, CVT, freins multidisques, cabine ROPS, prises 7 pôles).

  • Fourniture et installation d'accessoires pour viabilité hivernale (fraise à neige, lame, balises) et adaptations hydrauliques/électriques nécessaires.
  • Livraison, mise en service, tests d'intégration et formation des utilisateurs.
  • Garantie et maintenance préventive selon planning contractuel; exigences d'émissions et de consommation à justifier (conformité Stage V ou équivalent).
26 mai 2026
Châtel (74)
-
Délai de livraison 1 mois, début d'exécution à la notification du contrat
Clause environnementale

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Voirie, réseaux et assainissement chambre 6 et chambres 1 et 2

Normandie Aménagement

Réalisation complète de voirie et VRD : terrassements, couches de fondation, enrobés, trottoirs, bordures et pavage.
Réalisation et raccordement des réseaux enterrés : téléphonie, AEP, EP, EU, poses de fourreaux, essais et regards.
Fourniture des DOE/DIUO et plans de récolement; présentation et stockage d'échantillons/prototypes (ex. sol stabilisé, bordures) pendant la préparation.

9 juin 2026
Cherbourg-en-Cotentin (50)
-
48 mois (compris période de préparation)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Gestion foncière des terrains

Agence de l’Eau Artois-Picardie

Gestion complète des baux ruraux, baux environnementaux, CMD et baux emphytéotiques.

Calcul et recouvrement des fermages, édition des comptes de fermage et des comptes d'impôt par bail et par preneur.

Mise à jour d'un fichier parcellaire, réalisation d'états des lieux et diagnostics, accompagnement des transitions vers des baux ruraux environnementaux.

Contrôles périodiques des clauses environnementales et des ORE (fiches de visite, rapports et photos) avec renforcement de fréquence en cas d'anomalie.

Production de rapports annuels, mises à jour annuelles de la base foncière et tenue de deux réunions de suivi par an.

22 juin 2026
Bassin Artois-Picardie
500 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (jusqu'à 4 ans au total)
Clause environnementale

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Exploitation d'embarcations pour promenade et slow tourisme

Département de la Somme

  • Activités orientées « slow tourisme » pour 1–2 embarcations : navires à faible empreinte et dispositifs de gestion environnementale exigés.
  • Installations (ponton, passerelle, amarrage) à la charge de l'opérateur et plan de curage à fournir.
  • Présentation des navires, conformité à la charte Natura 2000 ou attestation d'engagement, mesures de sécurité et gestion des déchets à justifier.
  • Amplitude d'exploitation, modalités d'embarquement/débarquement et obligations d'assurance exigées.
18 juin 2026
Saint-Valery-sur-Somme (80)
19 000 €
5 ans (possible prolongation jusqu'à 7 ans sur justification)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Matériels de cuisine et électroménager

Département de Vaucluse

Fourniture et livraison d'un ensemble d'équipements de cuisine professionnels couvrant gros matériel (cutters, combinés, plucheuses, trancheurs, batteurs), petit matériel (bacs GN, ustensiles) et vaisselle/plateaux.
Équipements spécifiés avec capacités et rendements (ex. coupe-légumes 80 et 300 couverts/jour, plucheuses 5–16 kg, batteurs 10/20/30 L).
Livraison incluse : déchargement, montage, raccordement éventuel, fixation, nettoyage et évacuation des emballages avec bon de livraison signé.
Fourniture de fiches techniques et mémoire technique, justificatifs de performance environnementale, disponibilité des pièces détachées et garanties.

3 juin 2026
Vaucluse (84)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement de pompes à chaleur

Finistère Habitat

  • Remplacement complet d'unités air/eau et air/air : dépose, évacuation des anciens matériels et fourniture/pose des nouvelles pompes.
  • Travaux associés : désembouage des circuits, pose de pots à boue, raccordements hydrauliques, électriques et frigorifiques, essais et réglages.
  • Mise en service par organisme agréé, formation de l'usager et remise du DOE, attestations fluides frigorigènes et justificatifs CEE.
  • Gestion et traçabilité des déchets, traitement des fluides selon la réglementation F‑Gaz, nettoyage et remise en état des logements.
28 mai 2026
Finistère (29)
-
4 mois d'exécution, préparation 1 mois, démarrage prévu septembre 2026
Clause environnementale
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Coédition du catalogue d'exposition

Musée d’art moderne de Céret

Coédition d'un catalogue d'exposition avec coordination éditoriale, relecture, conception graphique et mise en page.

Traitement des images, photogravure, impression, brochage/façonnage et livraison des exemplaires.

Options de retirage : 100, 500 et 1000 exemplaires ; option d'impression sur papier recyclé aux caractéristiques équivalentes.

12 juin 2026
Céret (66)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de repas d'urgence pour lycées

Région Île-de-France

  • Fourniture de paniers repas (conservation ambiante ou réfrigérée) et de repas complets en liaison froide avec options de conditionnement individuel ou collectif.
  • Délais de livraison spécifiques selon référence (délais variables en fonction du mode de conservation et de l'heure de la commande).
  • Gestion annuelle de stock et réassort pour environ 3 000 paniers, incluant procédures de dons pour produits proches de leur DLC/DDM.
  • Livraison incluant articles jetables et kits de table; exigences de transport en véhicules réfrigérés pour les produits réfrigérés.
1 juin 2026
Île-de-France
1 000 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
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