2501 marchés publics pour roue

Sacs transparents 50 l en PEBD (ou équivalent transparent), recyclables et conformes NF EN 13592, épaisseur ≥ 25 µm, dimensions ≈ 75×75 cm.

Fermeture par liens jaunes coulissants intégrés ; conditionnement en rouleaux de 30 sacs avec numérotation unique commune aux 30 unités (hauteur des numéros 6 mm).

Deux options exigées : impression complète (mentions, slogan, numérotation) et impression limitée (attestation NF, logo CITEO, numérotation).

Quantité estimative non contractuelle : 85 000 rouleaux (à titre indicatif).

Transport routier adapté pour personnes à mobilité réduite (PMR) en desserte intramétropole.

Volumes kilométriques à réaliser par période : 39 600–50 000 km et 26 400–33 333 km selon type de période.

Prestation indivisible (non-allotie) fournie sous accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Obligations d'exécution incluant des clauses environnementales et une clause d'insertion sociale réservant une part du temps de travail à un public ciblé.

Transport régulier d'élèves de maternelle et élémentaire vers un centre aquatique et interventions occasionnelles vers équipements culturels et sportifs.

• Déplacements exécutés sur bons de commande, chaque déplacement accompagné d'une fiche descriptive précisant établissements desservis, jours, horaires et périodes scolaires.
• Véhicule minimum 55 places, climatisé, avec limites d'âge applicables et liste des véhicules à fournir.
• Conducteurs qualifiés avec formation continue, équipement de liaison à bord, assurance couvrant élèves et tiers.
• Respect strict des itinéraires et horaires, signalement des retards et sanctions prévues en cas de non-respect des arrêts ou obligations de continuité.

Réhabilitation du réseau d'eaux pluviales et pose de canalisations (PEHD Ø315 mm SN8 et autres diamètres), regards, puisards et têtes d'aqueduc.

Travaux de chaussée : décaissement, fourniture et mise en œuvre de granulats, grave émulsion, couches d'accrochage, enrobés et enduit bi‑couche.

Contrôles et essais des matériaux, remblaiement des tranchées, plan d'assurance qualité, PPSPS et dossier de récolement obligatoires.

Gestion et traçabilité des déblais (SOSÉD/SOGÉD) et mesures de protection contre les rejets d'eau.

Fourniture et pose de menuiseries PVC (profils 5 chambres, dormants 70 mm, ouvrants 68–78 mm) avec double vitrage peu émissif et remplissage argon.
Remplacement/réhabilitation des ouvrants et occultations, maintien des dormants existants si requis, réfections des finitions intérieures et extérieures.
Interventions amiante selon mode opératoire SS4 : confinement, conditionnement et évacuation via filières dédiées; gestion et traçabilité des déchets.
Fourniture de plans d'adaptation chantier, notes de calcul, DOE, participation aux réunions de synthèse et coordination SPS.

• Entretien complet des surfaces enherbées : tontes hebdomadaires (principal et annexe), gestion des abords intérieurs, hauteur de coupe 25–30 mm en période de jeu (tolérance ±3 mm) et 45–50 mm en trêve estivale (tolérance ±5 mm).

• Aération mécanique (couteaux) : ≥ 5 interventions/an, profondeur 7–8 cm ; sablage d’entretien ≥ 4 interventions/an ; regarnissage courant ≥ 2 interventions/an sur zones sollicitées.

• Fertilisation avec diagnostic pédologique initial et final (≥ 10 prélèvements, analyses N,P,K,pH, matière organique, CEC) et programme pluriannuel avec fertilisants à libération lente.

• Prestations exceptionnelles sur bon de commande : traitements phytosanitaires, défeutrage, remise en état après événement (délai court), décompactage/sablage lourd et regarnissage sur devis.