2341 marchés publics pour régulation

Lot 1 : Complémentaire santé avec prise en charge immédiate, adhésion sans questionnaire médical ni délai d'attente, couverture hospitalière et prise en charge hors France pour séjours courts, carte d'assuré et notice d'information.

Lot 2 : Prévoyance couvrant décès/PTIA (capital % rémunération), allocation obsèques, rentes d'éducation, indemnités en incapacité temporaire et invalidité permanente ; versements mensuels et application de franchises.

Gestion : télétraitement NOEMIE, transmission de listes démographiques et annexes de gestion, livret technique et documents RGPD à fournir.

Coordination SPS pour la construction d'un bâtiment agricole neuf (≈600 m²) avec un local technique (30 m²), du stade conception à la réception.

• Rédaction et mise à jour du PGCSPS et tenue du registre‑journal de coordination.
• Harmonisation et vérification des PPSPS des entreprises, inspections préalables et visites régulières de chantier.
• Gestion de la coactivité entre 4–5 lots, analyse continue des risques et remise du DIUO et comptes rendus en fin d'opération.

• Réalisation d’une tête de puits étanche et équipée (capot, étanchéification intérieure, accès, échelle, escalier) avec fourniture et pose des éléments de génie civil.
• Fourniture et installation de 2 pompes (80 m3/h nominal chacune) avec colonnes inox, 2 variateurs de fréquence, clapets, vannes, compteur volumétrique et robinet de prélèvement.
• Raccordements hydrauliques et électriques complets, armoire électrique, programmation/compatibilité automate (solution en variante si remplacement nécessaire).
• Essais de pompage prolongés (72 h à 80 m3/h), désinfection, analyses RP+ et rapport de contrôle électrique; remise d’un DOE complet et tenue du journal de chantier.

• Collecte, tri et valorisation des flux (papiers, plastiques, cartons, canettes, piles, ampoules, cartouches, DEEE, capsules, journaux, etc.).
• Fourniture de contenants (min. 80 L) et bannettes ; collectes régulières et remplacement des sacs ; fréquences à définir selon volumes.
• Reporting annuel et bordereaux de suivi ; campagnes de sensibilisation avec attestation ; prestations ponctuelles facturées selon bordereau de prix unitaires.

Transport régulier d'élèves de maternelle et élémentaire vers un centre aquatique et interventions occasionnelles vers équipements culturels et sportifs.

• Déplacements exécutés sur bons de commande, chaque déplacement accompagné d'une fiche descriptive précisant établissements desservis, jours, horaires et périodes scolaires.
• Véhicule minimum 55 places, climatisé, avec limites d'âge applicables et liste des véhicules à fournir.
• Conducteurs qualifiés avec formation continue, équipement de liaison à bord, assurance couvrant élèves et tiers.
• Respect strict des itinéraires et horaires, signalement des retards et sanctions prévues en cas de non-respect des arrêts ou obligations de continuité.

Réhabilitation du réseau d'eaux pluviales et pose de canalisations (PEHD Ø315 mm SN8 et autres diamètres), regards, puisards et têtes d'aqueduc.

Travaux de chaussée : décaissement, fourniture et mise en œuvre de granulats, grave émulsion, couches d'accrochage, enrobés et enduit bi‑couche.

Contrôles et essais des matériaux, remblaiement des tranchées, plan d'assurance qualité, PPSPS et dossier de récolement obligatoires.

Gestion et traçabilité des déblais (SOSÉD/SOGÉD) et mesures de protection contre les rejets d'eau.

Réfection complète de l'étanchéité des toitures terrasses et des casquettes béton.

• Fourniture et mise en œuvre de membranes d'étanchéité, isolants, joints, habillages en aluminium thermolaqué et système liquide armé PMMA pour casquettes.
• Préparation et réparation des supports béton, traitement anticorrosion, reprise des évacuations pluviales et jonctions des points singuliers.
• Essais d'étanchéité et contrôles conformes aux règles normatives, suivi qualité et remise d'un dossier des ouvrages exécutés.
• Implantation et protection de chantier, nettoyage final et remise en état des surfaces traitées.

Reméandrage et modelage du lit mineur avec terrassements importants et reconnection des méandres pour restauration morphologique.

Aménagement d'une rampe en enrochements (~5 m3 de blocs) et maintien des ouvrages existants, avec mise en eau progressive contrôlée.

Restauration de zone humide tourbeuse : déboisement sélectif, rognage et dessouchage ; valorisation du bois retenue dans le prix.

Travail en sols tourbeux nécessitant engins à faible portance, mesures de protection des espèces et contrôle de la qualité des eaux et des matières en suspension.