472 marchés publics

• Transport quotidien des enfants et d'usagers de structures enfance selon un planning prévisionnel : prises en charge régulières et trajets fixes.
• Prestations de sorties ponctuelles (sorties scolaires, classes découvertes, activités associatives) avec organisation dédiée.
• Véhicules équipés (ceintures à toutes les places, dispositifs d'évacuation) ; âge maximal des véhicules 15 ans, remplacements exigés.
• Conducteurs qualifiés pour jeunes publics, procédures de continuité du service (pannes, accidents, grèves) et critères d'évaluation environnementaux.

Réparation et maintenance curative des bornes enterrées, semi-enterrées, bornes aériennes et points d’apport volontaires pour les flux OMR, emballages, verre et journaux/magazines.

• Interventions : diagnostic, dépannage mécanique/électrique, pompage des colonnes, évacuation des déchets, déplacement/remplacement de cuves et goulottes, nettoyage extérieur et destruction de nids d’insectes.

• Matériel concerné : cuves 3–5 m3, TEMACO MULTIPACK, systèmes Kinshofer ; port d’EPI et balisage obligatoires.

• Réactivité et suivi : délai standard 48 h ouvrés (24 h en urgence), rapports détaillés d’intervention et gestion d’un stock de pièces de secours (≈200 m²).

Acquisition d'une caméra neutronique.

• Proposition technique incluant des descriptifs techniques, certificats de conformité, et matrice de conformité.
• Organisation du projet avec moyens humains et matériels, ainsi qu'un plan d'assurance qualité spécifique.
• Fourniture d'une caméra neutronique pour la détection et l'analyse des neutrons, conforme aux exigences techniques.

• Rédaction d'un mode opératoire, fourniture des consommables pour analyses physico‑chimiques, prise en charge du transport et de la traçabilité des échantillons.
• Prétraitement en laboratoire et réalisation d'un large panel d'analyses physico‑chimiques (métaux, COV, HAP, PCB, pesticides, paramètres de texture et chimie du sol).
• Options possibles : réalisation des prélèvements sur site et/ou réalisation des analyses radiologiques (gamma, tritium, C‑14, Sr‑90, alpha/bêta).
• Prestations complémentaires facturées via bordereaux de prix ou devis préalable; laboratoire accrédité COFRAC 17025 recommandé.

Agent de licence chargé de définir et déployer une stratégie complète de produits dérivés, incluant conception, validation et protection juridique.

• Développement de gammes produits et politique de distribution multicanale (physique et numérique) avec extension à l'international.
• Livrables clés : stratégie initiale, mises à jour annuelles, rapports commerciaux et financiers (annuels ou semestriels), et infographie de répartition des coûts.
• Gouvernance par comités de validation avec contrôle des contrats de sous‑licence, traçabilité produit et reddition des comptes.

• Garantie complète pour véhicules à moteur incluant responsabilité civile, dommages, vol, incendie et bris de glace.
• Présentation obligatoire d'une solution de base ; options alternatives possibles sur le niveau de franchise.
• Coassurance autorisée si la coassurance est formée dès la remise des offres et couvre 100% du risque.
• Proposition distincte à fournir pour la prestation supplémentaire «Auto collaborateur».

Assurance de protection fonctionnelle couvrant l'étendue des garanties, le montant des garanties et le seuil d'intervention.

Réponse possible par assureur ou intermédiaire habilité (ORIAS); coassurance admise avec obligations documentaires pour chaque coassureur; interdiction pour une compagnie d'offrir la même couverture en direct et via intermédiaire.

Réponse dématérialisée via la plateforme indiquée; pièces exigées : acte d'engagement, CCAP, CCTP, sinistralité, DC1/DC2 (ou DUME); variantes non autorisées.