915 marchés publics
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Etude d'analyse de la contribution du sport féminin à l'économie
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
L'étude vise à analyser la contribution du sport féminin à l'économie en documentant la situation économique de ce secteur.
- Réalisation d'une revue de littérature et évaluation des données disponibles.
- Proposition d'indicateurs-clés pour un suivi longitudinal.
- Analyse des modèles économiques et cartographie des parties prenantes.
- Identification des freins et leviers pour le développement économique.
- Formulation de recommandations concrètes pour améliorer le secteur.
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Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la loi GEMAPI
Voies Navigables de France
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la loi GEMAPI.
- Appui juridique à la mise en œuvre des conventions pour la défense contre les inondations, incluant l'analyse critique des conventions, l'intégration d'ouvrages, et la rédaction de projets de convention.
- Assistance technique pour la mise à disposition ou le transfert d'ouvrages, avec contrôle qualité des études réglementaires.
- Communication à travers la préparation de documents illustrant les positionnements nationaux.
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Convention de participation en prestations de services d'assurances
SMECTOM DU PLANTAUREL
Le contrat collectif d'assurance vise à garantir des prestations de prévoyance complémentaire en relais et en complément de la protection sociale de base.
- Incapacité Temporaire Totale de Travail : Indemnités journalières à 95% du traitement indiciaire et 40% du régime indemnitaire net.
- Décès & Invalidité Absolue et Définitive : Capital décès de 25% du traitement de référence annuel net.
- Participation de la collectivité : 10 à 17 €/mois/agent pour l'adhésion facultative, 50% pour l'adhésion obligatoire.
- Durée du contrat : 6 ans, prorogeable d'un an.
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Prestation de service d'entreposage et de stockage
Institut national d'études démographiques (Ined)
Prestation de service d'entreposage et de stockage de biens.
- Stockage d'environ 25 000 ouvrages (livres, revues, etc.) avec contrôle et traçabilité.
- Préparation et expédition des commandes dans un délai de 5 jours ouvrés.
- Reprise intégrale du stock existant sans rupture de service.
- Suivi structuré des stocks et sensibilisation à la responsabilité environnementale.
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Réalisation d'actions de formation sur le thème eau et assainissement
CNFPT
Le lot 1 concerne la réalisation d'actions de formation sur le thème de l'eau et de l'assainissement.
- Thèmes abordés : gestion patrimoniale des réseaux, eau potable, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales, relations aux usagers.
- Formations destinées aux fonctionnaires des collectivités territoriales, organisées en présentiel ou à distance.
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Régies publicitaires pour supports de communication municipaux
Ville d'Andrésy
Le présent document concerne la régie publicitaire pour le journal municipal de la Ville d’Andrésy.
- Commercialisation des espaces publicitaires, avec un volume limité à trois pages complètes par numéro.
- Respect des contraintes éditoriales, incluant l'interdiction de publicité pour certains secteurs.
- Gestion de la relation avec les annonceurs, incluant la prospection et la transmission des fichiers conformes.
- Respect des délais d’envoi des éléments de publicité au service communication.
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Fourniture, suivi et gestion des abonnements aux périodiques
Commune de Saint-Ouen-sur-Seine
La prestation concerne la gestion des abonnements aux périodiques pour les services municipaux, incluant :
- Gestion des Abonnements : prise en charge complète du cycle de vie des abonnements, de la commande à la facturation.
- Fourniture de Périodiques : recherche et livraison de revues en français et en langues étrangères, avec accès aux archives électroniques.
- Information Bibliographique : mise à jour régulière sur les nouveaux titres et gestion des licences électroniques.
- Plateforme Interactive : outil de gestion en temps réel pour le suivi des abonnements.
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Prestations de traiteur
Commune de Montfermeil
Fourniture et livraison de diverses prestations alimentaires, incluant :
- Plateaux repas avec entrée, plat principal (viande, poisson ou végétarien), fromage ou dessert, boisson et pain.
- Formules sur le pouce comprenant un sandwich ou une salade, un dessert, un fruit et une boisson.
- Formules petits-déjeuners avec mini-viennoiseries et boissons.
- Cocktails sans service avec des pièces à saisir, accompagnées de boissons en option.
Les prestations doivent inclure des consommables jetables ou recyclables.
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Services d'assurances pour SOLIDEO
SOLIDEO
Souscription de contrats d'assurance pour la couverture des dommages ouvrage liés au Boulodrome du Bourget.
- Assurance des responsabilités et des risques annexes.
- Durée de 36 mois.
- Soumission sans variantes autorisées, avec acceptation des réserves et observations.
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Location de cars avec chauffeur
Mairie de La Courneuve
La location de cars avec chauffeur est demandée pour divers types de transports, incluant scolaires, périscolaires, sportifs et de loisirs.
- Les véhicules doivent respecter les normes techniques en vigueur.
- Équipements requis : sacs vomitoires, ceintures de sécurité, système de navigation.
- Un bilan trimestriel des prestations est à fournir, incluant les détails des opérations effectuées.