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513 marchés publics

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Accord-cadre fourniture de gaz naturel

Alsace Habitat

La fourniture et l'acheminement de gaz naturel sont demandés pour les Points de Comptage et Estimation.

  • Fourniture de gaz naturel selon les volumes fixés.
  • Respect des législations en vigueur et confidentialité des données.
  • Démarches auprès du gestionnaire de réseau pour l'approvisionnement.
  • Garanties d'origine pour les offres de gaz vert.
16 juil. 2025
France Métropolitaine
-
2 ans renouvelables 2 fois.

Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une résidence senior

ALSACE HABITAT

La mission consiste en la maîtrise d'œuvre pour la construction d'une résidence senior, incluant plusieurs types d'appartements avec des spécifications techniques précises.

  • Appartements Type 1 à Type 5 avec des surfaces utiles variant de 26.3 m² à 94.5 m².
  • Équipements : Electricité conforme à la norme NFC 15/100, sanitaires avec meubles de cuisine équipés d'éviers inox, chaudières individuelles à gaz à condensation, et ventilation mécanique contrôlée.
16 juil. 2025
Haguenau (67500)
-
38 mois à compter de la notification du marché.

Prestation de services d'assurances

Commune de Nouzonville

Le contrat d'assurance responsabilité civile couvre les prestations suivantes :

  • Activités garanties : Toutes les activités de l'Assuré, y compris les services annexes et toutes opérations industrielles, commerciales ou financières pouvant engager la responsabilité de l'Assuré.

  • Dommages couverts :

    • Dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui.
    • Dommages résultant d'accidents causés par des véhicules terrestres utilisés par les préposés de l'Assuré.
    • Dommages causés par des produits livrés par l'Assuré.
    • Dommages causés par des sous-traitants.
  • Garanties spécifiques :

    • Pollution accidentelle : Couverture des responsabilités liées à la pollution de l'environnement.
    • Faute inexcusable : Remboursement des cotisations et indemnités en cas d'accident du travail dû à une faute inexcusable de l'Assuré.
    • Responsabilité pour dommages subis par des employés temporaires et stagiaires.
  • Exclusions :

    • Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant personnellement aux préposés.
    • Dommages subis par les véhicules de l'Assuré.
  • Limites d'engagements : Les engagements de l'assureur sont limités par des montants fixés dans le contrat.

16 juil. 2025
Nouzonville
-
6 ans à compter du 01/01/2026.

Transport des enfants des écoles vers la piscine intercommunale

Communauté de Communes Cœur du Pays-Haut

Le transport des enfants des écoles vers la piscine intercommunale est organisé avec des exigences précises.

  • Un lot unique sans tranche est prévu.
  • Les horaires de prise en charge doivent être communiqués deux semaines à l'avance, avec des modifications signalées dans les 48 heures.
  • Les véhicules doivent être identifiés et conformes aux normes de sécurité, avec un contrôle technique à jour.
  • Les conducteurs doivent respecter des critères de moralité et de présentation.
16 juil. 2025
Landres (54)
-
10 mois à compter du 08/09/2025.

Fourniture et installation de bungalows

Colmar Agglomération

La fourniture et l'installation de bungalows incluent :

  • Deux bungalows de moins de 20 m², chacun avec 3 pièces (une pièce principale, une douche et un WC).
  • Équipements : sanitaires, évier, climatiseur, convecteurs, VMC, purificateur d'air, prises électriques, auvent, et dispositifs de lutte contre l'incendie.
  • Obligations : coordination avec le Bureau d'Étude, respect des normes environnementales, et nettoyage des sites après intervention.
16 juil. 2025
Colmar Agglomération (68)
-
Non précisé.
Clause environnementale

Contrat de maintenance pour les cloches les cadrans et les paratonnerres

Ville de Metz

Contrat de maintenance pour les cloches, cadrans et paratonnerres.

  • Maintenance annuelle incluant le contrôle des jougs, le graissage des chaînes, et la vérification des appareils de volées.
  • Maintenance corrective avec intervention rapide et mise à disposition d'un appareil de prêt.
  • Rapport annuel sur l'état des éléments constitutifs et des installations.
  • Interventions réalisées par deux techniciens.
16 juil. 2025
Metz
120 000
36 mois à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale
Visite optionnelle

Stratégie de communication et d’appropriation citoyenne pour CIGEO

Préfecture de la Meuse

Le projet vise à développer une stratégie de communication et d'appropriation citoyenne autour du projet de développement du territoire (PDT) en lien avec Cigéo.

  • Élaboration d'une stratégie et d'un plan de communication.
  • Actions de valorisation des thématiques des axes 1 et 2 du PDT.
  • Outils de consultation et de participation des habitants.
  • Chiffrage et identification des moyens nécessaires pour la mise en œuvre.
16 juil. 2025
Multiples
-
36 mois à compter de l'ordre de service.

Accord-cadre pour la livraison de fournitures et matériaux militaires

Ministère des Armées

L'accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de fournitures et matériaux militaires pour des opérations dans des camps et immeubles militaires.

  • Fournitures et matériaux : Inclut des matériaux comme la terre végétale, des produits phytosanitaires, et divers matériaux de construction.
  • Exigences techniques : Les matériaux doivent respecter des spécifications précises, notamment pour la terre végétale et les produits en bois certifiés.
  • Conditions de livraison : Livraison sur sites militaires avec un délai maximal de 10 jours ouvrables après commande.
16 juil. 2025
Verdun (55)
-
3 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestation de tierce maintenance applicative et évolutive pour GEODERIS

GEODERIS

Prestation de tierce maintenance applicative et évolutive pour GEODERIS.

  • Maintien en conditions opérationnelles et de sécurité : correctifs, supervision, tracabilité des anomalies.
  • Assistance : analyse des besoins, priorisation des demandes, statistiques.
  • Développements : nouvelles fonctionnalités, tests unitaires.
  • Études de faisabilité : analyse des spécifications, solutions adaptées.
  • Conseils pour l'amélioration de la chaîne d'outils.
  • Phases de prise en charge, maintenance corrective et évolutions techniques.
16 juil. 2025
Metz (57)
-
4 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture et maintenance d'une solution décisionnelle

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY

Fourniture et maintenance d'une solution décisionnelle.

  • Logiciel de requêtage de données avec interface intuitive pour utilisateurs non techniciens.
  • Reporting automatisé, tableaux de bord dynamiques et gestion des droits d'accès.
  • Interopérabilité avec systèmes d'information existants et hébergement en mode SaaS.
  • Accompagnement incluant installation, formation et support technique.
16 juil. 2025
Pompey (54)
-
Durée d'exécution jusqu'au 31/12 de l'année en cours, reconductible annuellement 3 fois.