816 marchés publics dans les Hauts-de-France

• Prestation complète d'organisation et de tenue d'élections en modes combinés : vote par correspondance, vote électronique (plateforme accessible PC/mobile/tablette) et vote à l'urne.

• Production et envoi des supports imprimés et numériques : lettres circulaires, bulletins, professions de foi, enveloppes et identifiants (codes-barres/QR) pour traçabilité.

• Mise à disposition d'une assistance technique pendant la période de vote, gestion des incidents et réalisation du dépouillement avec procès-verbaux et états de résultats détaillés.

• Options opérationnelles : réédition rapide du matériel par tranches, envoi de rappels/SMS et extraction de résultats détaillés sur demande.

Fourniture d'une gamme complète d'huiles, graisses et liquides pour matériel roulant couvrant lubrifiants moteurs/transmission/hydraulique, graisses multifonctionnelles et liquides techniques (refroidissement, lave-glace, additifs NOx).
Les produits doivent répondre à des spécifications et homologations constructeurs et internationales (ex. ACEA, API, MB-Approval) et inclure la documentation de sécurité et conformité.
Livraisons conditionnées ou en vrac selon bons de commande ; adresses et modalités précisées à la commande.
La liste des références est évolutive et les références utilisées sont précisées sur les bons de commande et le bordereau des prix unitaires.

• Exploitation des lignes régulières A–D avec itinéraires, arrêts, amplitudes et fréquence ; lignes régulières non exploitées les samedis et dimanches.
• Services TAD urbains et interurbains complétant les plages hors lignes régulières ; réservation centralisée avec feuille de route transmise la veille contenant noms, nombre de passagers, lieux et commentaires.
• Contraintes opérationnelles : maximum 4 véhicules TAD simultanés, minimum 1 véhicule TAD urbain et 1 interurbain en circulation ; parc TAD attendu 4 véhicules + 1 réserve.
• Véhicules : norme minimale Euro VI (alternatives électriques/GNV possibles), accessibilité PMR, transmission des émissions de CO2 par véhicule.
• Exploitant supporte les charges d’exploitation ; reversement des recettes sous régie dans les délais contractuels ; ligne express en option avec 3 allers/3 retours.

• Construction et reconstruction de branchements eaux pluviales et eaux usées, et réalisation d'ouvrages de collecte pour la gestion des ruissellements.
• Travaux de réparation provisoire et définitive des chaussées, trottoirs et espaces verts après intervention; profondeur des travaux jusqu'à 8 m; interventions de nuit possibles.
• Exécution au gré des besoins via bons de commande; gestion des déchets triés et traçabilité (y compris prise en charge des déchets amiantés le cas échéant).
• Respect des procédures DICT/DT, coordination des réseaux concessionnaires et obligations de sécurité (AIPR, plan de prévention).

• Fourniture de détergents, désinfectants, produits sanitaires, consommables et matériels manuels (franges, seaux, balais, raclettes).

• Commandes via un extranet ; livraisons multisites en conditionnements conformes aux références ; livraisons partielles interdites sauf accord écrit.

• Délais : 10 jours ouvrés standard, 48 heures en urgence.

• Exigences : fiches techniques et FDS à jour, conformité REACH/CLP et certifications NF/CE ; dates de péremption garanties (min. 12 mois).