390 marchés publics

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Assurances responsabilité civile et risques annexes

Centre Hospitalier Eure-Seine

  • Deux assurances distinctes : responsabilité civile générale et risques annexes avec plafonds détaillés, et responsabilité recherches impliquant la personne humaine (RC RIPH) avec plafonds par victime/protocole.
  • Lots précisent plafonds par poste (ex. dommages corporels 12 500 000 €, plafond global visé 30 000 000 €) et garanties spécifiques (objets confiés, protection fonctionnelle, frais de rappel, défense/recours).
  • Option individuelle accident pour catégories identifiées, garanties sans franchise et primes par groupe à renseigner.
  • Procédures de gestion et de déclaration de sinistres formalisées (déclaration téléphonique possible suivie d’une confirmation écrite, accusé de réception sous 72 heures pour RC RIPH).
28 nov. 2025
Evreux (27)
1 331 879 520
5 ans (à partir du 01/01/2026)
Clause environnementale

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Menuiseries intérieures et cloisons pour mise en accessibilité

Non précisé

Réalisation complète de cloisons (plaques plâtre et stratifié compact), habillages muraux stratifiés et faux plafonds avec réservations pour équipements techniques.

  • Fourniture et pose de blocs‑portes pare‑flammes et coupe‑feu, huisseries, plinthes et quincaillerie conformes aux normes, avec garanties et essais obligatoires.
  • Fourniture/pose de signalétique intérieure, barres de tirage, miroirs et divers accessoires selon quantités du DPGF.
  • Livraison des documents d'exécution et DOE, échantillons à valider avant mise en œuvre, chantier phasé en site occupé (réfectoire pendant congés d'été).
28 nov. 2025
Forges‑les‑Eaux (76)
-
12 mois (prévisionnel, divergence sur répartition préparation/travaux entre CCTC et CCAP)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Étude de traitabilité et diagnostic de la filière de traitement d'eau potable

Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Campagne de caractérisation de l'eau brute avec analyses physico-chimiques et biologiques, incluant un suivi mensuel sur au moins 12 mois et surveillance renforcée de pesticides (au moins 10 métabolites). Analyses réalisées par laboratoire COFRAC / agrément MTES ; format des données et livrables imposés. Diagnostic du dispositif existant (évaluation Carboflux®, désinfection) et propositions techniques avec bases de dimensionnement et estimation des coûts d'exploitation. Possibilité d'essais pilotes sur site (charbon actif fluide, nanofiltration, osmose inverse) avec fourniture et installation des pilotes et dispositifs de mesure.

28 nov. 2025
Saint Jean de Folleville (76)
-
36 mois; tranche ferme 14 mois et tranche optionnelle 14 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

Région Normandie — Direction des Bâtiments Régionaux

Accord‑cadre à bons de commande pour travaux de vitrerie, menuiserie bois, menuiserie alu/PVC, faux‑plafonds, cloisons, volets/stores et travaux connexes.

Travaux réalisés sur la base de BPU (prix unitaires) ; prestations hors bordereau chiffrées sur devis.

Exigences techniques clés : bois certifié FSC (ou équivalent), humidité contrôlée, conformité DTU/CSTB, gestion des déchets avec bordereaux et astreintes pour interventions urgentes.

28 nov. 2025
Calvados (14)
-
1 an (période initiale)
Clause environnementale

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Fourniture et pose d'abris et supports vélos

CHU Rouen Normandie

Fourniture, livraison et pose d'abris vélos et de supports vélos, incluant les structures, fixations et dispositifs de protection.

Projecteur LED autonome (10 W) avec panneau photovoltaïque, batterie lithium et détection de mouvement ; installation sur abri ou cadre dédié.

Raccordements électriques et câblage RJ45 à coordonner avec un opérateur extérieur ; garantie 5 ans pièces et main-d'œuvre.

Entretien annuel (nettoyage haute pression) à chiffrer unitairement ; fourniture d'un DOE et notices techniques.

28 nov. 2025
Rouen (76)
200 000
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture alimentaire pour cuisine centrale

Mairie de Petit‑Quevilly

Fourniture de produits laitiers destinés à une cuisine centrale.

Références et quantités indiquées au bordereau de prix unitaires.

D.L.C. minimale exigée 8 jours après livraison ; fromages majoritairement au lait pasteurisé.

Conditionnement et étiquetage réglementaires exigés.

28 nov. 2025
Petit-Quevilly (76)
-
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale totale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Organisation des journées scientifiques annuelles

Cancéropôle Nord-Ouest

  • Organisation logistique pour ~200–220 participants comprenant auditorium (220–300 places) équipé pour présentations et participation à distance.
  • Zone d'exposition et poster pour ~80 affiches (80×120 cm), stands sponsors standardisés de 9 m² avec électricité et Wi‑Fi.
  • Restauration (pauses, déjeuners, cocktails) et office traiteur dédiés, prestation modulable via bons de commande.
  • Gestion des réservations hôtelières pour ~95 personnes (rooming lists, conventions, facturation) et desk accueil avec gestion des badges et vestiaire.
28 nov. 2025
Deauville-Trouville (14)
-
Début à notification, fin au plus tard le 8 mai 2026
Clause sociale

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Fourniture d'une chaîne de mesure multi-gaz

INSA Rouen Normandie

  • Chaîne complète comprenant analyseur multi-gaz (CO, NOx, O2, CO2) avec performance : répétabilité <1 %, linéarité <2 %, dérive ≤1 %/jour et temps de réponse ≤45 s.

  • Sonde de prélèvement chauffée (≤180 °C), conduite préchauffée ≥5 m, et système de conditionnement avec débit ≤150 NL/h.

  • Interfaces Ethernet/RS232 et export sur carte SD, valise de transport amortie, logiciel PC pour pilotage, affichage et export des données.

28 nov. 2025
Saint-Etienne-du-Rouvray (76)
42 000
Durée liée à la période de garantie ; mise en service et vérification incluses (détails à préciser dans l'offre)
Clause environnementale

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Réacteur autoclave agité pour laboratoire

INSA Rouen Normandie

  • Réacteur autoclave agité gaz‑liquide‑solide, volume utile jusqu'à 300 ml, température jusqu'à 250 °C et pression nominale jusqu'à 200 bar absolus.
  • Agitation turbine sur arbre creux, chauffage/refroidissement intégrés, piquages pour capteurs et prélèvements en cours de réaction.
  • Instrumentation: capteurs pression et température (Pt100/thermocouple), acquisition et interface de contrôle avec réglage et sauvegarde des paramètres.
  • Accessoires optionnels listés (insert inox, panier catalyst, outil de régulation, ligne alimentation gaz) et manuel d'utilisation en français/anglais.
28 nov. 2025
Saint-Etienne du Rouvray (76)
29 000
Durée d'exécution suivie d'une garantie de 2 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Équipements de protection individuelle pour risques chimiques

INSA Rouen Normandie

Masques filtrants et respiratoires, demi‑masques réutilisables, masques intégraux, filtres spécifiques, plusieurs types de gants jetables, surchaussures et charlottes avec quantités estimatives par référence. Conformité aux normes européennes, fiches techniques obligatoires, photos et tableau d’équivalence des tailles pour chaque référence. Livraisons exécutées par bons de commande ; une commande annuelle globale doit pouvoir être livrée en une seule fois avec colisage individuel et identification nominative. Conditionnement sur palettes filmées (préférence mono‑référence), bon de livraison visible, transport rendu au lieu indiqué par le bon de commande et responsabilité du fournisseur jusqu’à livraison.

28 nov. 2025
Saint-Étienne-du-Rouvray (76)
200 000
1 an (01/01/2026 au 31/12/2026), renouvelable tacitement 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
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