354 marchés publics

• Réhabilitation et remplacement complet des postes de refoulement (cuves, pompes, ballon anti-bélier, armoire électrique, instrumentation).
• Fourniture et pose de tuyauteries enterrées et aériennes, robinetterie, protections anticorrosion et dispositifs de purge.
• Travaux de génie civil : terrassement, comblement, accès, démolition partielle et gestion des déchets avec DOE à remettre.
• Essais usine et sur site, vérifications, plans de récolement et mesures de sécurité spécifiques (espaces confinés, prévention, signalisation).

Régime intégré composé de deux volets : complémentaire frais de santé et prévoyance couvrant actes non remboursés, incapacité, invalidité et capital décès. Cotisations et paiements gérés via la DSN avec prélèvements automatisés. Suivi technique et financier : tenue de comptes de résultat techniques, analyses de sinistralité, reporting et portails adhérents. Maintien des garanties pendant certaines suspensions de contrat et versement d'indemnités journalières complémentaires prévu.

Assurance statutaire couvrant agents titulaires et stagiaires affiliés CNRACL et agents non affiliés (IRCANTEC) incluant indemnités journalières, capital décès et prise en charge des frais médicaux.

Données chiffrées de référence fournies : 44 agents CNRACL ; masse salariale CNRACL 846 422 € (+ NBI/CTI) ; indemnités SFT 5 123 € ; masse IRCANTEC 27 300 €.

Gestion des sinistres via portail en ligne, déclaration unique, interlocuteur unique, bilans statistiques réguliers et dispositif de tiers payant.

Offre de base obligatoire, variantes complémentaires possibles ; conformité au RGPD exigée.

• Fourniture et pose de ponts-bascule, bornes de pesée, portiques de détection radioactivité, barrières et postes informatisés multisites.
• Mise en place d'une solution logicielle centralisée avec référentiels véhicules/tournées, API/open formats et traçabilité des pesées.
• Systèmes d'identification véhicule (LAPI, RFID, QR Code, badges) avec taux de lecture cible 95% et mode dégradé prévu.
• Déploiement en 4 phases (diagnostic, génie civil, installation/paramétrage SI, recettes/formations) et contrat de maintenance corrective et préventive.

• Réalisation d'un inventaire et d'une cartographie fine des zones humides effectives à partir d'enveloppes de Zones Humides Potentielles.
• Prospections terrain fondées sur critères végétatifs (espèces hygrophiles, recouvrements) et sondages pédologiques (carottes, critères GEPPA), priorité aux emprises ≥ 1000 m².
• Intégration SIG en shapefile (RGF93 / Lambert 93) avec calage sur orthophoto/BD Topo ; livrables : rapport détaillé, atlas communal, banque d'images libre de droits et jeux de données normalisés.