366 marchés publics Côtes-d'Armor (22), Finistère (29)

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

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Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.

6 juin 2027

France continentale

4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

LEFF ARMOR COMMUNAUTE

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La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :

Livraison des véhicules au point désigné.
Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.

30 juin 2027

Lanvollon, Châtelaudren-Plouagat

200 000 €

3 ans à compter du 01/07/2024.

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

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Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.

22 juil. 2027

Douarnenez (29)

50 000 €

3 ans à compter du 01/01/2024.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

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Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

Nombre de places : 9 maximum
Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027

Territoire de Haut-Léon Communauté

450 000 €

4 ans à compter du 09/09/2023.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules

Terres d'Armor Habitat

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Le contrat concerne un Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules légers et utilitaires, d'occasion et neufs.

Catégorie 1 : Véhicules légers et véhicules utilitaires d’occasion.
Catégorie 2 : Véhicules légers et véhicules utilitaires neufs.
Les entreprises peuvent soumettre des offres en fonction des besoins identifiés pendant la durée de 4 ans.
Possibilité d'inclure des clauses environnementales dans chaque marché spécifique.

4 nov. 2027

1 600 000 €

Non précisé

Clause environnementale

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Fourniture ou location longue durée de véhicules neufs avec reprises

Opac de Quimper-Cornouaille

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Fourniture ou location longue durée de véhicules de tourisme neufs.
Candidature: fournir la gamme de véhicules, détail de l'équipement par modèle et caractéristiques environnementales.
Véhicules neufs obligatoires; variantes autorisées; sous‑traitance interdite.
Quantités, modalités LLD (durée, kilométrage), conditions commerciales et délais seront précisés dans les consultations ultérieures.

31 déc. 2027

Quimper (29)

À compter de la notification, valable jusqu'au 31/12/2027

Clause environnementale

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Achat de véhicules électriques d'occasion

Dinan Agglomération

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Véhicules électriques d'occasion : véhicules légers et utilitaires légers, 5 à 9 places, PTAC < 3,5 t et 2 essieux.
Livraison au point indiqué, véhicules livrés avec charge complète d'énergie, nettoyage intérieur/extérieur et accessoires obligatoires fournis.
Formalités prises en charge : conformité pour circulation en France, démarches d'immatriculation sous mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
Pour les véhicules soumis au contrôle technique : procès-verbal valide réalisé dans les 6 mois précédant la vente ; garantie minimale pièces et main d’œuvre de 6 mois.

31 déc. 2027

Dinan (22)

215 000 €

Non précisé

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Système d'acquisition dynamique véhicules électriques d'occasion

Dinan Agglomération

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Vente et fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en véhicules légers (5 places, < 3 ans pour la catégorie légère) et utilitaires légers (types LL‑H1 ou L2‑H2, 2 à 9 places, porte latérale).
PTAC < 3,5 tonnes ; nombre de places 5 à 9 selon configuration.
Livraison au point indiqué par l'acheteur avec charge d'énergie complète, véhicules propres et accessoires obligatoires fournis.
Documents exigés : carnet d'entretien, procès‑verbal de contrôle technique < 6 mois si applicable, immatriculation via mandat, vignette Crit'Air lorsque nécessaire.

31 déc. 2027

Dinan (22)

215 000 €

Non précisé

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Système d'acquisition dynamique pour véhicules électriques d'occasion

Dinan Agglomération

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Fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en deux catégories : utilitaires légers (Ll-Hl ou L2-H2, 2–9 places, porte latérale) et véhicules particuliers (électriques, <3 ans, 5 places).
Exigences techniques : 5 à 9 places, PTAC < 3,5 t, conformité à la réglementation française, contrôle technique valide si applicable.
Modalités à la livraison : véhicules propres, chargés à pleine énergie, livrés avec carnet d'entretien, factures justificatives et accessoires obligatoires.
Garanties et formalités : garantie minimale 6 mois (pièces et main-d'œuvre), démarches d'immatriculation/vente et vignette Crit'Air si nécessaire.

31 déc. 2027

Dinan (22)

215 000 €

Non précisé

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Système d’acquisition dynamique pour l’ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc en mobilier de réemploi

Saint-Brieuc Armor Agglomération

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Le projet d'ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc se concentre sur la fourniture de mobilier de réemploi, incluant :

Mobilier en bois et métal : tables, bureaux, mobiliers de rangement.
Assises : chaises de bureau et fauteuils ergonomiques.
Luminaires : lampadaires et lampes à poser.
Mobilier en bois : tables, guéridons, jardinières.
Mobilier en métal : patères, arceaux à vélo.
Autres équipements : armoires, phonebox, fauteuils.
Conception d’espaces : aménagement de terrasses, cafés, salles d'exposition.

10 avr. 2028

Saint Brieuc (22)

4 ans à compter du 11/04/2024.

Clause environnementale