90 marchés publics

Le contrat d'assurance couvre plusieurs types de garanties et responsabilités, notamment :

• Responsabilité générale et risques annexes jusqu'à 15 000 000 €.
• Garanties spécifiques pour faute inexcusable, dommages matériels et immatériels, ainsi que protection fonctionnelle.
• Indemnités contractuelles pour décès, incapacité permanente et frais médicaux.
• Couverture des atteintes accidentelles à l'environnement et préjudice écologique.

Les prestations techniques concernent la collecte, l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets pour les Centres Hospitaliers de Sens et Joigny.

• Types de déchets : DAOM, cartons, biodéchets, DASRI, cytotoxiques, encombrants, verres, plastiques, aluminium, D3E.
• Objectifs : Prévenir la production de déchets, organiser le transport, valoriser les déchets par réemploi ou recyclage, et assurer la traçabilité des déchets.
• Modalités d'exécution : Collecte avec matériel fourni, transport par véhicules conformes, traitement dans des installations agréées.

Accompagnement des directions générales dans l'élaboration de stratégies et orientations stratégiques.

• Appui à la construction et à la mise en œuvre de politiques publiques.
• Évaluation des politiques publiques et impact socio-économique.
• Diagnostic stratégique et études de scénarios.
• Accompagnement à la décision stratégique et à l'innovation dans les territoires.
• Conseil juridique et définition de stratégies de communication.

La prestation principale consiste à :

• Réceptionner la marchandise commandée, assurer son regroupement et son stockage jusqu'à la totalité des produits.
• Contrôler qualitativement et quantitativement les marchandises à la réception.
• Stocker les marchandises pour une durée maximale de 6 semaines.
• Transporter les matériels entre le site d’entreposage et le lieu d’équipement.
• Réaliser un état des lieux contradictoire avant le déchargement.
• Décharger, contrôler la conformité, répartir et mettre en place les matériels selon les instructions.
• Déballer les marchandises, évacuer les emballages et nettoyer les locaux après livraison.
• Organiser une réunion de réception de conformité à la fin des travaux.

Les prestations additionnelles comprennent :

• Prolongation de l’entreposage, traversée vers la Corse, protection des cheminements, montage complet des mobiliers, installation de matériels informatiques, et étiquetage des matériels.

Accompagnement des directions générales des établissements dans l’élaboration de stratégies et orientations stratégiques.

• Appui à la construction et à la mise en œuvre de politiques publiques.
• Évaluation des politiques publiques et impact socio-économique.
• Diagnostic stratégique et études de scénarios.
• Accompagnement à l'innovation et à la définition de stratégies de développement économique et social territorial.

Les prestations concernent le nettoyage des locaux et annexes du Siège de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

• Entretien des vitres sur les deux faces, nettoyage des huisseries, chambranles, stores et parements.
• Nettoyage des portes vitrées et oculus, sans traces ni coulures.
• Utilisation de matériels spécifiques et respect des normes de sécurité.

Le projet concerne des travaux de fauchage et de débroussaillage des terrains, accotements, fossés, talus et délaissés des chemins de service de l’UTI Petite Saône.

• Fauchage mécanique et manuel des abords de la vélo-route et des équipements.
• Entretien des haies et des bords de bois, avec des surfaces à traiter en pente ou horizontales.
• Utilisation d'équipements conformes aux normes de sécurité, avec des mesures pour éviter les projections.
• Gestion des produits de fauche laissés sur place et entretien des haies à des hauteurs spécifiques.