304 marchés publics Côte-d'Or (21), Jura (39), Haute-Saône (70)

Fouilles archéologiques préventives conduites selon un PSTI scientifique détaillé.

Habilitations ministérielles requises (articles R.522-14 et R.522-8) et production d'un PSTI incluant méthodes, moyens humains et matériels, planning et CVs.

Organisation chantier et sécurité (plan d'organisation, coordination SPS), enregistrement des données de terrain, prélèvements, relevés et production de rapports intermédiaires puis d'une note de synthèse finale.

Étude de faisabilité structurée en trois phases : diagnostic et sourcing ; propositions techniques avec scénarios chiffrés ; pré‑programme détaillé.

Livrables principaux : rapport de diagnostic, dossiers de scénarios chiffrés, pré‑programme et décomposition des coûts par phase.

Validation entre phases requise ; estimations de coûts demandées pour chaque scénario (présentées HT/TVA/TTC).

• Fourniture et pose d’un réseau de canalisations PVC‑C / CPVC pour installations sanitaires et génie climatique, avec assemblages par collage HTA Fusion.

• Mise en œuvre selon normes techniques (tenue à la pression, essais physico‑chimiques) et prescriptions de préparation (découpe, ébavurage, chanfreinage), prise en compte des dilatations et traversées de paroi.

• Réalisation d’essais, autocontrôles et remise d’un dossier technique complet (traçabilité, fiches de contrôle, notices d’installation).

Fourniture et installation d'un spectromètre FTIR couvrant MIR 8 000–340 cm-1, avec possibilités d'extension IR lointain et UV/Vis.
Deux détecteurs requis : DLaTGS Peltier pour transmission et MCT LN2 pour réflexion diffuse, avec chambre environnementale ; compartiment échantillon ≥ 25,5 × 27 × 22,5 cm.
Livraison, vérification des calibrages, mise en marche et fourniture d'un ordinateur ; formation initiale sur site et formation complémentaire à 6 mois pour au moins 3 personnes.
Garantie minimale 2 ans ; garanties spécifiques demandées : 10 ans interféromètre et laser, 5 ans source ; option ATR diamant à chiffrer.

• Maintenance préventive et corrective des systèmes CVC, réalisée sous forme de prestations forfaitaires et d'interventions sur demande.
• Interventions déclenchées par bons de commande avec validation préalable de devis pour les travaux correctifs et de mise en conformité.
• Mobilisation de moyens humains et matériels adaptés, possibilité de sous-traitance sous conditions contractuelles.
• Respect d'obligations d'assurance et de protection des données dans le cadre des interventions.

• Bras de mesure 7 axes, portée minimale 2 m, avec performances dimensionnelles précisées (Euni ≤ 0,040 mm, Ptaille ≤ 0,015 mm, Pforme ≤ 0,020 mm, Ldia ≤ 0,045 mm).
• Fourniture comprenant stylet Ø6 mm, PC de commande sous Windows 11 et licences multiposte; logiciel avec import STEP/IGES, GD&T, création de programmes et enregistrement statistique.
• Livraison, déchargement, mise en place, mise en service et vérifications fonctionnelles et dimensionnelles.
• Formation post-mise en service pour 4–6 personnes; documentation FR/EN papier et numérique; garantie minimale 1 an avec option d'extension à 3 ans.

• Fourniture de séparateurs d'aphérèse et DMU préassemblés conformes aux exigences de biocompatibilité et aux normes applicables.
• Maintenance full service (préventive, corrective, évolutive), fourniture de pièces détachées et gestion des déménagements des équipements.
• Formation des personnels, documentation opérationnelle et assistance technique incluse.
• Traçabilité complète des procédures et données, capacités d'export/sauvegarde, interopérabilité logicielle et conformité réglementaire.

Travaux de voirie (déblais/remblais, fourniture et mise en œuvre de graves, massifs en béton, géotextiles) associés à des aménagements paysagers.

Fourniture et plantation d'arbres, arbustes, vivaces et gazons ; apport et mise en œuvre de terre végétale amendée, drainage, arrosage jusqu'au refus, paillage biodégradable et tuteurage.

Contrôles et livrables : essais de terrassement et compactage, vérifications géométriques, DOE, traçabilité des végétaux et garantie de reprise sur 2 ans.