4 marchés publics en Transport de personnes Côte-d'Or (21), Jura (39), Haute-Saône (70)
Transport scolaire d'élèves vers équipements sportifs et culturels
Haut-Jura Arcade Communauté
- Transport aller/retour d'élèves (principalement CE1 à CM2) vers la piscine, réalisé sur bons de commande fournis selon planning annuel.
- Parc de véhicules adaptés et maintenus, conducteurs qualifiés (FIMO/FCO, aptitude médicale), encadrement des opérations de montée/descente.
- Continuité assurée par véhicules et conducteurs de réserve, gestion immédiate des incidents et information des responsables.
- Respect strict de la sécurité embarquée (passagers assis, ceintures si présentes) et démarche minimale de réduction des impacts environnementaux.
25 juin 2026
Morbier (39)
110 000 €
48 mois (4 ans), début prévu le 01/09/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Transport routier de personnes avec chauffeur
Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)
- Transport de personnes avec chauffeur pour transferts ponctuels et mises à disposition (circuits et durées définis).
- Facturation = prix horaire du conducteur + prix kilométrique, avec postes annexes à facturer selon bordereau unitaire (péages, repas, hébergement, doublage, heures sup.).
- Devis requis (contenu détaillé), liste nominative des passagers avant départ et PV d'exécution après chaque prestation.
- Véhicules entretenus et équipés (ceintures, éthylotest anti‑démarrage, communication), chauffeurs qualifiés (FIMO/FCO) ; remplacements et contraintes (véhicule sous‑dimensionné : remplacement sous 60 min).
- Reporting annuel des prestations et des émissions de GES ; formation annuelle des chauffeurs à l'écoconduite.
2 juil. 2026
Montpellier (34)
-
1 an (début d'exécution possible à compter du 16/02/2027).
Clause environnementale
Clause sociale
Transports sanitaires non médicalisés
Centre Hospitalier Intercommunal Jura Sud
Transports non médicalisés pour patients assis ou couchés : prestations de jour, de nuit, TPMR et capacités bariatriques.
- Commandes transmises électroniquement (email, SMS, plateforme) ; validation requise par l'opérateur pour acceptation.
- Prises en charge programmées et non programmées ; possibilité de transports groupés jusqu'à 3 personnes.
- Exclusions principales : transports médicalisés, interventions SAMU/urgentes, transferts d'hospitalisation et retours définitifs.
8 juil. 2026
Jura (39)
6 733 000 €
12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027), reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Transport adapté des usagers des établissements
UGECAM Bourgogne Franche‑Comté
4 marchés publics en Transport de personnes Côte-d'Or (21), Jura (39), Haute-Saône (70)
Transport scolaire d'élèves vers équipements sportifs et culturels
Haut-Jura Arcade Communauté
- Transport aller/retour d'élèves (principalement CE1 à CM2) vers la piscine, réalisé sur bons de commande fournis selon planning annuel.
- Parc de véhicules adaptés et maintenus, conducteurs qualifiés (FIMO/FCO, aptitude médicale), encadrement des opérations de montée/descente.
- Continuité assurée par véhicules et conducteurs de réserve, gestion immédiate des incidents et information des responsables.
- Respect strict de la sécurité embarquée (passagers assis, ceintures si présentes) et démarche minimale de réduction des impacts environnementaux.
25 juin 2026
Morbier (39)
110 000 €
48 mois (4 ans), début prévu le 01/09/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Transport routier de personnes avec chauffeur
Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)
- Transport de personnes avec chauffeur pour transferts ponctuels et mises à disposition (circuits et durées définis).
- Facturation = prix horaire du conducteur + prix kilométrique, avec postes annexes à facturer selon bordereau unitaire (péages, repas, hébergement, doublage, heures sup.).
- Devis requis (contenu détaillé), liste nominative des passagers avant départ et PV d'exécution après chaque prestation.
- Véhicules entretenus et équipés (ceintures, éthylotest anti‑démarrage, communication), chauffeurs qualifiés (FIMO/FCO) ; remplacements et contraintes (véhicule sous‑dimensionné : remplacement sous 60 min).
- Reporting annuel des prestations et des émissions de GES ; formation annuelle des chauffeurs à l'écoconduite.
2 juil. 2026
Montpellier (34)
-
1 an (début d'exécution possible à compter du 16/02/2027).
Clause environnementale
Clause sociale
Transports sanitaires non médicalisés
Centre Hospitalier Intercommunal Jura Sud
Transports non médicalisés pour patients assis ou couchés : prestations de jour, de nuit, TPMR et capacités bariatriques.
- Commandes transmises électroniquement (email, SMS, plateforme) ; validation requise par l'opérateur pour acceptation.
- Prises en charge programmées et non programmées ; possibilité de transports groupés jusqu'à 3 personnes.
- Exclusions principales : transports médicalisés, interventions SAMU/urgentes, transferts d'hospitalisation et retours définitifs.
8 juil. 2026
Jura (39)
6 733 000 €
12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027), reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Transport adapté des usagers des établissements
UGECAM Bourgogne Franche‑Comté