Occupation du domaine public pour marché solidaire de Noël
Ville de Besançon
Organisation d'un marché solidaire de Noël proposant des emplacements pour vente ponctuelle (restauration et buvette).
Emplacements individuels inférieurs à 20 m² ; surface opérationnelle globale pouvant atteindre 200 m².
Autorisation d'occupation du domaine public avec convention de mise à disposition ; plan de sécurisation et dépôt d'un dossier de sécurité auprès de l'autorité compétente avant exploitation.
Prise en charge des consommations de fluides et gestion de la communication générale par la collectivité ; jours d'installation pris en compte.
Occupation temporaire du domaine public pour animation de Noël
Ville de Besançon
Organisation d'une animation de Noël visant à valoriser les villes jumelées et/ou les produits d'Italie.
Jusqu'à cinq chalets de 3 m fournis par la collectivité ; l'occupant assure leur installation et l'exploitation des stands.
Obligations : paiement d'une redevance fixée par délibération, plan de sécurisation et dépôt d'un dossier auprès des autorités compétentes.
La consommation des fluides est prise en charge par la collectivité.
2 marchés publics en Événementiel et spectacles dans le Doubs (25)
Occupation du domaine public pour marché solidaire de Noël
Ville de Besançon
Organisation d'un marché solidaire de Noël proposant des emplacements pour vente ponctuelle (restauration et buvette).
Emplacements individuels inférieurs à 20 m² ; surface opérationnelle globale pouvant atteindre 200 m².
Autorisation d'occupation du domaine public avec convention de mise à disposition ; plan de sécurisation et dépôt d'un dossier de sécurité auprès de l'autorité compétente avant exploitation.
Prise en charge des consommations de fluides et gestion de la communication générale par la collectivité ; jours d'installation pris en compte.
Occupation temporaire du domaine public pour animation de Noël
Ville de Besançon
Organisation d'une animation de Noël visant à valoriser les villes jumelées et/ou les produits d'Italie.
Jusqu'à cinq chalets de 3 m fournis par la collectivité ; l'occupant assure leur installation et l'exploitation des stands.
Obligations : paiement d'une redevance fixée par délibération, plan de sécurisation et dépôt d'un dossier auprès des autorités compétentes.
La consommation des fluides est prise en charge par la collectivité.