6 marchés publics en Études d'aménagement, urbanisme et infrastructures en Normandie

La campagne associe reconnaissances sur le tracé, investigations d’ouvrages d’art et carottages de chaussées.

• Programme de sondages et d’essais réparti par profils, ouvrages et chemins agricoles.
• Analyses géotechniques en laboratoire, essais d’infiltration et recherches amiante/HAP sur les enrobés concernés.
• Relevés réels X, Y, Z et livrables numériques incluant rapports factuels et synthèse G1-PGC.
• Préparation des accès, démarches réglementaires, protection du chantier et remise en état des lieux.

Le dossier numérique opposable doit être contrôlé puis publié sur le Géoportail de l’urbanisme.

• Le diagnostic comprend le bilan de consommation d’ENAF, l’analyse des capacités de densification et une cartographie des secteurs concernés.
• Les ajustements peuvent porter sur les zones U, AU, A et N, les règles écrites et les OAP concernées, avec versions comparatives.
• L’examen au cas par cas et l’évaluation environnementale relèvent de tranches optionnelles distinctes.
• Le suivi comprend la consultation des PPA, la participation du public ou l’enquête publique et la préparation du dossier d’approbation.

Le document en vigueur doit être ajusté aux évolutions du SCoT, du PCAET et du plan de mobilité simplifié.

• Diagnostic foncier mobilisant notamment Vigisol (SAFER) et OCSGE, avec référentiel actualisé et cartographie des potentiels.
• Évaluation environnementale itérative intégrée aux choix du PADD, des OAP, du zonage et du règlement.
• Concertation renforcée, dont des temps dédiés aux protections environnementales et aux OAP sectorielles.
• Six tomes finaux et données géographiques exploitables au standard CNIG.

Les analyses peuvent aller d’un diagnostic global des aléas à un zonage de vulnérabilité à l’échelle de tronçons d’environ un kilomètre.

• Examen des effets de plusieurs aléas climatiques, dont les inondations, le gel-dégel et les mouvements de terrain.
• Mission témoin structurée en trois étapes, avec analyse de données, retours d’expérience et zonage appuyé sur un MNT.
• Sélection proposée de trois sites au total : deux sur un réseau et un sur l’autre, sous réserve de validation par l’État concédant.
• Rapports contrôlés en interne, estimation ART/CEREMA, dossier de plans et synthèse de présentation de 10 diapositives au maximum.

L’étude s’appuie sur les données SPANC, les réseaux existants, les documents d’urbanisme et les contraintes propres aux secteurs étudiés.

• Le diagnostic couvre urbanisation, état des réseaux et stations, conformité de l’assainissement non collectif et enjeux sanitaires et environnementaux.
• Les scénarios confrontent solutions collectives et non collectives, avec cartographie des réseaux, raccordements et filières envisageables.
• Le titulaire prépare l’examen au cas par cas et assiste à l’enquête publique ; l’évaluation environnementale est optionnelle et dépend de la décision de la MRAe.
• Livrables : rapport en 5 exemplaires papier dont 1 reproductible et en PDF, résumés de 5 à 10 pages maximum par commune et données QGIS éditables.

Le contrat associe un outil hydraulique de base à des interventions complémentaires commandées selon les besoins.

• La mission de base prévoit dix scénarios retenus parmi plusieurs familles d’aléas, d’événements et d’aménagements.
• Les simulations produisent des cartes d’aléas et des animations; les données et couches SIG sont remises dans des formats réutilisables.
• Des levés topographiques complémentaires peuvent être commandés et sont restitués au format DWG.
• Le transfert comprend les sources et fichiers nécessaires à la réutilisation et à la modification du modèle.