11070 marchés publics en Autres

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Réhabilitation de l'ancienne poste en centre social

Mairie de Saint Benin d'Azy

  • Prescriptions générales communes : plans EXE/DOE, coordination SPS, essais, bordereaux déchets et fiches produits à fournir par chaque intervenant.
  • Application des prescriptions de protection individuelle et contrôles par organismes agréés.
27 juil. 2026
Saint Benin d'Azy (58)
-
9 mois, période de préparation 1 mois
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Intervention de commissaires de justice pour recouvrement amiable

Direction départementale des finances publiques de la Meuse

  • Réalisation de la phase comminatoire amiable : envoi de courriers, relances (première et éventuellement deuxième), déplacements et actions de mise en demeure.
  • Traitement d'un volume estimé à 40 000 demandes par an avec mises à jour quotidiennes des dossiers.
  • Interface centralisée type centre serveur assurant échanges dématérialisés via CFT, saisie web possible et traçabilité probante des documents.
  • Fonctionnalités attendues : automatisation des flux, édition de notifications, suivi en ligne multi‑utilisateur et production de bilans/états récapitulatifs.
27 juil. 2026
Meuse (55)
-
3 ans à compter de la date de notification
Clause sociale

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Fourniture et installation d'écosystèmes énergétiques connectés

CAP Territoires

Fourniture, installation, mise en service, programmation et réparation d'écosystèmes énergétiques connectés : automates, modems LoRa, capteurs, actionneurs, coffrets électriques, télégestion d'éclairage, GTB/BACS, supervision PV et smart charging.
Maintenance préventive et corrective, gestion des pièces détachées et des stocks, rapports d'intervention et documentation technique exigés.
Intégration des protocoles BACnet/Modbus/LoRa/MQTT, tests de mise en service et réception fonctionnelle.
Tarification sur la base de DQE/BPU en prix unitaires ; possibilité de fournir uniquement du matériel.

27 juil. 2026
Oise (60)
1 546 700 €
48 mois (date d'effet 22/09/2026), reconductible 3 fois par périodes de 12 mois; période de préparation 15 jours ouvrés
Clause environnementale

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Actions de formation pour les agents du SIAAP

Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne

Habilitations électriques (NF C 18‑510) et modules techniques couvrant diagnostics, maintenance BT/HT et conception logicielle.
Modalités mixtes : inter, intra, e‑learning, TP. Durées modulaires (1–15 jours selon parcours).
Volume indicatif mentionné : environ 180 jours/an et 100 agents.

27 juil. 2026
Region Parisienne
-
1 an, reconductible 3 fois; durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Entretien et vitrerie des locaux

Terres de Loire Habitat

  • Nettoyage complet des bureaux, sanitaires, cuisines, sols (balayage, lavage, aspiration et shampooing des moquettes) et vitrerie intérieure et extérieure.

  • Vidage et lavage des corbeilles et poubelles selon un calendrier précis; fourniture des housses et gestion des containers pour le tri et l’évacuation des déchets.

  • Fourniture du matériel et des produits par l’entreprise (exigence d’écolabel), personnel qualifié identifiable et référent de site pour supervision et cahier de liaison.

  • Aération limitée (10 minutes max) et interventions régulières avec obligation de résultat.

27 juil. 2026
Loir-et-Cher (41)
-
1 an, renouvelable tacitement 2 fois — durée maximale 3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maîtrise d'œuvre pour rénovation énergétique d'école primaire

Commune de Canéjan

  • Maîtrise d'œuvre complète pour la rénovation énergétique d'une école primaire : études ESQ, AVP (APS/APD), PRO, PC, DET, VISA, AOR.
  • Missions complémentaires DIAG (diagnostics) et OPC (ordonnancement, pilotage, coordination).
  • Livrables : DCE complet, pièces graphiques et techniques, DOE, OPR ; délais indicatifs par phase (ESQ 6 sem., AVP 6 sem., PC 2 sem., PRO 6 sem.).
  • Respect des exigences environnementales (RE2020, objectif carbone 2025) et production des pièces de conformité environnementale.
27 juil. 2026
Canéjan (33)
-
40 mois (incl. 12 mois de garantie de parfait achèvement)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Aménagement et sécurisation des accotements végétalisés

Conseil départemental de l'Ariège

Travaux le long de lignes FTTH : élagage (y compris par nacelle), abattage et broyage des branches.

Grignotage des souches jusqu’à 20 cm sous le niveau du sol, évacuation des résidus, remblaiement des cavités et gestion du bois.

Mise en place et maintenance de la signalisation temporaire, protection des usagers, nettoyage des chaussées et tri des déchets.

Respect des méthodes d’exécution, des qualifications minimales du personnel, et remise de plans « comme construit » ; contraintes de protection de la nidification.

27 juil. 2026
Ariège (09)
-
Non précisé
Clause environnementale
Visite requise

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Maîtrise d'œuvre station de traitement des eaux usées Est

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie

  • Maîtrise d'œuvre complète pour la conception et la construction d'une station de traitement des eaux usées : EP, DIAG, AVP, PRO, AMT, VISA, DET, OPC, AOR.
  • Variantes techniques prévues (deux solutions de traitement) et tranches optionnelles étendues avec interventions complémentaires (modélisation hydraulique, géotechnique, dossiers réglementaires, permis).
  • Livrables exigés : plans, dossiers de passation, DOE, rendus 3D, PAQ, GED, documents SPS.
  • Réseaux et postes de relevage explicitement exclus du périmètre principal.
27 juil. 2026
Haute-Savoie (74)
5 125 000 €
51 mois (dont 12 mois de parfait achèvement)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Assurance risques de dommages aux biens

Communauté d'Agglomération PAU BÉARN PYRÉNÉES

Souscription d'une police dommages aux biens couvrant bâtiments, installations, mobilier et matériels décrits pour le lot 1.

  • Couverture large incluant biens immobiliers, mobilier extérieur, installations annexes, biens mobiliers en tous lieux et événements temporaires.
  • Plafonds et garanties détaillés (ex. bris de machines, effondrement, garantie écologique) avec abrogation de la règle proportionnelle.
  • Franchises fixes indiquées, offre attendue avec taux et prime exprimés en €/m² pour la solution de base et variantes.
27 juil. 2026
Pau (64)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

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Maintenance et fourniture des adoucisseurs

Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise

Maintenance et fourniture d'adoucisseurs, systèmes de filtration, postes de dosage et stations filmogènes.
Deux visites préventives annuelles par site ; mesure du TH annuelle ; remplacement de cartouches, nettoyage des résines et contrôles de régénération.
Interventions correctives sous 48 heures en heures ouvrables ; fournitures et poses d'éléments de remplacement et travaux de mise en conformité.
Carnet de suivi par site, rapports transmis sous 10 jours ouvrés et gestion des déchets avec priorisation du recyclage.

27 juil. 2026
Oise (60)
60 000 €
Jusqu'au 31/12/2026, reconductible tacitement 3 fois (3 x 12 mois)
Clause environnementale
Clause sociale