9346 marchés publics en Autres

• Sélection d'un panel de fournisseurs pour fournir 8 catégories de carburants (SP95, SP98 en variantes E5/E10, gazoles B7/B10/B30/B100 et diesel de synthèse XTL).
• Contrats possibles : mono-attributaire (prix variable ou prix fixe) et multi-attributaire (prix variable), avec révisions des éléments variables et prise en compte de frais de structure et transport.
• Volumes initiaux identifiés pour une première vague : exemples 1116 m³, 1620 m³, 432 m³ et 1063 m³.
• Accès continu au dispositif : candidature électronique, pièces justificatives d'immatriculation et attestations requises.

• Identification complète du sous-traitant (forme juridique, SIRET, personnes habilitées) et indication de la taille (micro/PME/PMI).

• Exigence de pièces justificatives sur les capacités techniques et financières, avec possibilités d'accès en ligne et attestations sur l'honneur pour exclusions.

• Si des données personnelles sont traitées, spécification des finalités, durée, catégories de données, mesures techniques et insertion des clauses de l'article 28 du RGPD.

• Rubriques dédiées au montant HT/TTC des prestations sous-traitées, modalités de variation des prix, paiement direct, avance possible, et règles de cession/nantissement des créances.

Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Le dossier doit inclure : présentation du porteur, description du projet et fonctionnement, objectifs (sociaux/culturels/économiques/environnementaux), modèle économique prévisionnel (proposition d'achat, estimation des travaux, modes de financement), et programme de travaux + calendrier souhaité.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

Fourniture d'un large panel de consommables pour imprimantes, télécopieurs et traceurs (toners, cartouches d'encre, têtes d'impression, bobines thermiques, collecteurs), environ 133 références listées.

• Pour chaque référence, possibilité d'options environnementales : issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (conformité décret n°2021-254).
• Délais de livraison variables selon urgence (de 2 à 365 jours) et livraison franco de port ; transmission d'un fichier Excel/CSV post‑livraison pour import stock.
• Reprise des consommables usagés incluse (collecte dans les délais demandés, conteneurs fournis) et obligation de traçabilité/recyclage.

Interventions de réduction de vulnérabilité du bâti visant à limiter les effets des inondations sur bâtiments et habitations.

Principales opérations : mise en place de dispositifs d'étanchéité temporaires/amovibles, colmatage des points d'entrée d'eau, rehaussement de planchers, protections d'équipements et remplacements intérieurs (cloisons, isolants, revêtements, menuiseries).

Prestations fournies clef en main : fourniture, transport, pose, mise en œuvre et démonstration d'utilisation.

Quantités et caractéristiques techniques (hauteurs, épaisseurs, fixes de pose) définies pour chaque intervention à partir d'un diagnostic préalable.

Fourniture d'un cryostat optique pour cellules à enclumes de diamant, incluant des performances techniques spécifiques telles que :

• Fonctionnement sans bain d'hélium avec pompe à hélium de type Gifford-McMahon.
• Compresseur déporté, chambre avec accès optiques et fenêtres transparentes sur 400-1000 nm.
• Stabilité en température, bouclier anti-radiatif, et exigences d'intégration sur table optique existante.