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8506 marchés publics en Autres

8431 - 8440 sur 8506 marchés

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Cahier des charges, budget, contacts...

Fourniture de véhicules légers et utilitaires

Service départemental d'incendie et de secours de la Seine‑Maritime

Fourniture de véhicules par famille (petites citadines, citadines/berlines, ludospace, SUV, minibus 9 places, utilitaires moyens et grands).

Documents requis : bordereau descriptif, mémoire technique, photos couleurs, mémoire environnemental et justificatifs constructeurs.

Possibilité d'un essai type des véhicules après réception des offres ; garanties et conditions d'entretien à préciser dans le mémoire technique.

14 avr. 2029
Seine‑Maritime (76)
-
48 mois (15/04/2025 au 15/04/2029)
Clause environnementale

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Approvisionnement et manutention de matériaux de réemploi

PODELIHA

Sélection et mise à disposition de matériaux issus du réemploi, avec validation technique et exigences d'intégrité et de pérennité.

  • Preuves de conformité et autocontrôle qualité exigés.
  • Modalités logistiques : rangement identifié, responsabilité de conservation des moyens d'accès si fournis.
  • Quantités et caractéristiques détaillées précisées dans chaque dossier spécifique.
14 avr. 2029
Pays de la Loire
-
4 ans (période initiale)
Clause environnementale
Clause sociale

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Sécurité des systèmes d'information

GIP Pulsy

Tests d'intrusion et audits de configuration avec production de rapports de vulnérabilités, preuves, évaluation d'impact et plans de remédiation.

Audits internes et fournisseurs (incluant audits HDS si concerné) avec rapports détaillés, constats, preuves et plans d'action.

Conception et animation d'exercices de gestion de crise, accompagnement opérationnel en incident et livrables de pilotage.

5 mai 2029
Grand Est
-
12 mois, reconductible 5 fois (durée maximale 72 mois)
Clause sociale

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Fourniture et distribution d'énergie

EPSM Lille-Métropole

  • Fourniture d'électricité (~15 GWh/an, ~150 compteurs) et de gaz naturel (~50 GWh/an, ~30 compteurs).

  • Électricité : fourniture en basse/moyenne/haute tension, distribution pour contrats uniques, option d'électricité verte avec garanties d'origine, et prestation de responsable d'équilibre.

  • Gaz : fourniture de gaz naturel et biométhane avec garanties d'origine, équilibrage des consommations.

  • Outil web sécurisé de suivi des consommations, reporting trimestriel et facturation mensuelle sur consommations réelles ; récupération des données de comptage auprès des gestionnaires de réseau.

12 mai 2029
Nord Pas-de-Calais
-
1 à 4 ans (maximum 4 ans)
Clause sociale

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Acquisition et location de véhicules

Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences

Fourniture et mise à disposition de 2 citadines électriques neuves (berline segment B01-B2, 5 places, 4 portes). Contrat de location sur 36 mois avec un kilométrage total prévu de 30 000 km. Equipements minimaux exigés : ABS, airbags, climatisation, assistance à la conduite, navigation, pneumatiques 4 saisons. Entretien et dépannage conformes aux préconisations constructeur (garage identifié), avec véhicule de remplacement durant immobilisation. Livraison accompagnée des documents administratifs et accessoires (attestation de conformité, carte grise, carnet d'entretien, etc.).

26 mai 2029
Auboué (54)
-
4 ans
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules légers et utilitaires

Communauté d'Agglomération de Béthune

Les prestations concernent la fourniture de véhicules légers d'occasion, incluant :

  • Segments A, B, C, D et J, avec des modèles tels que Renault Twingo, Zoé, Clio, Peugeot 208, 3008, Citroën Ami, C3, C4.
  • Exigences techniques minimales : conformité légale, documents en français, carnet d'entretien, nettoyage, garantie, contrôle technique valide, livraison immatriculée et complète, plein de carburant, et démarches administratives pour cartes grises.
  • Possibilité de reprise de véhicules selon les marchés spécifiques.
13 juin 2029
Béthune (62)
1 200 000
4 ans à compter de la date d'envoi de l'avis de publicité.

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Achat de véhicules légers et utilitaires

Communauté de communes Les Vals du Dauphiné

Fourniture de véhicules légers (berlines, fourgonnettes) 4–9 places, PTAC < 3,5 t.

  • Livraison complète (plein d'énergie, nettoyage, documents administratifs et immatriculation sur mandat).
  • Présentation d’un contrôle technique valide lorsque requis et fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
  • Garantie minimale pour véhicules d'occasion : 6 mois pièces et main d'œuvre, reprise des anciens véhicules possible selon conditions proposées.
29 juin 2029
Les Vals du Dauphiné (38)
-
4 ans (2025-2029)
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules au profit de la Police Nationale

Police Nationale de La Réunion

Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion pour la Police Nationale de La Réunion.

  • Catégories de véhicules : citadines polyvalentes, berlines compactes, SUV, monospace, et utilitaires.
  • Évaluation basée sur le prix global et la valeur technique, incluant des critères environnementaux et sociaux.
  • Engagement à respecter les normes de travail et de protection de l'environnement.
30 juin 2029
Sainte Clotilde (974)
-
4 ans à compter du 01/07/2025.
Clause environnementale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs ou d’occasion

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

La fourniture de véhicules utilitaires type fourgonnette et fourgon neufs inclut :

  • La livraison de véhicules conformes aux normes françaises, avec motorisations thermiques ou électriques.
  • La prise en charge des formalités administratives, y compris l'immatriculation et la fourniture de la vignette Crit'Air.
  • L'état des véhicules doit être impeccable, avec un plein de carburant et une garantie d'un an pour les véhicules d'occasion.
  • Les obligations des vendeurs incluent la conformité aux normes et une couverture d'assurance responsabilité civile.
4 juil. 2029
Auray (56)
300 000
4 ans à compter du 04/07/2025.

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Système d'acquisition dynamique de véhicules

Communauté de communes des Balcons du Dauphiné

Système d'acquisition dynamique pour la présélection et la consultation de fournisseurs pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

Types couverts : véhicules légers, utilitaires (petite à grande taille), 4x4, 9 places, camions ≥3,5 t, engins de chantier.

Livrables requis : manuel d'utilisation en français, carnet d'entretien pour occassion, certificat d'immatriculation, contrôle technique (<6 mois pour occasion) et certificats de conformité.

Transport et réception : transport pris en charge par le fournisseur jusqu'au lieu de livraison; reprise possible des véhicules anciens; SAV et garanties définis par consultation.

20 juil. 2029
Balcons du Dauphiné (38)
800 000
4 ans (à partir du 22/08/2025)
Clause environnementale