9110 marchés publics en Autres

• Abonnements aux bases de données et ressources électroniques à couverture pluridisciplinaire, exclusifs des périodiques/ouvrages numériques et des outils de découverte.

• Intégration des abonnements existants, mise en service des nouveaux abonnements proratisée (mise en service ≤ 5 jours ouvrés) et transfert des droits d'accès selon listes IP.

• Gestion administrative et technique complète : identification auprès des éditeurs, suivi des droits et facturation, renouvellements soumis à validation.

• Reporting annuel sous forme de tableau récapitulatif et statistiques COUNTER ; interlocuteur francophone et délai de prise en charge des réclamations de 48 heures.

• Emballage spécialisé (caisses musée, calages mousse, Tyvek) et fourniture de fiches techniques et listes de colisage.
• Enlèvement, convoyage avec deux convoyeurs minimum, véhicules protégés et gestion des frais de déplacement/nuitées.
• Déballage, installation et accrochage sur site avec plan de prévention et équipe qualifiée ; enlèvement et stockage des caisses en zone climatisée.
• Organisation du démontage, emballage pour retour, coordination des transports internationaux et gestion documentaire complète.

• Assurance responsabilité civile générale couvrant activités des services, CCAS, qualité de propriétaire d'immeubles et personnes sous direction.
• Plafond global indiqué à 15 000 000 € avec plafonds par rubrique (ex. 1 500 000 € pour dommages matériels et immatériels ; 2 000 000 € pour atteintes accidentelles à l'environnement ; 2 300 000 € recours de l'État).
• Franchises différenciées selon typologie de sinistre (ex. 10 % entre 500 € et 5 000 € pour certaines catégories ; 500 € pour sinistres matériels généraux).
• Extensions incluses : défense et recours, assistance psychologique, protection fonctionnelle pour élus, garantie mondiale limitée à 3 mois.

Étude visant à définir, qualifier et cartographier les aléas mouvements de terrain (éboulements, chutes de blocs, glissements, coulées, affaissements/karst).

• Livrables : cartographies SIG (GeoPackage/Shapefile), rapports techniques, fiches d'analyse et métadonnées conformes aux géostandards CNIG.
• Méthodes : identification des zones de départ, quantification des intensités, modélisation (MEZAP pour aléas rocheux), prise en compte possible du changement climatique.
• Travaux de terrain : reconnaissances à proposer par le candidat avec traçabilité GPS/SCOUT.
• Options : assistance à la rédaction d'un PPR et assistance après enquête publique (réunions et réponses aux observations).

• Approvisionnement centralisé de toutes familles de denrées avec gestion des stocks, traçabilité et fiches techniques.
• Commandes et suivi via une plateforme dédiée; formation et assistance fournies.
• Deux livraisons hebdomadaires (créneaux préférentiels lundi/mardi et jeudi), plage horaire 08:00–10:00; délai standard 3 jours ouvrés, 48 h pour produits ultra-périssables.
• Respect des exigences nutritionnelles et durables (ratio durable élevé, part minimale bio), chaîne du froid (surgelés ≤ -20 °C) et étiquetage réglementaire.

• Diagnostic de l’existant : caractérisation des effluents (volumes, paramètres physico-chimiques), identification des contraintes réglementaires et opérationnelles.
• Benchmark technologique des solutions (décantation, filtration, flottation, coagulation/floculation, charbon actif, membranes, traitements biologiques) avec analyse comparative technique et financière.
• Étude de faisabilité détaillée pour deux solutions retenues, incluant dimensionnement préliminaire, évaluation CAPEX/OPEX et analyse des contraintes d’intégration.
• Option d’évaluation de la réutilisation des eaux traitées (qualité requise, traitements complémentaires, faisabilité technique et économique) et feuille de route de mise en œuvre.

• Maîtrise d'œuvre complète pour la restauration paysagère : études, conception, OPC et constitution du dossier Loi sur l'Eau.
• Décomposition en trois tranches techniques (missions témoins / OPC / DLE) avec production de livrables (AE, décomptes, comptes rendus, plannings).
• Coordination avec contrôle technique et SPS, mise en œuvre d'exigences environnementales (réemploi, gestion des déchets, biodiversité) et d'une clause d'insertion sociale avec suivi et justificatifs.
• Réunions de chantier, ordres de service, instruction des mémoires et bilan d'achèvement.