9697 marchés publics en Autres

• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC et AOR.
• Études et conception incluant gestion des eaux pluviales, choix techniques et estimation du coût prévisionnel.
• Aménagement d'une piste cyclable, sécurisation des cheminements piétons et mise en conformité accessibilité PMR.
• Travaux de réduction de la vitesse, aménagement paysager à faible entretien et intégration du stationnement et accès cars.

Travaux de renforcement, extension et renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées.

• Fourniture et pose de conduites normalisées (PEHD, fonte ductile, PRV), regards, coffrets, tabourets et appareillage hydraulique (ventouses, clapets, vannes).

• Sondages préalables, études d'exécution, essais (étanchéité, pressions, désinfection), rétablissement des voiries et remise d'un dossier de récolement.

• Gestion de la sécurité, des déviations de circulation, et mesures environnementales (gestion déchets, réduction poussières/bruit).

• Couverture RC en formule Tous Risques Sauf (TRS) avec plafond global de 15 000 000 € par sinistre et/ou par année d'assurance.

• Principales sous-limites : dommages matériels et immatériels consécutifs 6 000 000 € ; immatériels non consécutifs 1 500 000 € ; atteintes à l'environnement 1 500 000 € ; faute inexcusable 3 500 000 € ; biens confiés 300 000 €.

• Extensions : véhicules, aéronefs/drones, organisation de manifestations, équipe cynotechnique (facultative) ; garanties applicables dans le monde entier.

• Frais de dépollution et prévention inclus, avec limite spécifique (20 % du plafond indicatif) ; délai de déclaration des sinistres : 1 mois.

• Fourniture de manuels scolaires et livres pédagogiques avec remise de catalogues et fiches techniques.
• Exécution par bons de commande : livraison et déchargement à la charge du fournisseur selon les lieux indiqués sur chaque bon.
• Tarification possible via bordereau/catalogue (BPU) ; catalogues joints à l'offre.
• Dossier de candidature comprenant DC1/DC2 ou DUME et pièces justificatives, et fiches techniques/fiche sécurité pour les références proposées.

• Réalisation d’un complexe ITE avec isolant PSE et finition minérale (sous-enduit chaux + enduit mince), incluant traitements des ponts thermiques et essais d’arrachement.
• Travaux de gros œuvre : sciage, reprises d’appuis, rebouchages, percements et adaptations structurelles pour intégration de l’ITE.
• Ravalement : préparation des surfaces, application d’enduits et peinture selon NF EN 1062-1 / D2 et prescriptions ABF/MOE.
• Installation complète de chantier et gestion des déchets, avec fourniture des plans d’exécution, PV d’essais et DOE.

Assistance technique, administrative et financière au calcul et au recouvrement de la TLPE.

• Relevé annuel des supports taxables, géoréférencement, photos et fiches redevable.
• Mise à jour d’une base de données conforme RGPD, interfaçable avec SEDIT Marianne (PES/ASAP) et exportable pour facturation.
• Calcul des montants dus, rédaction/envoi de courriers (incitatifs, mises en demeure, avis d’office) et suivi des réclamations.
• Production d’états statistiques annuels, formation des utilisateurs et fourniture d’une démonstration/accès test de l’outil.

Interventions d'entretien et renforcement de voirie communale comprenant terrassements, pose de géotextile, remblayages, réalisation de bordures, caniveaux, trottoirs, pavages et enrobés. Travaux de réseaux pluviaux et regards, drainage et protections des ouvrages ; essais et contrôles obligatoires pour matériaux et ouvrages. Gestion et traçabilité des déchets avec application d'un schéma SOGED et mesures de réduction des nuisances (bruit, poussières, émissions). Implantation, piquetage et signalisation de chantier, coordination sécurité et protection des accès riverains.

Réfection complète des étanchéités de toitures terrasses bitumineuses : dépose des couches existantes et pose d'un nouveau complexe étanchéité avec isolation conforme aux exigences thermiques et RE2020.

• Travaux préparatoires : protection des zones, installation d'échafaudages sécurisés et stockage des matériaux.
• Reprises des détails et raccords (solins, couvertines, sorties) et gestion des déchets conformément aux filières réglementaires.
• Prestation optionnelle de sécurisation des toitures (lignes de vie, garde-corps) et prédisposition pour intégration de panneaux photovoltaïques.