481 marchés publics en Autres Alpes-Maritimes (06), Var (83)

• Fourniture de composteurs individuels en plastique recyclé (≈350 L) accompagnés de bioseaux de 7 L et des accessoires nécessaires.
• Fourniture de composteurs collectifs en bois traité (capacités 600–1 000 L) et bacs de stockage de broyat.
• Conditionnement sur palettes, emballages optimisés et recyclables, disponibilité de pièces détachées.
• Livraison assurée avec moyens de manutention adaptés (hayon/transpalette); dossier technique et fiches produits exigés pour les composteurs collectifs.

• Conception, démantèlement de l'existant et fourniture-installation de chambres hyperbares, systèmes de contrôle-commande et distribution de gaz respiratoires.
• Réalisation d'essais, mise en service et formation des utilisateurs avec documentation et protocoles.
• Organisation d'une maintenance préventive et curative incluant un maintien en condition opérationnelle et une garantie décennale sur certains équipements.
• Prestations complémentaires possibles sur devis et bons de commande, avec livrables techniques (plans, rapports, carnet de maintenance).

• Remplacement complet de menuiseries extérieures : portes d’entrée, fenêtres, portes-fenêtres et châssis vitrés, en PVC et aluminium.

• Mise en place de double vitrage (ex. 44.2) pour améliorer les performances thermiques et acoustiques; volets roulants manuels ou motorisés selon site.

• Travaux comprenant dépose, fourniture et pose, finitions intérieures/extérieures, essais et réglages, nettoyage et gestion triée des déchets.

• Désamiantage SS3 (flocage, dalles fibrociment, éléments électriques) avec confinement, dépose, évacuation et contrôles d'empoussièrement.
• Application de flocage coupe-feu EI60, reconstitution de béton et traitements de surface (mortier fibré, durcisseur).
• Fourniture et pose de blocs-portes coupe-feu EI60 avec huisseries, quincaillerie et intégration du contrôle d'accès; remises en conformité CFO/CFA.
• Travaux multi-corps (plomberie sanitaire, CVC, électricité), études d'exécution, plans, PV et gestion tri/évacuation des déchets.

Fourniture d'un catalogue de 99 articles nominatifs de gréements et accessoires (pièces de rechange et éléments de gréement).

Accord‑cadre mono‑attributaire avec tranches et options possibles ; options non obligatoirement affermies.

Prestations attendues : fourniture, conditionnement, identification des pièces, documentation technique et services associés (réparations, réassorts).

Échanges et dépôts dématérialisés ; paiement par virement budgétaire.

• Fourniture, livraison, montage et implantation de mobilier scolaire en trois phases : structurant (armoires, rayonnages, estrades), fonctionnel (tables, chaises, bureaux) et complémentaire (fauteuils, chariots, rangements).

• Livraisons et montages planifiés par phase et par établissement ; production de plans d'implantation 2D et gestion logistique (stockage temporaire, manutention, voies d'accès).

• Reprise éventuelle de l'ancien mobilier, gestion des déchets et fourniture des notices, attestations de garantie et certificats de conformité.

• Garantie, service après-vente (délais et modalités à préciser) et règles de substitution des références avec accord préalable.

Quatre contrats d'assurance couvrant :

• Protection fonctionnelle des agents et élus et protection juridique de la personne morale (défense, frais d'avocat, indemnisation).
• Tous risques expositions (clou à clou) pour biens exposés avec plafonds, franchises et mesures de prévention.
• Responsabilité civile/administrative pour risques environnementaux avec plafonds, franchises et gestion dédiée des sinistres.
• Risques statutaires CN‑RACL incluant indemnités journalières, congés (maternité/paternité/adoption) et capital décès.

Chaque garantie exige définition précise des périmètres, procédures de déclaration, gestion des sinistres et engagements de l'assureur (gestionnaire, plateforme, reporting).