Études et contrôles environnementaux

8 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

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Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs

ADEME

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

  • Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
  • Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
  • Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
  • Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Étude des zones fonctionnelles des oiseaux d’eau hivernants et marins en Morbihan

OFB

Les prestations demandées concernent l'étude des zones fonctionnelles des oiseaux d’eau hivernants sur le littoral morbihannais.

  • Synthèse des données historiques sur les reposoirs à marée haute et leur fonctionnalité.
  • Rédaction d'un état de l'art sur les zones de reposoirs.
  • Proposition et réalisation de suivis des reposoirs, incluant la cartographie et l'évaluation de leur importance.
  • Collecte et analyse de données sur les zones de reposoirs et les comportements des oiseaux.
  • Livraison de rapports et de données géoréférencées.
2 sept. 2025
Littoral morbihannais
120 000
24 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Etudes des habitats marins dans les sites Natura 2000

OFB

Réalisation d'études et de cartographies des habitats marins dans les sites Natura 2000.

  • Cartographie des habitats de laminaires et des récifs d’hermelles.
  • Étude des habitats autour des îlots de la baie de La Baule.
  • Proposition d'une stratégie d’échantillonnage et métriques à renseigner.
  • Livrables incluant rapports, données SIG et évaluations de l’état de conservation.
4 sept. 2025
Île d'Yeu (85), Estuaire de la Loire (44, 85)
-
18 mois à compter de la notification du marché.
Clause environnementale

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Fourniture, livraison et contrôle de palplanches métalliques neuves

Voies Navigables de France

Le contrôle extérieur de palplanches métalliques neuves inclut :

  • Vérification des caractéristiques géométriques selon les normes en vigueur.
  • Contrôle des caractéristiques mécaniques et de la composition chimique, avec essais en usine ou laboratoire.
  • Rapports de contrôle à remettre dans des délais spécifiques après intervention.
  • Réunions de lancement et de bilan annuel pour la gestion de l'accord-cadre.
5 sept. 2025
Non précisé
250 000
2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans.
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Appui à l'étude des coûts de gestion des flux REP en déchèterie publique

ADEME

Appui à l'étude des coûts de gestion des flux REP en déchèterie publique.

  • Analyse des résultats de la phase 1 et collecte de données supplémentaires.
  • Définition des règles d’allocation des coûts par REP, incluant les charges de collecte, gestion, transport et traitement.
  • Animation de groupes de travail et production de livrables tels que rapports finaux et comptes-rendus.
  • Réalisation d'observations en déchèteries pour objectiver les coûts, avec un maximum de 15 bons de commande.
10 sept. 2025
Non précisé
-
6 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Analyses génétiques pour le suivi des populations de loup, de lynx et d'ours brun

OFB

Les analyses génétiques portent sur le suivi de la population de loup gris et de lynx boréal.

  • Garantir la neutralité, l'indépendance et la confidentialité des analyses.
  • Identifier l'espèce, la lignée génétique, et réaliser le sexage et le génotypage des individus.
  • Analyser des échantillons biologiques collectés de manière invasive et non invasive.
  • Utiliser des marqueurs moléculaires pour diagnostiquer les hybrides et évaluer la proximité génétique.
18 sept. 2025
France
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Analyse des projets santé des sols pour accompagner les agriculteurs face au changement climatique

ADEME

Analyse des projets santé des sols pour accompagner les agriculteurs face au changement climatique.

  • Analyse des volets techniques et financiers de 50 projets lauréats.
  • Évaluation des impacts des projets sur le terrain via enquêtes et visites.
  • Rédaction d'un guide méthodologique pour l'accompagnement des agriculteurs, incluant des rapports de synthèse et un guide opérationnel.
18 sept. 2025
Non précisé
-
21 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Analyse de Cycle de Vie prospective de scénarios de transition énergétique en ZNI à horizon 2050

ADEME

Une analyse de Cycle de Vie prospective des scénarios de transition énergétique à horizon 2050 est demandée.

  • Évaluation des impacts environnementaux des systèmes électriques, incluant le réseau et la production.
  • Utilisation de la méthode Impact World +, avec possibilité d'autres méthodes comme EF 3.1.
  • Comprend la fin de vie des composants et nécessite la rédaction d'un rapport d'ACV.
30 sept. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale