Études d'aménagement, urbanisme et infrastructures

3 marchés publics en Études d'aménagement, urbanisme et infrastructures dans la Savoie (73)

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Sobriété et urbanisme commercial saison 2

ADEME

Les prestations incluent :

  1. Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la saison 2 de l’expérimentation « Sobriété et urbanisme commercial ».

  2. Étapes de la mission :

    • Constitution d'un comité de suivi.
    • Choix et accompagnement des collectivités.
    • Création d'un outil méthodologique.
  3. Livrables :

    • Rapports d'avancement à remettre à l’ADEME à des intervalles définis.
20 oct. 2025
Angers (49)
-
34 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Etude qualitative sur la mesure des assises de la santé mentale et de la psychiatrie en Auvergne-Rhône-Alpes

ARS Auvergne-Rhône-Alpes

Etude qualitative sur la mesure des assises de la santé mentale et de la psychiatrie en Auvergne-Rhône-Alpes.

  • Réalisation d'entretiens individuels et collectifs avec des professionnels pour analyser leurs pratiques.
  • Observation des pratiques sur site dans diverses structures.
  • Collecte de témoignages des personnes concernées sur l'impact du dispositif sur leur parcours de santé.
  • Livrables : rapport d'étude, document de synthèse et organisation d'une journée régionale de présentation des résultats.
10 nov. 2025
Auvergne-Rhône-Alpes
-
1 an à compter de la date de notification.

Acquisition foncière pour la protection de la RN90

DIR-CE

Acquisition foncière pour la protection de la RN90.

  • Établissement d'un dossier d'enquête parcellaire incluant recherches cadastrales et état parcellaire.
  • Évaluation des coûts d'acquisition foncière et élaboration d'un plan parcellaire basé sur une vue aérienne.
  • Négociations avec les propriétaires pour promesses de vente et suivi des procédures d'expropriation judiciaire.
  • Gestion administrative des documents et production d'un dossier de récolement définitif.
21 nov. 2025
La Léchère
162 000
72 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
Clause environnementale