Fourniture de charbon de bois pour la cuisson au barbecue
Résumé des Prestations Techniques Demandées
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Contenu des Prix
Les prix des produits sont unitaires, en euros, et comprennent toutes les charges fiscales et parafiscales, ainsi que les frais de conditionnement, stockage, transport, etc. Les prix peuvent faire l'objet d'offres promotionnelles et sont ajustables annuellement. -
Modalités d'Exécution
- Gabarit de Référencement : Le titulaire doit fournir un gabarit articles sous format Excel dans les 5 jours suivant la notification de l'accord-cadre.
- Commandes : Les commandes sont passées par un prestataire logistique, et le titulaire doit confirmer la disponibilité des produits dans un délai de 24 heures.
- Livraison : Les produits doivent être livrés dans un conditionnement conforme aux normes, avec un bon de livraison établi pour chaque livraison.
- Rapport d'Activité : Le titulaire doit établir un rapport d'activité sur l'exécution de l'accord-cadre, incluant le suivi des commandes et des litiges.
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Facturation et Modalités de Règlement
Les factures doivent être transmises par voie électronique et doivent contenir des mentions légales précises. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. -
Pénalités
- Retard : Une pénalité de 20 € par jour de retard est appliquée, plafonnée à 10 % du montant du marché.
- Taux de Service Minimum : Un taux de service minimum de 98 % est exigé, avec des pénalités en cas de non-respect.
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Obligations du Titulaire
Le titulaire doit garantir la conformité des prestations aux normes en vigueur et est responsable des fournitures jusqu'à leur contrôle à destination. Il doit également souscrire à des assurances pour couvrir sa responsabilité.
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Critères d'évaluation
Pondération | Critère |
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Échantillons
Adresse de livraison
ECONOMAT DES ARMÉES Division Technique Produits Alimentaires 26 rue Delizy 93507 PANTIN CEDEX
Modalités de livraison
Les candidats doivent déposer l’échantillon accompagné de sa fiche technique en format papier avant le : 25 septembre 2025 – 12 h 00. Les jours et heures de réception des échantillons (sauf jours fériés) sont : du lundi au jeudi : 9h00/12h00 et 13h30/17h00 ; le vendredi : 9h00/12h30. Un rendez-vous doit être pris au préalable.
Produits à fournir
- Charbon de bois pour cuisson au barbecuex1800
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