Fourniture de charbon de bois pour la cuisson au barbecue

Economat des Armées
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Date limite25 septembre 2025 à 10 h
LocalisationFrance métropolitaine
Durée
12 mois, renouvelable 3 fois
Budget
Non précisé

Résumé des Prestations Techniques Demandées

  1. Contenu des Prix
    Les prix des produits sont unitaires, en euros, et comprennent toutes les charges fiscales et parafiscales, ainsi que les frais de conditionnement, stockage, transport, etc. Les prix peuvent faire l'objet d'offres promotionnelles et sont ajustables annuellement.

  2. Modalités d'Exécution

    • Gabarit de Référencement : Le titulaire doit fournir un gabarit articles sous format Excel dans les 5 jours suivant la notification de l'accord-cadre.
    • Commandes : Les commandes sont passées par un prestataire logistique, et le titulaire doit confirmer la disponibilité des produits dans un délai de 24 heures.
    • Livraison : Les produits doivent être livrés dans un conditionnement conforme aux normes, avec un bon de livraison établi pour chaque livraison.
    • Rapport d'Activité : Le titulaire doit établir un rapport d'activité sur l'exécution de l'accord-cadre, incluant le suivi des commandes et des litiges.
  1. Facturation et Modalités de Règlement
    Les factures doivent être transmises par voie électronique et doivent contenir des mentions légales précises. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.

  2. Pénalités

    • Retard : Une pénalité de 20 € par jour de retard est appliquée, plafonnée à 10 % du montant du marché.
    • Taux de Service Minimum : Un taux de service minimum de 98 % est exigé, avec des pénalités en cas de non-respect.
  3. Obligations du Titulaire
    Le titulaire doit garantir la conformité des prestations aux normes en vigueur et est responsable des fournitures jusqu'à leur contrôle à destination. Il doit également souscrire à des assurances pour couvrir sa responsabilité.

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Critères d'évaluation

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Échantillons

Requis

Adresse de livraison

ECONOMAT DES ARMÉES Division Technique Produits Alimentaires 26 rue Delizy 93507 PANTIN CEDEX

Modalités de livraison

Les candidats doivent déposer l’échantillon accompagné de sa fiche technique en format papier avant le : 25 septembre 2025 – 12 h 00. Les jours et heures de réception des échantillons (sauf jours fériés) sont : du lundi au jeudi : 9h00/12h00 et 13h30/17h00 ; le vendredi : 9h00/12h30. Un rendez-vous doit être pris au préalable.

Produits à fournir

  • Charbon de bois pour cuisson au barbecue
    x1800

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