Commune de Mont Saint Aignan

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Historique des marchés

164

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS - relance des lots n°4 et 5

    Avis de marché
    6 août 2026Avis n° 26-78029
    Voir les détails de l’avis 26-78029

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    72 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS

    Attribution
    6 août 2026Avis n° 26-78003
    Voir les détails de l’avis 26-78003

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot". Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    74 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : LACOSTE

      Montant : 3 986 EUR

      Date du contrat : 22 juin 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : SAS PAPETERIES PICHON

      Montant : 3 331 EUR

      Date du contrat : 22 juin 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : BUREAUTIQUE 50

      Montant : 3 985,01 EUR

      Date du contrat : 22 juin 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : LACOSTE

      Montant : 2 257 EUR

      Date du contrat : 22 juin 2026

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  • TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR

    Avis de marché
    19 juil. 2026Avis n° 26-71578
    Voir les détails de l’avis 26-71578

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots : 01 Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan 02 Transport collectif sur le territoire métropolitain 03 Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    320 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

    Avis de marché
    19 juil. 2026Avis n° 26-71579
    Voir les détails de l’avis 26-71579

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) : 1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio 2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio? 3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés 4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques 5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale 6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie 7 Poissons frais 8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés 9 Légumes et fruits frais biologiques 10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) 11 Petits pots bébés 12 Boissons 13 Crémants 14 Bières fût avec location d'une tireuse 15 Jus de pomme et cidres biologiques 16 Confiseries artisanales (lot réservé) Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale Lot n°7 : Poissons frais Lot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) Lot n°11 : Petits pots bébés Lot n°13 : Crémants Lot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuse Lot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiques Lot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé) Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Assistance A Maitrise D'Ouvrage Relative Au Mode De Gestion Et D'Exploitation Du Centre Aquatique Euroceane Et De Son Espace De Remise En Forme

    Avis de marché
    19 mai 2026Avis n° 26-49077
    Voir les détails de l’avis 26-49077

    La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 6 tranches : TF Etablir un diagnostic du service public, prioriser les travaux de gros entretien et conseiller sur le mode de gestion TO001 Assister la Ville dans les étapes de la procédure relative à la délégation de service public TO002 Assister la Ville dans les étapes de la procédure relative au marché public TO003 Assister la Ville dans les étapes de mise en régie TO004 Accompagnement de la ville dans la transition de mode de gestion TO005 Accompagnement juridique de mise en oeuvre de la 1ère année du mode de gestion retenu

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 juin 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET DIFFUSION DU JOURNAL MUNICIPAL

    Attribution
    24 mars 2026Avis n° 26-29730
    Voir les détails de l’avis 26-29730

    Cette procédure concerne les lots n°1, 2 et 5. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, pour les marchés subséquents

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    7

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : SNAG SODIMPAL

      Montant : 10 052 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : BOITAUXLETTRES FRANCE

      Montant : 21 000 EUR

      Date du contrat : 8 mars 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : Nord Imprim

      Montant : 35 108,25 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS - Relance des lots n°2, 3 et 9

    Attribution
    24 mars 2026Avis n° 26-29734
    Voir les détails de l’avis 26-29734

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il 's'agit d'une relance d'une procédure pour laquelle deux lots ont été déclarés sans suite et un infructueux. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots, dont un petit lot passé sans publicité ni mise en concurrence et un lot réservé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an, jusqu'à son terme. Le lot n°9 est un lot réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ROUENNAIS

      Montant : 45 360,01 EUR

      Date du contrat : 4 mars 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : PINSON PAYSAGE NORMANDIE

      Montant : 59 727,67 EUR

      Date du contrat : 4 mars 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : JARDIMENAGE

      Montant : 36 011,25 EUR

      Date du contrat : 5 mars 2026

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  • ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS

    Avis de marché
    22 févr. 2026Avis n° 26-18293
    Voir les détails de l’avis 26-18293

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot". Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    74 000 (devise non précisée)
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  • Travaux De Vegetalisation De La Cour De L'Ecole Elementaire Marcelin Berthelot Et De La Rue Du Printemps

    Avis de marché
    20 févr. 2026Avis n° 26-18109
    Voir les détails de l’avis 26-18109

    La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le lot n°1 est dans cette présente consultation. Les lots n°2 et 3 sont passés selon une procédure distincte, dites "petits lots", procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le montant total de l'opération est estimé à 210 000 euro(s) HT. Le lot n°1 est estimé à 183 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS

    Attribution
    15 janv. 2026Avis n° 26-4258
    Voir les détails de l’avis 26-4258

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en 12 lots, dont un petit lot passé sans publicité ni mise en concurrence et un lot réservé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an, jusqu'à son terme (48 mois)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    3 879 600 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : PINSON PAYSAGE NORMANDIE

      Montant : 87 250,8 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0006

      Titulaire : ENVIRONNEMENT SERVICE

      Montant : 24 563,67 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0010

      Titulaire : Clotures Langlois

      Montant : 21 553 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : CREAVERT

      Montant : 46 179 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0007

      Titulaire : CREAVERT

      Montant : 29 599,85 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • FOURNITURE DE CARBURANT A LA POMPE, RECHARGE ELECTRIQUE PAR CARTES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS DIVERSES - RELANCE

    Attribution
    31 déc. 2025Avis n° 25-142815
    Voir les détails de l’avis 25-142815

    La consultation est lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 110 000 euro(s) HT répartis entre la Ville et le CCAS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    440 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : PICOTY SAS

      Montant : 63 750,66 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

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  • ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS - Relance des lots n°2, 3 et 9

    Avis de marché
    10 déc. 2025Avis n° 25-135057
    Voir les détails de l’avis 25-135057

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il 's'agit d'une relance d'une procédure pour laquelle deux lots ont été déclarés sans suite et un infructueux. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots, dont un petit lot passé sans publicité ni mise en concurrence et un lot réservé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an, jusqu'à son terme. Le lot n°9 est un lot réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET DIFFUSION DU JOURNAL MUNICIPAL

    Avis de marché
    26 nov. 2025Avis n° 25-130249
    Voir les détails de l’avis 25-130249

    Cette procédure concerne les lots n°1, 2 et 5. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, pour les marchés subséquents

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concession De Service Pour La Fourniture, L'Installation, La Maintenance Et L'Exploitation Des Mobiliers D'Affichage Publicitaire Et D'Information

    Attribution
    7 nov. 2025Avis n° 25-124341
    Voir les détails de l’avis 25-124341

    La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L.3120-1 à L.3125-2 et R.3121-1 à R.3125-7 du code de la commande publique et aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. La procédure de passation utilisée est : la procédure simplifiée. Il s'agit d'une procédure ouverte, avec remise simultanée des candidatures et des offres dans les conditions prévues au présent RC au plus tard à la date indiquée dans la page de garde du présent règlement

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    1 734 749 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • CONCESSION DE SERVICE POUR LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DES MOBILIERS D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE ET D'INFORMATION

      Titulaire : Jcdecaux France

      Montant : 1 734 749 EUR

      Date du contrat : 2 octobre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE CAMUS ET DE SON GYMNASE

    Attribution
    29 oct. 2025Avis n° 25-120222
    Voir les détails de l’avis 25-120222

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    460 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    460 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    19

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : EN ACT - ARCHITECTURE

      Montant : 278 806,3 EUR

      Date du contrat : 22 septembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS

    Avis de marché
    29 août 2025Avis n° 25-95839
    Voir les détails de l’avis 25-95839

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en 12 lots, dont un petit lot passé sans publicité ni mise en concurrence et un lot réservé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an, jusqu'à son terme (48 mois)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    3 879 600 (devise non précisée)
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  • FOURNITURE DE CARBURANT A LA POMPE, RECHARGE ELECTRIQUE PAR CARTES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS DIVERSES - RELANCE

    Avis de marché
    16 août 2025Avis n° 25-92531
    Voir les détails de l’avis 25-92531

    La consultation est lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 110 000 euro(s) HT répartis entre la Ville et le CCAS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    440 000 (devise non précisée)
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  • FOURNITURE DE CARBURANT A LA POMPE ET PRESTATIONS DIVERSES PAR CARTES ACCREDITIVES

    Attribution
    13 août 2025Avis n° 25-91507
    Voir les détails de l’avis 25-91507

    La consultation est lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 110 000 euro(s) HT répartis entre la Ville et le CCAS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
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  • Travaux De Refection Du Systeme De Filtration De La Piscine Euroceane - relance

    Avis de marché
    20 juin 2025Avis n° 25-69702
    Voir les détails de l’avis 25-69702

    La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La durée du contrat est de 5 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE CAMUS ET DE SON GYMNASE

    Avis de marché
    13 juin 2025Avis n° 25-65459
    Voir les détails de l’avis 25-65459

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    460 000 (devise non précisée)
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