CC Bresse Haute Seille

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Historique des marchés

54

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENT

    Avis de marché
    3 sept. 2026Avis n° 26-85591
    Voir les détails de l’avis 26-85591

    Marché de travaux de curage et dérasement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • MARCHE DE TRAVAUX D'OUVRAGES D'ART A ARLAY ET BLOIS SUR SEILLE

    Avis de marché
    3 sept. 2026Avis n° 26-85590
    Voir les détails de l’avis 26-85590
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR

    Avis de marché
    27 févr. 2026Avis n° 26-19811
    Voir les détails de l’avis 26-19811

    Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR

    Avis de marché
    20 févr. 2026Avis n° 26-17429
    Voir les détails de l’avis 26-17429

    Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de location, maintenance et services associés pour les copieurs multifonctions et imprimantes pour la CCBHS et membres du groupement

    Avis de marché
    5 nov. 2025Avis n° 25-123419
    Voir les détails de l’avis 25-123419

    Marché de location, maintenance et services associés pour les copieurs multifonctions et imprimantes pour la CCBHS et membres du groupement.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'entretien des voies communautaires

    Rectificatif
    26 sept. 2025Avis n° 25-107121
    Voir les détails de l’avis 25-107121

    Travaux d'entretien des voies communautaires

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réhabilitation et/ou reconstruction d'ouvrages d'art sur le territoire de la CCBHS

    Rectificatif
    23 sept. 2025Avis n° 25-105812
    Voir les détails de l’avis 25-105812

    Réhabilitation et/ou reconstruction d'ouvrages d'art sur le territoire de la CCBHS

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de commune Bresse Haute Seille.

    Rectificatif
    15 sept. 2025Avis n° 25-102493
    Voir les détails de l’avis 25-102493

    Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de commune Bresse Haute Seille.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réhabilitation et/ou reconstruction d'ouvrages d'art sur le territoire de la CCBHS

    Avis de marché
    11 sept. 2025Avis n° 25-101354
    Voir les détails de l’avis 25-101354

    Réhabilitation et/ou reconstruction d'ouvrages d'art sur le territoire de la CCBHS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'entretien des voies communautaires

    Avis de marché
    8 sept. 2025Avis n° 25-99459
    Voir les détails de l’avis 25-99459

    Travaux d'entretien des voies communautaires pour la communauté de communes Bresse Haute Seille

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de commune Bresse Haute Seille.

    Rectificatif
    8 sept. 2025Avis n° 25-99433
    Voir les détails de l’avis 25-99433

    Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de commune Bresse Haute Seille.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de commune Bresse Haute Seille.

    Avis de marché
    1 sept. 2025Avis n° 25-96936
    Voir les détails de l’avis 25-96936

    Rénovation et réaménagement de la médiathèque de Plainoiseau (39)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation et extension de la médiathèque de Plainoiseau (39)

    Annulation
    1 sept. 2025Avis n° 25-96880
    Voir les détails de l’avis 25-96880

    Rénovation et extension de la médiathèque de Plainoiseau (39)

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation et extension de la médiathèque de Plainoiseau (39)

    Avis de marché
    29 août 2025Avis n° 25-96702
    Voir les détails de l’avis 25-96702

    Rénovation et extension de la médiathèque de Plainoiseau (39) pour la communauté de communes Bresse Haute Seille

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réhabilitation du Pont sur le Sedan - Commune de Quintigny

    Annulation
    18 août 2025Avis n° 25-92892
    Voir les détails de l’avis 25-92892

    Réhabilitation du Pont sur le Sedan - Commune de Quintigny

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réhabilitation du Pont sur le Sedan - Commune de Quintigny

    Avis de marché
    1 août 2025Avis n° 25-88598
    Voir les détails de l’avis 25-88598

    Réhabilitation du Pont sur le Sedan - Commune de Quintigny

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    1 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Élaboration d'un schéma d'accueil pour la démarche Grand Site de France "Vignobles et Reculées du Jura"

    Avis de marché
    30 juil. 2025Avis n° 25-87491
    Voir les détails de l’avis 25-87491

    Élaboration d'un schéma d'accueil pour la démarche Grand Site de France "Vignobles et Reculées du Jura"

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    1 septembre 2025
    Durée
    16 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille

    Avis de marché
    20 juil. 2025Avis n° 25-82297
    Voir les détails de l’avis 25-82297

    Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 août 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    700 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille

    Avis de marché
    17 juil. 2025Avis n° 25-80658
    Voir les détails de l’avis 25-80658

    Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 août 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    700 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mesures éducatives - Alimentation - "Récré Alimentaire Niveau 2"

    Avis de marché
    17 juil. 2025Avis n° 25-81385
    Voir les détails de l’avis 25-81385

    Marché public de services éducatifs, de transport et de communication visuelle

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    1 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 34 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.