453 marchés publics pour toner

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Commune de Bezons

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion, incluant des motorisations thermiques, hybrides et électriques.
Acquisition de véhicules utilitaires et professionnels neufs et d'occasion, avec des options de reprise.
Services associés tels que la conformité réglementaire, les formalités de vente et d'immatriculation, ainsi que des garanties sur les véhicules.

20 oct. 2028

Bezons

700 000 €

4 ans.

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et carrossage de véhicules lourds et remorques

Conseil départemental de l'Ariège

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Fourniture de poids lourds neufs destinés au transport d'engins et marchandises.

PTAC > 3,5 t ; 2 à 3 essieux.
Châssis cabine nus acceptés pour aménagement.
Formation incluse : procédures de réparation, maintenance ; 2 mécaniciens formés par véhicule.

1 déc. 2029

Ariège (09)

3 200 000 €

4 ans et 3 mois (01/10/2025 - 31/12/2029) ; marchés spécifiques exécutables jusqu'à 18 mois après la fin du SAD

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires

Commune de Villeneuve-Tolosane

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Véhicules d'occasion : fourniture de véhicules particuliers et VLU (max. 5 places, PTAC < 3,5 t) avec contrôle technique < 6 mois, carnet d'entretien et garantie pièces et main-d'œuvre de 6 mois.

Livraison conforme avec nettoyage et plein d'énergie, accessoires obligatoires fournis et démarches d'immatriculation réalisables sous mandat.

Véhicules neufs : fourniture de véhicules neufs (mêmes caractéristiques dimensionnelles) avec documents constructeurs, garanties constructeurs et prestations de livraison identiques (nettoyage, plein, accessoires, Crit'Air si applicable).

6 mars 2028

Villeneuve-Tolosane (31)

221 000 €

36 mois (3 ans)

Clause environnementale

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Construction et aménagement de 15 logements

Troyes Aube Habitat

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Travaux de peinture intérieurs et extérieurs avec échantillons et surface témoin ; produits classés A pour qualité air intérieur.

Cycles adaptés aux locaux humides et nettoyages finaux.
DOE et approbation architecte des couleurs.

22 mai 2026

Saint-Julien-les-Villas (10)

-

22 mois d'exécution; 34 mois de durée contractuelle

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Fourniture de véhicules neufs, d'occasion et de mini-citadines sans permis

Groupe Hospitalier de Territoire du Cher

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Véhicules d'occasion, toutes motorisations ; caractéristiques minimales : ≤9 places, PTAC <3,5 t, 2 essieux.
Quantités estimatives sur 48 mois : 26 véhicules.
Livraison incluse au lieu indiqué, immatriculation sur mandat, vignette Crit'Air si applicable, plein et nettoyage.
Garantie minimale 6 mois ; documents obligatoires à la livraison : carnet d'entretien, certificat de garantie, carte grise, contrôle technique valide.

20 nov. 2028

Cher (18)

-

4 ans

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et mini‑citadines

Groupement hospitalier de territoire du Cher

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Véhicules d'occasion toutes motorisations, places ≤9, PTAC <3,5 t, deux essieux.
Quantité indicative : 26 véhicules.
Fourniture avec fiches techniques, contrôle technique valide (si applicable), kilométrage, année et état de carrosserie.
Livraison avec carte grise, carnet d'entretien, certificat de garantie et véhicule propre, plein d'énergie.

20 nov. 2028

Cher (18)

-

4 ans

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Passerelle d'accès en aluminium pour dock flottant

HAROPA Port - Direction territoriale de Rouen

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Conception et note de calcul selon Eurocode (parties 0, 1 et 9) avec plans d'ensemble, plans de levage et étude de levage.
Fourniture d'une passerelle aluminium d'environ 18 m x 1,25 m comportant ~58 marches antidérapantes articulées pour suivre le marnage.
Charge de service 280 daN/m², poids à vide ~4 t (±10%), plateformes articulées et dispositifs anti-chute sur l'intégralité de l'accès.
Réalisation d'essais de charge et de contrôles par organisme agréé, fourniture du châssis d'élingage et repérage des points de levage.
Livraison, mise en place, essais fonctionnels et formation du personnel, et remise d'un dossier technique complet.

22 mai 2026

Rouen (76)

-

Durée indicative 4 mois; délai contractuel plafonné à 14 semaines

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

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Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

Nombre de places : 9 maximum
Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027

Territoire de Haut-Léon Communauté

450 000 €

4 ans à compter du 09/09/2023.

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Aménagement de réserve d'eau souple 120 m³

ASA de DFCI de Magescq

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Fourniture et pose d'une réserve souple 120 m³ avec évent, trop-plein et 2 vannes pompier DN100, mise hors gel des vannes et lit de pose en sable.
Empierrement de 150 m² en graves 0/63 (ép. 25 cm compactées) et géotextile de renfort 150 m² (résistance >12 kN/m, allongement >40%, certification ASQUAL).
Enrochements ~5 tonnes, mise à disposition d'une pelle mécanique avec chauffeur pour 8 heures.
Clôture galvanisée périmétrique 1,70–2,00 m avec 2 portails et signalisation DFCI (plaques et indications point d'eau, interdiction de baignade).

22 mai 2026

Magescq (40)

-

60 jours calendaires; achèvement au plus tard le 18/12/2026.

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Système d'acquisition dynamique de véhicules

Mauges Communauté

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Fourniture en LLD ou en achat de véhicules neufs ou d'occasion, répartis en 4 catégories (LLD neufs, LLD d'occasion, achat neufs, achat d'occasion).
Véhicules légers (PTAC < 3,5 t, 2 essieux) avec équipements obligatoires, carnet d'entretien et dossier justificatif de conformité.
Livraison avec immatriculation, vignette Crit'Air si applicable, contrôle technique conforme, véhicule propre et plein fourni.
Garantie minimale pièces et main-d'œuvre 6 mois pour l'occasion ; réseau de garages agréés et maintenance demandés.

30 nov. 2029

Maine-et-Loire (49)

-

Jusqu'au 31/12/2029 (période d'exploitation du SAD ; candidatures ouvertes jusqu'au 30/11/2029)

Clause environnementale